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Guide à l’intention du demandeur de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 682 Kb guide_demandeur-places-GNS.pdf

rejet de la demande. Chapitre 4 : Transmission de la demande Une fois votre demande dûment remplie en français, vous devez la transmettre par courriel à…

Update : July 4, 2024

V admin Reg encadrement activités fonction impact environnement 20260301

pdf 749 Kb reafie-2025-06-25-encadrement-activites-va.pdf

autre infrastructure de même nature et dont la longueur est déterminée en fonction de la largeur de cette infrastructure; »; 2° par l’ajout, à la fin de la…

Update : November 20, 2025

Officers in Charge of Requests for Access to Information on Vaccines - Québec Vaccination Registry

/en/health/your-health-information/quebec-vaccination-registry/officers-in-charge-of-requests-for-access-to-information-on-vaccines

universitaire de santé et de services sociaux de l’Estrie – Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke Archives - Accès registre de vaccination Centre de santé et de services sociaux de…

Update : September 9, 2025

Informations (politiques, guides, directives, critères, composition du comité, etc.) sur le processus de remise de dette ministérielle administré par l’AFE.

pdf 1.37 Mb 25-1071_Diffusion.pdf

sous la signature de la ministre. b. Tous les projets de lettres de décision, accompagnés du tableau synthétisant la demande et d’une copie de la lettre de …

Update : April 22, 2026

Solicitud de admisión a un curso de francés a tiempo parcial y de ayuda financiera para personas inmigrantes

pdf 226 Kb FO_tiempo-parcial_curso_de_frances_personas_inmigrantes_ME-0016-2306.pdf

su Certificado de Selección de Quebec o en su Certificado de Aceptación de Quebec o en cualquier otra correspondencia personal del Ministerio de la…

Update : October 23, 2024

Projects supported by the Fonds d’initiatives nordiques - 2024

/en/government/policies-orientations/northern-territory-development/financial-support/projects-supported-by-the-fonds-dinitiatives-nordiques-2024

selected as part of the call for projects launched in February 2024. Côte-Nord The Comité ZIP de la Rive Nord de l’Estuaire will develop a strategic plan that will target actions to be implemented to…

Update : August 21, 2024

Applying for admission to part-time French courses for immigrants

/en/education/learn-french/part-time-courses/immigrants/registration

form by the Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration (MIFI). Your course may also begin before the end of this period. See the Déclaration de services à la…

Update : October 10, 2025

Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation - Axe 5 : finances et fiscalité

pdf 238 Kb SNUAT_DocConsultation_Axe5.pdf

territoire en amont de la prise de décision. La croissance urbaine et la protection des milieux non artificialisés Portrait des principaux enjeux Orientation…

Update : June 15, 2021

Diverses informations concernant le Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances (PAFACV), de 2021 à aujourd'hui.

pdf 1.20 Mb 24-644_Diffusion.pdf

autres, de minimiser les impacts de la précarité financière engendrée chez les organismes par la crise de la pandémie de Covid-19 et d’assurer la poursuite …

Update : March 10, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds Capital Mines Hydrocarbures (CMH) et le Fonds Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) - Avril 2015 à Octobre 2021

pdf 1.74 Mb RA-engagement-cmh-crne-avril_2015-octobre_2021.pdf

SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère ou organisme NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE…

Update : November 25, 2021

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Officers in Charge of Requests for Access to Information on Vaccines - Québec Vaccination Registry

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Solicitud de admisión a un curso de francés a tiempo parcial y de ayuda financiera para personas inmigrantes

Projects supported by the Fonds d’initiatives nordiques - 2024

Applying for admission to part-time French courses for immigrants

Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation - Axe 5 : finances et fiscalité

Diverses informations concernant le Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances (PAFACV), de 2021 à aujourd'hui.

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds Capital Mines Hydrocarbures (CMH) et le Fonds Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) - Avril 2015 à Octobre 2021

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