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Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 729 Kb B2_MRC_RF2019_Sommation.pdf

Variation des immobilisations Produit de cession Variation des propriétés destinées à la revente Variation des stocks de fournitures Variation des autres…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 727 Kb B2_MRC_RF2018_Sommation.pdf

Variation des immobilisations Produit de cession Variation des propriétés destinées à la revente Variation des stocks de fournitures Variation des autres…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 727 Kb B2_MRC_RF2018_Sommation.pdf

Variation des immobilisations Produit de cession Variation des propriétés destinées à la revente Variation des stocks de fournitures Variation des autres…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 769 Kb b2_mrc_rf2017_sommation.pdf

VARIATION DES ACTIFS FINANCIERS NETS (DE LA DETTE NETTE) Excédent (déficit) de l'exercice Variation des immobilisations Produit de cession Variation des…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 769 Kb b2_mrc_rf2017_sommation.pdf

VARIATION DES ACTIFS FINANCIERS NETS (DE LA DETTE NETTE) Excédent (déficit) de l'exercice Variation des immobilisations Produit de cession Variation des…

Update : February 18, 2019

Liste des contraventions émises en 2024 pour le radar photo mobile sur l'autoroute 25 dans la zone de travaux - BSM-2024-003972

pdf 1.29 Mb DAI_no_BSM-2024-003972.pdf

sur l’accès ne porte que sur des documents détenus par un organisme public (article 1) et ce dernier n’a pas l’obligation de produire un document nécessitant…

Update : April 26, 2024

Liste des contraventions émises en 2024 pour le radar photo mobile sur l'autoroute 25 dans la zone de travaux - BSM-2024-003972

pdf 1.29 Mb DAI_no_BSM-2024-003972.pdf

sur l’accès ne porte que sur des documents détenus par un organisme public (article 1) et ce dernier n’a pas l’obligation de produire un document nécessitant…

Update : April 26, 2024

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec

pdf 720 Kb b3_cm_rf2016_sommation.pdf

sommation des données des communautés métropolitaines dont le rapport financier est consolidé. 8 Revenus de placements de portefeuille 11 Effet net des…

Update : February 28, 2018

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec

pdf 720 Kb b3_cm_rf2016_sommation.pdf

sommation des données des communautés métropolitaines dont le rapport financier est consolidé. 8 Revenus de placements de portefeuille 11 Effet net des…

Update : February 28, 2018

Liste des projets qui ont obtenu du financement du Programme d’appui au développement des attraits touristiques (PADAT) au cours des trois dernières années

pdf 201 Kb RA-liste-projets-padat.pdf

développement des attraits touristiques (PADAT) au cours des trois dernières années. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents…

Update : March 24, 2021

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Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

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Liste des contraventions émises en 2024 pour le radar photo mobile sur l'autoroute 25 dans la zone de travaux - BSM-2024-003972

Liste des contraventions émises en 2024 pour le radar photo mobile sur l'autoroute 25 dans la zone de travaux - BSM-2024-003972

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec

Liste des projets qui ont obtenu du financement du Programme d’appui au développement des attraits touristiques (PADAT) au cours des trois dernières années

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