Search results

Année financière Fonction Inscrire le titre de la dépense Inscrire la date de la dépense Inscrire le montant de la dépense 2018-2019 Déléguée du Québec à…

Direction du bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A 303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

Page 1 Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023 SOMMAIRE DES INVESTISSEMENTS NETS COMPTABILISÉS…

Décret 2024 Population des municipalités du Québec, décret de 2024 Code Nom de la municipalité Désignation Population1 abrégée 46005 Abercorn VL 345 48028…

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

GUIDE SUR LE PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU (PRIMEAU) 2023 19 DÉCEMBRE 2023 Cette publication a été réalisée par le ministère des Affaires…

PLAN D’ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023-2028 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION Cette publication a été réalisée par le ministère des…

Tableau de bord – Données au 31 juillet 2023* Développement du réseau des services de garde éducatifs à l’enfance 67 591 65 104 66 338 69 709 70 479 31 mars…

Projet de loi no 56 VERSION RENUMÉROTÉE 2007, chapitre 33 LOI MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES CONCERNANT LE DOMAINE MUNICIPAL LE PARLEMENT DU…

Tableau de bord – Données au 31 janvier 2023* Développement du réseau des services de garde éducatifs à l’enfance 67 591 65 104 66 338 68 867 31 mars 2021…