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2024-25-062

pdf 1.08 Mb 2024-25-062.pdf

veuillez svp le détruire et en informer l'expéditeur. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : February 13, 2025

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

pdf 350 Kb 25-147_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : June 26, 2025

Les résultats obtenus par les jeunes en enseignement à la maison n'ayant pas suivi de cours avec le CAL ainsi que la moyenne de ces notes, pour les examens de français de 4e et 5e secondaire, entre 2022 et aujourd'hui.

pdf 326 Kb 24-837_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : May 16, 2025

Statistiques concernant les suicides et les tentatives de suicides dans les établissements de détention du Québec pour la période 2018-2021

pdf 788 Kb 2021-10884.pdf

Direction générale des affaires ministérielles 2525, boulevard Laurier Tour des Laurentides, 5e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste…

Update : January 6, 2023

Documents en lien avec la prise de décision concernant le fait d'accepter les orthopédagogues en tant qu'évaluateurs d'une Demande d'exemption en vertu de l'article 81 de la Charte de la langue française. Difficultés graves d'apprentissage pour admis

pdf 875 Kb 25-750_Diffusion.pdf

et de l’évaluation des programmes scolaires. Il joue un rôle-conseil auprès des enseignants et de la direction scolaire. … 2 2 L’orthopédagogue est notamment…

Update : January 28, 2026

Budget total pour le programme du Soutien aux partenaires (SAP), dates auxquelles ces fonds ont été attribués, ce qui a déjà été dépensé dans le SAP jusqu'à maintenant en 2025-2026.

pdf 259 Kb 25-998_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-998 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : April 1, 2026

OR_fonctionnel_SPN_2026-01-15.pdf

pdf 241 Kb OR_fonctionnel_SPN_2026-01-15.pdf

stratégique. Bureau de commercialisation Martin Gagnon (Roberval), dir. Bureau de commercialisation Martin Gagnon (Roberval), dir. Direction des affaires…

Update : January 16, 2026

Frais pour activités de formation, colloques ou congrès

pdf 226 Kb acces-info-congres_juillet_sept_2025.pdf

Ouest, bureau 10 Montréal (Québec) H2P 1B9 128,00 $ Formation favorisant le développement des compétences Service des normes et des subventions 1 2025-07-08…

Update : November 4, 2025

Microsoft Word - 2021-11753_REP.docx

pdf 328 Kb 2021-11753.pdf

Direction générale des affaires ministérielles 2525, boulevard Laurier Tour des Laurentides, 5e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste…

Update : January 6, 2023

Les bilans de mise en œuvre du PARES (demande d'accès 16310/24-809, mars 2025)

pdf 335 Kb 25-809_Diffusion.pdf

mise en œuvre. Ainsi, la répartition exacte des sommes entre les mesures sera déterminée annuellement dans le cadre de la mise à jour des régimes budgétaires…

Update : February 16, 2026

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Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

Les résultats obtenus par les jeunes en enseignement à la maison n'ayant pas suivi de cours avec le CAL ainsi que la moyenne de ces notes, pour les examens de français de 4e et 5e secondaire, entre 2022 et aujourd'hui.

Statistiques concernant les suicides et les tentatives de suicides dans les établissements de détention du Québec pour la période 2018-2021

Documents en lien avec la prise de décision concernant le fait d'accepter les orthopédagogues en tant qu'évaluateurs d'une Demande d'exemption en vertu de l'article 81 de la Charte de la langue française. Difficultés graves d'apprentissage pour admis

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