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Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Kb 24-306_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : September 27, 2024

ME-0031-2309_EP2_prepublication.pdf

pdf 0.97 Mb ME-0031-2309_EP2_prepublication.pdf

Appartement, unité ou bureau Ville Code postal 2. Renseignement sur la collaboratrice ou le collaborateur Nom(s) de famille Prénom(s) Lieu de travail Numéro…

Update : November 10, 2023

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

pdf 331 Kb 24-378_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : October 17, 2024

24-102_Diffusion.pdf

pdf 299 Kb 24-102_Diffusion.pdf

invitons à prendre connaissance des notes accompagnant les tableaux. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics…

Update : May 30, 2024

Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Kb 24-306_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : September 27, 2024

Décision transmise dans le cadre D'une demande d'accès à l'information

pdf 508 Kb decision_F2024164.pdf

l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : March 10, 2025

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

pdf 331 Kb 24-378_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : October 17, 2024

RA_20250828_pret-pardonnable.pdf

pdf 706 Kb RA_20250828_pret-pardonnable.pdf

ées et/ou radiées en lien avec des prêts pardonnables. » Conformément aux articles 47 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : September 3, 2025

Projections annuelles d'effectifs étudiants par cégep (publics et privés) de 2025-2026 à 2029-2030.

pdf 334 Kb 25-372_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : September 24, 2025

RA_20250828_pret-pardonnable_amendee.pdf

pdf 1.08 Mb RA_20250828_pret-pardonnable_amendee.pdf

ées et/ou radiées en lien avec des prêts pardonnables. » Conformément aux articles 47 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : September 11, 2025

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