Balises applicables à tous les établissements (publics, privés, écoles gouvernementales) pour l’élaboration, la codification, la modification ou la réactivation d’AEC.
Définition des trois composantes de la formation générale conduisant au diplôme d’études collégiales (DEC). Elle se décline en trois : la composante commune à tous les programmes d’études, la composante propre à chaque programme d’études et la composante complémentaire à la formation spécifique de chaque programme d’études.
Information sur le statut légal des élèves étrangers de l’enseignement collégial, sur les montants forfaitaires qui doivent leur être facturés et sur les documents à collecter.
Ce guide contient l’information relative à la teneur et la conservation du dossier de l’élève et de l’employé, ainsi que la signature électronique en fonction des lois et des règlements en vigueur.
Ce guide contient l’information relative à la teneur et la conservation du dossier de l’élève et de l’employé, ainsi que la signature électronique en fonction des lois et des règlements en vigueur.
La liste présente les programmes d’études et leurs paramètres de financement. Ces programmes conduisent à une attestation d’études collégiales (AEC) pour les participants dont la formation est achetée par Emploi-Québec auprès des collèges.
le premier comprend un diagnostic, les orientations qui en découlent, les principes directeurs servant à baliser le futur modèle et le cadre financier qui sera utilisé;
le deuxième contient l’évaluation, pour les volets F, A, B et S, de chacune des annexes ou mesures comprises dans les régimes budgétaires ainsi que des recommandations;
le troisième regroupe toutes les recommandations et présente un sommaire analytique de l’ensemble du rapport.
