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ministériel, que le lien vers le PAPH ministériel est à jour pour le volet « Personne handicapée ». Date de la publication du cadre de référence dans…

ministériel, que le lien vers le PAPH ministériel est à jour pour le volet « Personne handicapée ». Date de la publication du cadre de référence dans…

substantiels. Le gouvernement devrait peut-être s’inspirer des expériences vécues par les villes pour planifier les interventions à réaliser sur le terrain.…

plusieurs études réalisées dans le cadre des EES. 2. PROPOSITION DU PROJET Le MERN propose donc d’approuver le projet de règlement modifiant le Règlement sur…

de travail 19 septembre 2023 111,50 Le Bouyonnec, Stéphane - Secrétaire général associé à l'Internet haute vitesse et aux projets spéciaux de connectivité…

et pourra effectuer un maximum de deux jours par semaine en télétravail. Le lieu de travail sera déterminé par la sous- ministre dans l’un des ports…

de travail 19 septembre 2023 111,50 Le Bouyonnec, Stéphane - Secrétaire général associé à l'Internet haute vitesse et aux projets spéciaux de connectivité…

réussissent mieux sur le plan scolaire. Dans une perspective de développement durable, le Ministère soutient plusieurs mesures : ϭ le Plan d’action 2013-2020…

fréquentés par le caribou mais ayant un taux de perturbation à long terme supérieur à 35%. Dans les ZHR, des efforts de restauration active de l’habitat…

fréquentés par le caribou mais ayant un taux de perturbation à long terme supérieur à 35%. Dans les ZHR, des efforts de restauration active de l’habitat…