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et de réponse sont calculés en jours ouvrables, c’est-à-dire du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés du Québec, ou en mois calendaires,…

l’analyse des demandes des universités tout en poursuivant le traitement des affaires courantes. Or, en mai 2023, en raison du dépôt du Projet de loi no 23…

ménager (nettoyage) Ramassage des objets et détritus 2 fois par jour 1 fois par jour (2 fois par jour pour les poubelles) Responsable de l’entretien et de la…

ménager (nettoyage) Ramassage des objets et détritus 2 fois par jour 1 fois par jour (2 fois par jour pour les poubelles) Responsable de l’entretien et de la…

dont les documents prévoient : - des conditions qui n’assurent pas un traitement intègre et équitable des concurrents ou; - des conditions qui ne permettent…

Patriotes, la CS des 12 524 959,00 $ Val-des-Cerfs, la CS du 8 849 295,00 $ Grandes-Seigneuries, la CS des 10 638 838,00 $ Vallée-des-Tisserands, la CS de la…

J8E2A5 1178425931 Volet 1 - Développement Val-des-Lacs Hébergement Les Petits Chalets Des Laurentides inc. 23 548 $ 2023 502, chemin de Val-des-Lacs Val-des-…

la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 12. Le droit d’accès à un document s’exerce sous…

l’occupant La plus tardive des échéances entre : avant le 1er mai qui suit l’entrée en vigueur du rôle de la valeur locative; 60 jours suivant l’expédition…

l’occupant La plus tardive des échéances entre : avant le 1er mai qui suit l’entrée en vigueur du rôle de la valeur locative; 60 jours suivant l’expédition…