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2022-23-066.pdf

pdf 13.91 Mb 2022-23-066.pdf

veuillez svp le détruire et en informer l'expéditeur. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : September 20, 2023

Correspondances et documents internes concernant le Programme d'électrification du transport scolaire entre le 1er janvier 2020 et le 18 avril 2022

pdf 1.65 Mb RA-projet-electrification-des-transports.pdf

. De plus, certains documents constituent, en substance, des notes préparatoires ou des éléments de même nature et, finalement, des avis ou des…

Update : May 25, 2022

Le nombre de fonctionnaires au ministère de l'Éducation.

pdf 338 Kb 25-234_Diffusion.pdf

organisme public dans l’exercice de ses fonctions. Celui-ci permet donc d’obtenir des documents et non des réponses à des questions générales ou spécifiques.…

Update : July 22, 2025

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

pdf 400 Kb 25-836_Diffusion.pdf

organisme public dans l’exercice de ses fonctions. Celui-ci permet donc d’obtenir des documents et non des réponses à des questions spécifiques. Vous…

Update : February 6, 2026

Divers documents en lien avec le dossier du Cégep Beauce-Appalaches – “Gymnase double – Une nouvelle installation sportive pour toute la communauté beauceronne” (PAFIRSPA).

pdf 686 Kb 25-944_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : March 11, 2026

RA-hydrocarbures-inactifs.pdf

pdf 5.31 Mb RA-hydrocarbures-inactifs.pdf

Bouchard Responsable de l’accès aux documents Liste des articles invoqués de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : February 2, 2024

24-92_Diffusion.pdf

pdf 322 Kb 24-92_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…

Update : July 12, 2024

RA-hydrocarbures-inactifs.pdf

pdf 5.31 Mb RA-hydrocarbures-inactifs.pdf

Bouchard Responsable de l’accès aux documents Liste des articles invoqués de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : February 2, 2024

RA-documents-concernant_utilisation-IA-demande-subvention.pdf

pdf 474 Kb RA-documents-concernant_utilisation-IA-demande-subvention.pdf

l’Innovation et de l’Énergie détient des documents en lien avec votre demande. Vous les trouverez ci-joints. Veuillez noter que des renseignements personnels…

Update : April 9, 2025

Nombre d’élèves inscrits à l’enseignement à la maison ayant reçu un avis de non-conformité du dossier ainsi que le nombre d’élèves qui ne bénéficient plus de la dispense suite à une non-conformité au règlement par CS, par année, depuis

pdf 378 Kb 24-502_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : December 17, 2024

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