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Divers documents concernant le Programme d'enseignement des langues d'origines (PELO) de 1988 à 1997

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Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : February 23, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Update : February 23, 2024

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

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Le matériel et le contenu des cours de sexualité donnés dans les écoles au primaire de la 4e à la 6e année (Les auteurs de livres, et le nom du ou des organismes qui sont responsables de la création du cours et de sa diffusion dans les écoles) des

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Politique ministérielle sur la protection des renseignements personnels

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Ministère de la Sécurité publique POLITIQUE MINISTÉRIELLE SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Ce document a été préparé par la Direction de la…

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frais_formation_colloque_congres_2024.pdf

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Paragraphe 22e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024 Trimestre :…

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2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990

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Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 22 février…

Update : February 23, 2024

Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

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Paragraphe 20e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024 Trimestre :…

Update : February 23, 2024

Frais de déplacement octobre à décembre 2023-2024

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Paragraphe 16e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024 Trimestre :…

Update : February 23, 2024

Frais de déplacement au Québec octobre à décembre 2023-2024

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Paragraphe 17e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024 Trimestre :…

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