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moins un jour [+13 %] Taux d’incarcération 17 % 53 % longues peines [-2 %] courtes peines [taux stable] 205 jours [-10 jours] 41 jours [+1 jours] Courtes…

moins un jour [+13 %] Taux d’incarcération 17 % 53 % longues peines [-2 %] courtes peines [taux stable] 205 jours [-10 jours] 41 jours [+1 jours] Courtes…

discontinue 41,2 jours [+7,2 jours] 13,2 jours [+8,2 jours] Longue peine Détention provisoire Profil des peines en détention DURÉES MOYENNES DES PEINES 386 j…

impliqué des dépassements de quantités dû aux conditions réelles de la contamination des sols. Ajouter aussi des travaux de caractérisation complémentaires…

moins un jour [-29 %] Taux d’incarcération 19 % 53 % courtes peines [- 3 %] longues peines [-7 %] 215 jours [+14 jours] 40 jours [+13 jours] Courtes peines…

moins un jour [-29 %] Taux d’incarcération 19 % 53 % courtes peines [- 3 %] longues peines [-7 %] 215 jours [+14 jours] 40 jours [+13 jours] Courtes peines…

prestation rencontre la mise à jour de la planification des travaux de l’entrepreneur responsable de l’exécution des travaux de nature technique ainsi que la…

MINISTÈRE DES FINANCES SECTEUR DE LA FISCALITÉ MARQUAGE DES CONTENANTS DE BIÈRE MESURE 6 : EXEMPTION AU MARQUAGE DES CONTENANTS DE BIÈRE DES MICROBRASSERIES…

la totalité des dépenses admissibles par projet. Le cumul des aides financières directes ou indirectes reçues par l’établissement des ministères, des…

Assiette d’application Somme des valeurs imposables et compensables des classes de la catégorie des immeubles industriels, en fonction du % des classes de la…