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pdf 333 Kb 24-170_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : July 3, 2024

24-174_Diffusion.pdf

pdf 324 Kb 24-174_Diffusion.pdf

coordonnées suivantes : MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX Dominique Breton Sous-ministre adjointe Direction générale des affaires…

Update : July 19, 2024

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : July 26, 2024

Position exécutoire-Différend 2024-012

pdf 150 Kb Differend-2024-012.pdf

son engagement à démontrer des aptitudes à communiquer et à établir des relations affectives significatives avec les enfants ainsi qu’à collaborer avec les…

Update : February 27, 2025

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chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : July 3, 2024

Tout document déposé par les établissements universitaires au cours de l'année 2023-2024 qui répondant aux exigences ministérielles présentées à l'article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (reddition de compte)

pdf 335 Kb 24-601_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…

Update : January 6, 2025

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coordonnées suivantes : MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX Dominique Breton Sous-ministre adjointe Direction générale des affaires…

Update : July 19, 2024

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : July 26, 2024

Pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2022-2023, données concernant les dérogations scolaires pour entrée tardive (maintien au préscolaire) et précoce (nb reçues, acceptées, refusées).

pdf 327 Kb 24-565_Difusion.pdf

chacun des élèves, des analyses et des comparaisons s’avèreraient nécessaires pour cibler les élèves admis à la suite d’une dérogation. Or, l’article 15 de…

Update : December 13, 2024

2022-23-035

pdf 1.56 Mb 2022-23-035.pdf

. . C HH Objet : Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : September 20, 2023

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Tout document déposé par les établissements universitaires au cours de l'année 2023-2024 qui répondant aux exigences ministérielles présentées à l'article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (reddition de compte)

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Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

Pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2022-2023, données concernant les dérogations scolaires pour entrée tardive (maintien au préscolaire) et précoce (nb reçues, acceptées, refusées).

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