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Harmonisation des programmes d’études préuniversitaires et de la formation générale ENSEIGNEMENT COLLÉGIAL SEPTEMBRE 2022 Coordination et rédaction Service…

Correspondance entre les compétences des anciens et des nouveaux programmes d'études préuniversitaires Code compétence Code cours réseau Pondération Unités…

Calcul moyenne Détermination de l'augmentation moyenne des valeurs résidentielles Sommaire de rôle la journée précédent le dépôt Sommaire de rôle la journée…

Région administrative- Municipalité Code géo Eau potable Eaux usées Eaux pluviales Chaussées au-dessus des réseaux IP-Eau potable IP-Eaux usées et pluviales…

Contexte Dans le contexte actuel de crise du logement, le gouvernement poursuit ses efforts afin d’améliorer la situation. C’est dans cette optique que…

…………………. (Nom de la Municipalité) Règlement n°……………… Règlement n° modifiant le règlement n° décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des…

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