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formation en mode hybride5 sur le classement des grains. 4 RLRQ, c. M-35.1, r. 174. 5 Pour le cours de base, la participation des étudiants en mode virtuel à…

INTRODUCTION Le 26 juin 2023, le gouvernement du Québec dévoilait le plan de mise en œuvre (PMO) 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de…

es dans le cadre de la phase 3 du projet de retour vers le milieu de travail. Avenant 1 signé le 2022-05-26 Capitale-Nationale 31 825,00 $ Pour combler les…

garde le 25 août 2025 et, en conséquence, le BC a procédé au versement de l’incitatif de 3 500 $ le 20 août. Le 21 août, elle avise le BC qu’elle reporte…

séance du conseil tenue le …………………….. (date) et que le projet de règlement a été déposé à cette même séance (indiquer la date si différente); Le conseil…

séance du conseil tenue le …………………….. (date) et que le projet de règlement a été déposé à cette même séance (indiquer la date si différente); Le conseil…

comprends que le choix est irrévocable. Je comprends que pour le traitement de ma demande, le MFQ doit collaborer avec Revenu Québec. Ainsi, je consens à ce…

puits - le nom du titulaire et le numéro de licence - le nom et le numéro du puits - un numéro de téléphone à composer en cas d'urgence - les pictogrammes…

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(s'il y a lieu) code nom Mois/Année (À remettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date : Sous-ministre ou…