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Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

pdf 429 Kb 23-489_Diffusion.pdf

malveillants. • La plateforme ne doit pas faire partie d'une liste noire (blacklist). • La plateforme doit jouir d'une bonne réputation. Dans le cadre…

Update : December 28, 2023

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

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Update : December 28, 2023

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15.70 Mb 25-209_Diffusion.pdf

financier N/D (1) 30400 Soutien à l’électrification du transport scolaire 11B N/D (1) 30750 Acquisition d’appareillage et d’accessoires aux fins du transport…

Update : August 1, 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9.39 Mb 25-693_Diffusion.pdf

15111 L'ESPRIT D'ENTREPRENDRE N/D $ ----------- 15112 PROJETS D'EXPLORATION EN ENTREPRENEURIAT EN FP ET EN FGA N/D $ ----------- 15115…

Update : January 5, 2026

Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 5.30 Mb plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf

énergie renouvelable et sobre en carbone. Il mise également sur le développement d’autres sources énergétiques renouvelables, ainsi que sur l’émergence de…

Update : January 31, 2023

Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

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énergie renouvelable et sobre en carbone. Il mise également sur le développement d’autres sources énergétiques renouvelables, ainsi que sur l’émergence de…

Update : January 31, 2023

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

pdf 364 Kb 24-31_Diffusion.pdf

services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d’imposition d’une taxe ou d’une redevance ou de modification d’une taxe ou d’une redevance,…

Update : July 26, 2024

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

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Update : July 26, 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

pdf 1.28 Mb FO_demande_PADAT_volet2.pdf

définition d’établissement d’hébergement de type hôtelier suivante : « Un établissement où est offert de l’hébergement en chambres, en suites ou en…

Update : July 19, 2023

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

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Update : July 19, 2023

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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

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Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

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Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

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