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Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès – Avril à juin 2025

pdf 336 Kb GAB_frais_formation_colloques_congres.pdf

interne Direction de l'audit interne, de la vérification et de l'évaluation des programmes 2 2025-04-17 900, rue Cherrier Montréal (Québec) H2L 1H7…

Update : February 16, 2026

Budget and Public Accounts

/en/government/public-finances/budget-public-accounts

gouvernement publie annuellement les comptes publics. Ces derniers constituent une reddition de comptes de sa situation financière. Show more [...] stakeholders. Show more Economic and Financial…

Update : January 21, 2026

Demande d’admissibilité à la contribution réduite ou à l’exemption de son paiement

pdf 152 Kb Formulaire-demande-admissibilite-contribution-reduite.pdf

Ministère de la Famille Page 2 de 4 Enfants E Date prévue de la première journée de garde Date prévue de fin de la garde (si connue) Enfant 1 Enfant 2 Enfant…

Update : March 17, 2026

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2.45 Mb 25-684_Diffusion.pdf

Programme de prêts et bourses. Il s’agit : • de l’Institut de formation théologique de Montréal; • du Collège dominicain de philosophie et de théologie; • de…

Update : January 15, 2026

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2019 à 2020

pdf 12.07 Mb Frais-deplacement-Marie-Claude-Francoeur-2019-2020.pdf

en présence du maire de la ville ainsi que du représentant Thomas Golden. Il s’agit de notre première implication dans les activités de la Fête nationale…

Update : January 4, 2024

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2019 à 2020

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en présence du maire de la ville ainsi que du représentant Thomas Golden. Il s’agit de notre première implication dans les activités de la Fête nationale…

Update : January 4, 2024

Social Acceptability

/en/government/policies-orientations/social-acceptability

Social Acceptability Social acceptability is the outcome of a collective judgment or collective opinion of a project, plan or policy. The collective judgment may be positive or negative and is never…

Update : February 16, 2026

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

pdf 232 Kb FIC_matieres_residuelles.pdf

La Ville de Beaconsfield a instauré, en 2017, une collecte intelligente avec des bacs munis de puces, permettant une tarification annuelle selon la taille du…

Update : March 10, 2026

Digital Competency Framework

/en/education/digital-technology/digital-competency-framework

the development of digital competency in the education community and throughout the population of Québec. It fosters a confident, critical, creative, responsible and sustainable use of digital…

Update : April 24, 2026

Mission and mandates of Francophone and Multilateral Affairs Delegation

/en/gouvernement/ministeres-organismes/relations-internationales/quebec-government-offices-abroad/francophone-multilateral-affairs/mission-mandates

of the Québec government based in Paris. Its mandate includes maintaining Québec’s ties with the Organisation for Economic Co-operation and Development (OECD) and the Organisation internationale de…

Update : April 24, 2026

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Demande d’admissibilité à la contribution réduite ou à l’exemption de son paiement

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2019 à 2020

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2019 à 2020

Social Acceptability

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

Digital Competency Framework

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