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culture francophone, d’ici et d’ailleurs, que l’élève est amené à découvrir à travers les textes sur lesquels s’appuie son apprentissage de la langue. C’est…

parties concluent que Ie financement accorde a la RSG, lequel est constitue de la Subvention prevue a la clause 12.06 et d'un montant de 7,00 $, est…

parties concluent que ie financement accorde a la RSE, lequel est constitue de la Subvention prevue a la clause 12.05 et d'un montant de 7,00 $, est…

parties concluent que Ie financement accorde a I'EMF, lequel est constitue de la Subvention prevue a la clause 12.05 et d'un montant de 7,00 $, est…

de base est fixée à 8,35 $ par jour et présumée à 8,50 $* par jour à compter du 1er janvier 2021. ALLOCATION DE BASE Le calcul de l’allocation de base se…

volet I est versée à des fins d'agglomération et de proximité si l'agglomération n'est pas financée par quote-part. L'aide financière destinée…

exigés de la part du demandeur. La période au cours de laquelle le Ministère est en attente de ces informations et documents est également exclue. o À…

exigés de la part du demandeur. La période au cours de laquelle le Ministère est en attente de ces informations et documents est également exclue. o À…

d’accommodement raisonnables lorsque le requérant est une personne handicapée; 2° informer le requérant des conditions particulières auxquelles l’accès est…

ouvrable précédent est le vendredi et que le service de garde de la RSGE est habituellement fermé ce jour-là, la journée d’AD sera déplacée au jeudi. Si le…