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Toute documentation concernant les « types » de départ volontaire (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes donnée

pdf 295 Kb 23-330_Diffusion.pdf

d’accès 23-331. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : November 13, 2023

Toute documentation concernant les « types » de départ volontaire (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes donnée

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d’accès 23-331. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : November 13, 2023

RA-liste-des-logiciels-utilises.pdf

pdf 1.43 Mb RA-liste-des-logiciels-utilises.pdf

à la Commission d’accès à l’information. Liste des articles invoqués de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 28, 2024

RA-convention-de-subvention-signee-entre-le-ministere-de-leconomie-de-linnovation-et-de-lenergie-et-lecole-de-technologie-superieure-pour-le-developpement-de-la-recherche-et-de-la-formation-en-quantique-applique.pdf

pdf 5.86 Mb RA-convention-de-subvention-signee-entre-le-ministere-de-leconomie-de-linnovation-et-de-lenergie-et-lecole-de-technologie-superieure-pour-le-developpement-de-la-recherche-et-de-la-formation-en-quantique-applique.pdf

ci-joint. Veuillez noter que des renseignements personnels de nature confidentielle et des renseignements appartenant à l’École de technologie supérieure ont…

Update : September 22, 2025

Tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les éducateurs(trices) et les techniciens(nes) en service de garde pour la période de 2013-2014 à 2022-2023 transmis

pdf 254 Kb 24-545_Diffusion.pdf

disponibles. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : December 11, 2024

Le nombre total de personnes enseignantes (avec brevet, non-qualifiées) de la DANSE au préscolaire-primaire et au secondaire pour l'année 2024-2025.

pdf 373 Kb 25-1087_Diffusion.pdf

Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1087 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : April 17, 2026

Nombre d’avis écrits d’intention de faire l’enseignement à domicile reçus par le MEQ (DEM), entre le 1er septembre 2019 au 13 mars 2026, ainsi que le motif administratif ou le code de retrait (transfert vers une école privée, déménagement hor

pdf 349 Kb 25-1064_Diffusion.pdf

d’autorité scolaire (CSS francophone ou CS anglophone); 2. Une ventilation des retraits d’élèves des écoles financées par des fonds publics, incluant le…

Update : April 13, 2026

MES-Engagements-financiers-juin-2022.pdf

pdf 0.93 Mb MES-Engagements-financiers-juin-2022.pdf

Rivière-du-Loup Services professionnels Accompagnement dans diagnostic des processus avec l'approche Design Thinking pour le projet Gestion des…

Update : July 13, 2022

RA_Convention_Energir.pdf

pdf 5.92 Mb RA_Convention_Energir.pdf

Bouchard Responsable de l’accès aux documents Liste des articles invoqués de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : May 10, 2023

24-186_Diffusion-Amendee.pdf

pdf 410 Kb 24-186_Diffusion-Amendee.pdf

toutefois que des enquêtes ou des vérifications se soient échelonnées sur plusieurs années financières. 2 Certains mandats d’enquête ont visé plusieurs CSS,…

Update : July 31, 2024

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Le nombre total de personnes enseignantes (avec brevet, non-qualifiées) de la DANSE au préscolaire-primaire et au secondaire pour l'année 2024-2025.

Nombre d’avis écrits d’intention de faire l’enseignement à domicile reçus par le MEQ (DEM), entre le 1er septembre 2019 au 13 mars 2026, ainsi que le motif administratif ou le code de retrait (transfert vers une école privée, déménagement hor

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