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Qu'est-ce que l'évaluation foncière municipale? – Document d’information destiné aux élues et élus municipaux

pdf 60 Kb description_evaluation_fonciere.pdf

foncière des propriétés; ● Le rôle d’évaluation foncière et son contenu : donne des explications sur les renseignements inscrits au rôle de toute…

Update : November 22, 2021

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foncière des propriétés; ● Le rôle d’évaluation foncière et son contenu : donne des explications sur les renseignements inscrits au rôle de toute…

Update : November 22, 2021

2023-23-147

pdf 837 Kb 2023-24-147.pdf

déploiement des effectifs et des communications numériques gouvernementales et directrice des communications. Vous trouverez joint un document présentant…

Update : April 2, 2024

2023-23-147

pdf 837 Kb 2023-24-147.pdf

déploiement des effectifs et des communications numériques gouvernementales et directrice des communications. Vous trouverez joint un document présentant…

Update : February 13, 2025

Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

pdf 292 Kb 23-620_Diffusion.pdf

connaissance des mentions et définitions apparaissant au-dessous du tableau. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : February 29, 2024

Mesures pour stimuler la création de nouvelles places de garde en milieu familial

pdf 537 Kb mesures-nouvelles-places-milieu-familial.pdf

de garde en milieu familial est un moyen rapide pour offrir des places aux enfants, stimuler la relance économique et répondre aux besoins des parents. PARCE…

Update : March 22, 2024

Nombre d'événements organisés pour promouvoir la Francophonie depuis les cinq dernières années

pdf 111 Kb Nombre-evenements-francophonie-MRIF-20231103-002.pdf

l'article 9 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, je désire obtenir copie…

Update : November 28, 2023

Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

pdf 318 Kb 23-368_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : November 6, 2023

Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

pdf 318 Kb 23-368_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : November 6, 2023

Nombre d'événements organisés pour promouvoir la Francophonie depuis les cinq dernières années

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l'article 9 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, je désire obtenir copie…

Update : November 28, 2023

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2023-23-147

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Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

Mesures pour stimuler la création de nouvelles places de garde en milieu familial

Nombre d'événements organisés pour promouvoir la Francophonie depuis les cinq dernières années

Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

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