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24-190_Diffusion.pdf

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re en vigueur et au gabarit sur le bilan des résultats des programmes normés, tel que proposé aux ministères et organismes par la direction des analyses et …

Update : August 2, 2024

Formulaire de reddition de compte - Intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

xlsx 1.52 Mb FO_reddition_comptes_intensite_carbone.xlsx

vendu hors Québec. Entrée des renseignements annuels pour les volumes en litres des crédits achetés (E), des crédits vendus (F), des crédits reportés à…

Update : January 20, 2026

FO_reddition_comptes_intensite_carbone_2026_04.xlsx

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vendu hors Québec. Entrée des renseignements annuels pour les volumes en litres des crédits achetés (E), des crédits vendus (F), des crédits reportés à…

Update : April 16, 2026

Octobre à décembre

pdf 320 Kb frais-formation-colloque-art-22.pdf

Formation en secourismeDirection des ressources humaines Du 2 au 3 mai 2023 670, rue Bouvier, bureau 250A Québec (QC) G2J 1A7 256,002 Gérer ses tâches avec…

Update : February 14, 2024

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Formation en secourismeDirection des ressources humaines Du 2 au 3 mai 2023 670, rue Bouvier, bureau 250A Québec (QC) G2J 1A7 256,002 Gérer ses tâches avec…

Update : February 4, 2025

RFA1920_GER_av

pdf 425 Kb RFA1920-gerald-godin.pdf

annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État des gains et pertes de réévaluation 4 État de la situation financière 5 État …

Update : November 23, 2021

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Update : November 23, 2021

RFA2021_HER

pdf 416 Kb RFA2021-HER.pdf

annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État des gains et pertes de réévaluation 4 État de la situation financière 5 État …

Update : February 18, 2022

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Update : February 18, 2022

2023-144 - Documents d'encadrement de la numérisation (ex. : directive, procédure, consigne de paramétrage, aide-mémoire, aide à la décision, etc)

pdf 1.78 Mb DAI_2023-144_encadrement_numerisation.pdf

la procédure : Responsabilités des intervenants Nom des personnes habilités à numériser Mesures de préparation physique des documents Choix de résolutions et…

Update : November 29, 2023

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