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recueillir, à des moments déterminés à l’avance par la ou le stagiaire et par la direction, des données nécessaires sur différents aspects, tels que des…

: BSM-2025-005018 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

III du chapitre IV de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, de même que des…

e [+5 %] 522 jours 322 jours [+ 28 jours] 331 jours 237 jours [+ 5 jours] Probation Service communautaire Sursis Libération conditionnelle Un sursis sur cinq…

vies humaines ou des blessures, des dommages aux biens, des perturbations sociales et économiques ou une dégradation de l’environnement. Conséquence des…

vies humaines ou des blessures, des dommages aux biens, des perturbations sociales et économiques ou une dégradation de l’environnement. Conséquence des…

vies humaines ou des blessures, des dommages aux biens, des perturbations sociales et économiques ou une dégradation de l’environnement. Conséquence des…

vies humaines ou des blessures, des dommages aux biens, des perturbations sociales et économiques ou une dégradation de l’environnement. Conséquence des…

(SCT), soit des secteurs du MEIE. La répartition des 43 dossiers d’évaluation prévus est la suivante : ― 58 % des dossiers sont des demandes du SCT. Ces…

(SCT), soit des secteurs du MEIE. La répartition des 43 dossiers d’évaluation prévus est la suivante : ― 58 % des dossiers sont des demandes du SCT. Ces…