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Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 247 Kb 2025-0169-AIR_Contrib_veh_electriques.pdf

comprendre l’importance des coûts et des économies à la suite de nouvelles règles introduites. Cependant, la méthode d’actualisation des coûts et des…

Update : October 31, 2025

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 744 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

potentielle des abreuvoirs ou des mangeoires par des animaux sauvages; • La présence d’autres animaux morts à proximité ou présentant des signes cliniques…

Update : September 20, 2024

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 773 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

potentielle des abreuvoirs ou des mangeoires par des animaux sauvages; • La présence d’autres animaux morts à proximité ou présentant des signes cliniques…

Update : December 13, 2024

2024-180 – Dépenses de fonction et frais de transports des directeurs de cabinet des Affaires municipales

pdf 264 Kb DAI_2024-180_depenses_frais_cabinet.pdf

électronique, afin d'obtenir les documents suivants : • Les dépenses de fonction des directeurs de cabinet de la ministre des Affaires municipales,…

Update : April 11, 2025

Comptes rendus des rencontres régionales - Région des Laurentides

pdf 634 Kb CR_Laurentides.pdf

le respect des lois et des règlements. Les municipalités devraient avoir plus de pouvoir sur l’encadrement des carrières ou sablières. Les procédures menant…

Update : December 13, 2021

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

pdf 713 Kb B5_OPT_RF2018_Sommation.pdf

Variation des immobilisations Produit de cession Variation des propriétés destinées à la revente Variation des stocks de fournitures Variation des autres…

Update : February 20, 2020

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

pdf 713 Kb B5_OPT_RF2018_Sommation.pdf

Variation des immobilisations Produit de cession Variation des propriétés destinées à la revente Variation des stocks de fournitures Variation des autres…

Update : February 20, 2020

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.90 Mb 202310-52_DE.pdf

gestion des activités minières 6 0030 Association des Propriétaires Riverains du Lac-des-Iles Respect des titres et des droits ancestraux des communautés…

Update : November 8, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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gestion des activités minières 6 0030 Association des Propriétaires Riverains du Lac-des-Iles Respect des titres et des droits ancestraux des communautés…

Update : November 8, 2023

Coup d’œil sur l’accompagnement des bureaux de projets – Démarche de gestion des risques liés aux inondations

pdf 343 Kb NAP_demarche_gestion_inondations.pdf

METTRE EN ŒUVRE des solutions visant l’adaptation du territoire à l’échelle d’un bassin versant. Est-ce que la VULNÉRABILITÉ des personnes et des biens aux…

Update : March 28, 2024

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Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

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2024-180 – Dépenses de fonction et frais de transports des directeurs de cabinet des Affaires municipales

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Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

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Note de service - Planification des activités publiques

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