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de l’année, la croissance est plus faible (7,7 %) en raison de l’évolution de la valeur de l’abattement spécial du Québec, qui est soustraite des revenus de…

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document est autorisée à des fins non commerciales. La mention de la source est cependant obligatoire. Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec…

fourragères (CQPF) Toutes les régions du Québec Le CQPF est un organisme indépendant et sans but lucratif, créé en 1987 et incorporé en 1989. Sa mission est…

1.1 Obligation du ministère de la Famille Le ministère de la Famille (Ministère) est responsable de créer les conditions favorables à l’épanouissement des…

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du Revenu (L.R.Q., c. M-31). Tout chèque qui n’est pas honoré par l’institution financière sur laquelle il est tiré, en raison de provision insuffisante est…

programmation : • Est-ce que les indicateurs et les cibles sont cohérents entre eux ? • Est-ce qu’il y a une cible pour chaque indicateur ? • Est-ce que le…

un contexte où la compétitivité des produits aquatiques du Québec et des produits importés est grande, il est important que des efforts supplémentaires de…

du projet Oui Non Est-ce que la proposition du projet indique en quoi la solution projetée est en lien avec la problématique? ☒ ☐ 5 Analyse des options non…