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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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Évaluation foncière – Foire aux questions
pdf 1.02 Mb FAQ_evaluation_fonciere.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 14.80 Mb 202402-30_REP.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – juin 2023
pdf 1.75 Mb RA_engagements-fde-juin-2023.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – mai 2023
pdf 1.78 Mb RA_engagements-fde-mai-2023.pdf
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depliant
pdf 1.18 Mb DEP_medias_soc_palais_MJQ.pdf
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depliant_anglais
pdf 1.17 Mb DEP_medias_soc_palais-a_MJQ.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) – Juillet 2023
pdf 1.77 Mb RA-engagements-crne-juillet-2023.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) – Septembre 2023
pdf 1.08 Mb RA-engagements-crne-septembre-2023.pdf
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2402024-415 - Décision
pdf 807 Kb 2402024-415-decision.pdf
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