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2022-23-002

pdf 1.32 Mb 2022-23-002.pdf

emprunt, un projet d'emprunt, une transaction ou un projet de transaction relatifs à des biens, des services ou des travaux, un projet de tarification,…

Update : September 20, 2023

24-29_Diffusion.pdf

pdf 293 Kb 24-29_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : May 21, 2024

Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

pdf 352 Kb 23-546_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : March 1, 2024

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chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : May 21, 2024

Copie de l’examen « Français, langue d’enseignement, 5e secondaire – Écriture (132-520) » incluant le dossier préparatoire (uniquement celui de mai 2023 et sa grille de correction).

pdf 346 Kb 24-586_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : January 6, 2025

Recherches menées par M. Francis Fortin sur les bracelets anti-rapprochement

pdf 109 Kb 2021-13720.pdf

obtenir : copie complète des recherches menées par Francis Fortin sur l'utilisation des bracelets anti-rapprochement en contexte de violence conjugale.…

Update : January 6, 2023

RA-SAJ_20251218_aide-financiere.pdf

pdf 17.89 Mb RA-SAJ_20251218_aide-financiere.pdf

détailler les noms des organisations, leur région ainsi que les montants reçus.» Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents …

Update : December 19, 2025

Le nombre d’étudiants inscrits aux études supérieures (bac en enseignement au secondaire) à la rentrée scolaire universitaire de l’année 2022-2023 et 2024-2025, dans toutes les universités au Québec.

pdf 303 Kb 25-523_Diffusion.pdf

Formation des enseignants spécialisés au primaire et secondaire 372 366 Formation des enseignants au secondaire 295 311 667 677 Formation des enseignants au…

Update : October 21, 2025

Ententes de services conclues par le cégep Marie-Victorin avec le milieu carcéral fédéral et provincial

pdf 501 Kb 22-447-Diffusion.pdf

supérieur H H Québec eu Direction de l'accès à l' information et des plaintes Québec, le 1er mars 2023 PAR COURRIEL Objet: Bonjour, Demande d'accès…

Update : March 15, 2023

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

pdf 46 Kb 2022-11499-1.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : January 6, 2023

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Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

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Copie de l’examen « Français, langue d’enseignement, 5e secondaire – Écriture (132-520) » incluant le dossier préparatoire (uniquement celui de mai 2023 et sa grille de correction).

Recherches menées par M. Francis Fortin sur les bracelets anti-rapprochement

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Le nombre d’étudiants inscrits aux études supérieures (bac en enseignement au secondaire) à la rentrée scolaire universitaire de l’année 2022-2023 et 2024-2025, dans toutes les universités au Québec.

Ententes de services conclues par le cégep Marie-Victorin avec le milieu carcéral fédéral et provincial

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

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