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copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

pdf 240 Kb 23-486_Diffusion.pdf

------------------------------ CODE: 323500 1.2 CALCUL DE L'ALLOCATION DE BASE ------------------------------ EFFECTIF MONTANT ALLOCATION SCOLAIRE (1) D…

Update : December 28, 2023

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------------------------------ CODE: 323500 1.2 CALCUL DE L'ALLOCATION DE BASE ------------------------------ EFFECTIF MONTANT ALLOCATION SCOLAIRE (1) D…

Update : December 28, 2023

Plan d'action en matière d'occupation et de vitalité des territoires 2020-2022 • Ministère de la Justice

pdf 2.95 Mb PL_action_territoires_2020-2022_MJQ.pdf

Centre-du- Québec, de la Gaspésie, de l’Outaouais, de l’Estrie et du Bas-Saint-Laurent. Programme de traitement de la toxicomanie de la Cour du Québec Le…

Update : January 23, 2024

Plan d'action en matière d'occupation et de vitalité des territoires 2020-2022 • Ministère de la Justice

pdf 2.95 Mb PL_action_territoires_2020-2022_MJQ.pdf

Centre-du- Québec, de la Gaspésie, de l’Outaouais, de l’Estrie et du Bas-Saint-Laurent. Programme de traitement de la toxicomanie de la Cour du Québec Le…

Update : January 23, 2024

Décision

pdf 174 Kb Decision-CF20231127-2.pdf

responsable de l’accès à l’information du ministère de la Justice aux coordonnées suivantes : MINISTÈRE DE LA JUSTICE Me Marie-Claude Daraiche Responsable de…

Update : February 22, 2024

Décision

pdf 174 Kb Decision-CF20231127-2.pdf

responsable de l’accès à l’information du ministère de la Justice aux coordonnées suivantes : MINISTÈRE DE LA JUSTICE Me Marie-Claude Daraiche Responsable de…

Update : February 22, 2024

Nombre de postes abolis ou changés alors que l'employé était sous le régime du Régime québécois d'assurance parentale

pdf 534 Kb 2023-11138.pdf

crédits. En application de l’article 15 de la Loi sur l’accès, nous sommes dans l’impossibilité de donner suite à cette portion de votre demande. … 2 2…

Update : August 23, 2023

Nombre de postes abolis ou changés alors que l'employé était sous le régime du Régime québécois d'assurance parentale

pdf 534 Kb 2023-11138.pdf

crédits. En application de l’article 15 de la Loi sur l’accès, nous sommes dans l’impossibilité de donner suite à cette portion de votre demande. … 2 2…

Update : August 23, 2023

Tous les documents, toutes communications en lien avec les inspections qui ont dû être réalisées sur les autobus Lion en raison de l'incendie d'un de ces véhicules à Montréal, le 9 septembre dernier ainsi que les factures et le coût total de l'op

pdf 5.06 Mb 25-863_Diffusion.pdf

inspecƟon approfondie de plus de 200 de nos autobus électriques Lion. Notre enquête indique que le système de dégivrage est probablement à l'origine de…

Update : April 13, 2026

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Décision

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