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Diverses informations sur les rôles et mandats des conseillers et conseillères pédagogiques au niveau primaire et secondaire de 2000-2024.

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Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 6, 2024

Appel de projets en continu – Lots 1 à 10

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Appel de projets en continu – Lots 1 à 10 ATTRIBUTION DE NOUVELLES PLACES SUBVENTIONNÉES – LISTE DE PROJETS AUTORISÉS PAR LE MINISTÈRE DE LA FAMILLE EN DATE…

Update : March 6, 2024

Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2

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Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 6, 2024

Effectifs d'élèves issus de l'immigration dans le réseau public au niveau primaire, secondaire 2023-2024

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Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 6, 2024

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Kb 23-597_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 6, 2024

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 3

pdf 4.37 Mb biodiversite_urbanisation_chap_3.pdf

3 La biodiversité québécoise Le territoire québécois est constitué d’une grande diversité d’écosystèmes assurant une diversité spécifique adaptée à la…

Update : December 15, 2010

Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline

pdf 226 Kb 23-632_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 6, 2024

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine semi-creusée

pdf 462 Kb FOR_AutoEvaluation2PiscineSemiCreusee_VFD.pdf

PISCINE SEMI-CREUSÉE FORMULAIRE D’ÉVALUATION DE CONFORMITÉ AU RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES Ce formulaire vous permettra d’évaluer si…

Update : October 6, 2022

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine démontable avec paroi de moins de 1,4 m de hauteur

pdf 459 Kb FOR_AutoEvaluation6PiscineDemontableMoinsDe1_4m_VFD.pdf

PISCINE DÉMONTABLE AVEC PAROI DE MOINS DE 1,4 M DE HAUTEUR FORMULAIRE D’ÉVALUATION DE CONFORMITÉ AU RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES Ce…

Update : October 6, 2022

M41315_Diffusion.pdf

pdf 6.70 Mb M41315_Diffusion.pdf

Secrétariat général Québec Bureau 400 900, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499…

Update : February 13, 2024

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Effectifs d'élèves issus de l'immigration dans le réseau public au niveau primaire, secondaire 2023-2024

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La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 3

Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline

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