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Document déposé - DOSSDEC

pdf 9.12 Mb RA-aide-financiere-ctreq.pdf

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L’adresse de la Commission d’accès à l’information est la…

Update : November 24, 2023

Public Accounts 2022-2023 – Volume 1

pdf 1.64 Mb CPTEN_vol1-2022-2023_Seconde_edition.pdf

services scolaire de la Beauce-Etchemin Centre de services scolaire de la Capitale Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud Centre de services scolaire…

Update : February 13, 2024

Volume 1 - Consolidated Financial Statements of the Gouvernement du Québec

pdf 2.03 Mb CPTEN_vol1-2023-2024.pdf

services scolaire de la Beauce-Etchemin Centre de services scolaire de la Capitale Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud Centre de services scolaire…

Update : October 2, 2024

L'intervention d'urgence hors du réseau routier : cadre de référence

pdf 441 Kb cad_urgence_hors_reseau_routier.pdf

Ministère de la Santé et des Services sociaux Ministère de la Sécurité publique Société des établissements de plein air du Québec Sûreté du Québec…

Update : December 13, 2019

Referentiel-developpement-competences-essentielles.pdf

pdf 10.21 Mb Referentiel-developpement-competences-essentielles.pdf

de services scolaire (CSS). Objectifs ı Offrir des activités concrètes afin de nourrir la réflexion sur l’orientation scolaire et professionnelle, la…

Update : August 6, 2025

Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2

pdf 676 Kb 23-551_Diffusion.pdf

Côte-Nord Club de ski Norfond Baie-Comeau Réfection km 4-5 piste #1 (Boulevard Louis-Drouin) 09 Côte-Nord Société des Amis des Monts Groulx MRC de…

Update : March 6, 2024

Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2

pdf 676 Kb 23-551_Diffusion.pdf

Côte-Nord Club de ski Norfond Baie-Comeau Réfection km 4-5 piste #1 (Boulevard Louis-Drouin) 09 Côte-Nord Société des Amis des Monts Groulx MRC de…

Update : March 6, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

pdf 14.76 Mb enffada_202405.pdf

disparues et assassinées organisées par le ministère des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. Le Québec souscrit à l’objectif commun de…

Update : October 29, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

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disparues et assassinées organisées par le ministère des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. Le Québec souscrit à l’objectif commun de…

Update : October 29, 2024

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Kb 23-512_Diffusion.pdf

L'ORGANISATION SCOLAIRE POUR CERTAINES CLASSES 0 $ ----------- 15100 SOUTIEN À LA BIBLIOTHÈQUE SCOLAIRE 13 788 639 $ =========== 15101 BIBLIOTHÉCAIRES…

Update : January 30, 2024

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L'intervention d'urgence hors du réseau routier : cadre de référence

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Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2

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Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

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Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

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