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cette liste est non exhaustive et il est donc possible de la compléter selon les spécificités de la municipalité. Un exemple de question est proposé afin…

adopté par cette personne. Cet enfant est dans l’une des situations suivantes : • Il est âgé de moins de 22 ans et n’est pas marié ni conjoint de fait ; • Il…

demandera alors si la proposition rallie tous les membres. Si tel est le cas, la proposition est acceptée et la décision est prise. -Un membre qui est en…

demandera alors si la proposition rallie tous les membres. Si tel est le cas, la proposition est acceptée et la décision est prise. -Un membre qui est en…

réalisés, le rôle d’évaluation est la propriété de la municipalité locale pour laquelle il est fait. La proportion médiane et le facteur comparatif La…

réalisés, le rôle d’évaluation est la propriété de la municipalité locale pour laquelle il est fait. La proportion médiane et le facteur comparatif La…

subventionnées est de 37,6 M$ et le pourcentage de variation est de 3,2 %. En incluant les infrastructures subventionnées de 32,0 M$ en 2025 2026 et de 19,9…

document est accessible en médias adaptés sur demande. _____ Les principes de développement durable ont été pris en compte dans le cadre de l’élaboration de…

étudiant est référé par les centres d’Emploi-Québec (EQ) et est inscrit à temps plein dans un programme d’établissement est subventionné par le Ministère à…

étudiant est référé par les centres d’Emploi-Québec (EQ) et est inscrit à temps plein dans un programme d’établissement est subventionné par le Ministère à…