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Le nombre d'inscriptions et le nombre de diplômés pour l'attestation d'études professionnelles (AEP) Charpenterie-menuiserie, l' AEP Conduite d’engins de chantier, l' AEP Ferblanterie, l' AEP Réfrigération, faisant partie de l’Offensive formation

pdf 317 Kb 24-303_Diffusion.pdf

votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : October 8, 2024

2023-24-149

pdf 1.97 Mb 2023-24-149.pdf

Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1) Prohibition. 14. Un organisme…

Update : September 30, 2024

Renseignements concernant la société Nemaska Lithium

pdf 56 Kb RA-nemaska-lithium.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) (« Loi sur l’accès »), nous vous…

Update : March 24, 2021

Copie du document « Lettre collective - Les parents ont droit à la transparence en matière de changement d’identité de genre à l’école »

pdf 245 Kb 23-669_Diffusion.pdf

-drainville Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : March 18, 2024

2023-24-149

pdf 1.97 Mb 2023-24-149.pdf

Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1) Prohibition. 14. Un organisme…

Update : February 13, 2025

Nombre total de professeurs de sociologie dans tous les cégeps (publics et privés) pour 2020 à la plus récente année disponible

pdf 325 Kb 24-48_Diffusion.pdf

collégial privé. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : May 27, 2024

Le nombre d'inscriptions et le nombre de diplômés pour l'attestation d'études professionnelles (AEP) Charpenterie-menuiserie, l' AEP Conduite d’engins de chantier, l' AEP Ferblanterie, l' AEP Réfrigération, faisant partie de l’Offensive formation

pdf 317 Kb 24-303_Diffusion.pdf

votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : October 8, 2024

2024-25-048.pdf

pdf 3.44 Mb 2024-25-048.pdf

Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1) Prohibition. 14. Un organisme…

Update : February 13, 2025

Documents relatifs aux données sur le nombre de comités d’enquête mis en place annuellement depuis les cinq dernières années par le ministère de l’Éducation du Québec (MEQ) en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique.

pdf 271 Kb 24-874_Diffusion.pdf

Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-874 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande soumise en application de la Loi sur…

Update : May 7, 2025

Toutes les politiques/directives de sécurité applicables aux monts de ski au Québec, notamment celles concernant les protections relatives aux canons à neige et/ou aux hydrants.

pdf 230 Kb 25-65_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-65 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : May 26, 2025

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Le nombre d'inscriptions et le nombre de diplômés pour l'attestation d'études professionnelles (AEP) Charpenterie-menuiserie, l' AEP Conduite d’engins de chantier, l' AEP Ferblanterie, l' AEP Réfrigération, faisant partie de l’Offensive formation

2023-24-149

Renseignements concernant la société Nemaska Lithium

Copie du document « Lettre collective - Les parents ont droit à la transparence en matière de changement d’identité de genre à l’école »

2023-24-149

Nombre total de professeurs de sociologie dans tous les cégeps (publics et privés) pour 2020 à la plus récente année disponible

Le nombre d'inscriptions et le nombre de diplômés pour l'attestation d'études professionnelles (AEP) Charpenterie-menuiserie, l' AEP Conduite d’engins de chantier, l' AEP Ferblanterie, l' AEP Réfrigération, faisant partie de l’Offensive formation

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Documents relatifs aux données sur le nombre de comités d’enquête mis en place annuellement depuis les cinq dernières années par le ministère de l’Éducation du Québec (MEQ) en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique.

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