Search results

pris les mesures demandées par le ministre. Une aide, égale à 100 % des frais raisonnables déboursés, est accordée à l’organisme communautaire pour les…

pris les mesures demandées par le ministre. Une aide, égale à 100 % des frais raisonnables déboursés, est accordée à l’organisme communautaire pour les…

Québec. Cette allocation est relative à une usine de traitement et est déduite dans le calcul du bénéfice annuel provenant d’une mine dont le minerai est…

les normes et conditions générales relatives à la nature et à la tenue des systèmes de loterie qu’elle conduit et administre. Ce règlement est soumis à…

les normes et conditions générales relatives à la nature et à la tenue des systèmes de loterie qu’elle conduit et administre. Ce règlement est soumis à…

adhérons aux objectifs fondamentaux de ces deux lois qui visent l’amélioration des conditions de travail et des conditions socioéconomiques des artistes et…

adhérons aux objectifs fondamentaux de ces deux lois qui visent l’amélioration des conditions de travail et des conditions socioéconomiques des artistes et…

Il s’agit d’une famille avec laquelle une relation de soutien et d’accompagnement est établie. Ainsi, une famille qui est rencontrée une seule fois (ex. :…

Il s’agit d’une famille avec laquelle une relation de soutien et d’accompagnement est établie. Ainsi, une famille qui est rencontrée une seule fois (ex. :…

initiale n’est pas calculé par session, mais par année scolaire. Tandis que pour la masse salariale des enseignants (volet E) les données ne peuvent être…