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Statistiques concernant la COVID dans les Établissements de détention et concernant le programme BAR (bracelets antirapprochement)

pdf 342 Kb 2022-12494.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : January 6, 2023

Nombre de contrats scolaires accordé à la compagnie Autobus Robin Inc. pour les secteurs Saint-Félicien et Saint-Méthode.

pdf 230 Kb 24-761_Diffusion.pdf

s-loi-acces Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : March 20, 2025

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

pdf 258 Kb 25-181_Diffusion.pdf

Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-181 Bonjour, En réponse à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : July 10, 2025

Statistiques concernant la COVID dans les Établissements de détention et concernant le programme BAR (bracelets antirapprochement)

pdf 342 Kb 2022-12494.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : January 6, 2023

Effectifs étudiants au collégial en lien avec les nouvelles exigences de la Charte de la langue française au regard de l’effectif total particulier et du contingent particulier autorisé par établissement (et campus composants ces établissements),

pdf 314 Kb 24-476_Diffusion.pdf

s’appliquent ces exigences (automne 2023 et autres périodes, si des données sont disponibles) : • l’effectif total particulier (temps plein) à chacun des…

Update : November 8, 2024

Diverses informations sur les effectifs, les budgets et les locaux en lien avec le programme Musique-Études de l'école secondaire La Camaradière, secondaire 1-4, pour 2022-2023 à 2025-2026.

pdf 334 Kb 24-588_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : December 13, 2024

Statistiques diverses concernant l'épreuve unique de Français, langue d’enseignement, 5e secondaire (code 132-520) pour 2020-2021 à 2024-2025

pdf 331 Kb 25-667_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : January 28, 2026

2025-2026-119-Document.xlsx

xlsx 14.20 Kb 2025-2026-119-Document.xlsx

ministère de la Santé et des Services sociaux par catégorie d'emploi 2025-07-03 Catégorie Emplois supérieurs Cadres Professionnels Techniciens et assimilés…

Update : August 4, 2025

2025-162 – Fiches de breffage relatives aux ETC et optimisations budgétaires

pdf 680 Kb DAI_2025-162_fiches_breffage_ETC_budgetaire.pdf

ont été produits pour le compte d’un membre de l’Assemblée nationale et contiennent notamment des avis et des recommandations faits depuis moins de dix ans.…

Update : March 30, 2026

Correspondances et documents internes concernant le Programme d'électrification du transport scolaire entre le 1er janvier 2020 et le 18 avril 2022

pdf 1.65 Mb RA-projet-electrification-des-transports.pdf

. De plus, certains documents constituent, en substance, des notes préparatoires ou des éléments de même nature et, finalement, des avis ou des…

Update : May 25, 2022

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Nombre de contrats scolaires accordé à la compagnie Autobus Robin Inc. pour les secteurs Saint-Félicien et Saint-Méthode.

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

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