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RA-convention-aide-financiere-intervenue-avec-fonds-investissement.pdf

pdf 3.95 Mb RA-convention-aide-financiere-intervenue-avec-fonds-investissement.pdf

la gestion et la gouvernance des entreprises collectives. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics…

Update : August 15, 2024

Effectif scolaire PI avec et sans code pour les années 2021-2023 pour le réseau privé.

pdf 296 Kb 23-517_Diffusion.pdf

interprétation. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : March 28, 2024

RA-20251016-depenses-MEIE.pdf

pdf 14.24 Mb RA-20251016-depenses-MEIE.pdf

dernières années.» Conformément aux articles 47 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : October 23, 2025

Les correspondances entre les centres de services scolaires, entre les établissements d'enseignements et le ministère de l’Éducation, concernant la mise en place de la loi 94.

pdf 336 Kb 25-490_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : November 4, 2025

Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années.

pdf 526 Kb 23-428_Diffusion.pdf

taux de sortie d’une année donnée en raison d’une possibilité de réinscription des élèves en formation générale des jeunes ou des adultes, en formation…

Update : March 28, 2024

Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années.

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taux de sortie d’une année donnée en raison d’une possibilité de réinscription des élèves en formation générale des jeunes ou des adultes, en formation…

Update : March 28, 2024

Effectif scolaire PI avec et sans code pour les années 2021-2023 pour le réseau privé.

pdf 353 Kb 23-517_Diffusion_Amendee.pdf

générale des jeunes en 2021-2022 selon la catégorie HDAA et leur répartition au secondaire 1 dans le réseau d'enseignement de la formation générale des…

Update : May 17, 2024

Effectif scolaire PI avec et sans code pour les années 2021-2023 pour le réseau privé.

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générale des jeunes en 2021-2022 selon la catégorie HDAA et leur répartition au secondaire 1 dans le réseau d'enseignement de la formation générale des…

Update : May 17, 2024

Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

pdf 342 Kb 23-672_Diffusion.pdf

provisoires. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : April 24, 2024

Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

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provisoires. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

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Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années.

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Effectif scolaire PI avec et sans code pour les années 2021-2023 pour le réseau privé.

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Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

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