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2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

pdf 524 Kb DAI_2023-200_effet_gel.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 8 mars 2024…

Update : March 11, 2024

Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

pdf 751 Kb 23-542_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 11, 2024

Sommes versées par le MEQ au CSS des Portages-de-l'Outaouais (CSSPO) pour la règle budgétaire 50761, pour les années 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 257 Kb 23-639_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 11, 2024

Documents sur l'usage de la plateforme ainsi que des archives des plaintes ayant été soumises avec la plateforme "Je porte plainte" pour la période 2021-2023.

pdf 4.38 Mb 23-488_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 11, 2024

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

pdf 11.97 Mb guide_gestion_eaux_pluie_complet.pdf

Guide debonnes pratiques surlaplanification territoriale etledéveloppement durable La gestion durable des eaux de pluie www.mamrot .gouv.qc . ca 100 %…

Update : July 27, 2010

Hambourg, Allemagne : Stratégie relative aux toits végétalisés

pdf 392 Kb FIC_Hambourg.pdf

1 THÈME : Adaptation aux changements climatiques PRATIQUE : Augmentation du couvert végétal dans les milieux urbanisés TOITS VÉGÉTALISÉS CONTEXTE Selon les…

Update : June 11, 2021

La contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels – Guide explicatif

pdf 3.66 Mb guide_contribution_parcs.pdf

La contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels Guide explicatif Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires…

Update : April 3, 2019

Analyse d'impact règlementaire – Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d'habitation

pdf 469 Kb AIR_PL_Habitation.pdf

ANALYSE D’IMPACT RÈGLEMENTAIRE LOI MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES PRINCIPALEMENT EN MATIÈRE D’HABITATION Ce document a été réalisé par le…

Update : October 3, 2022

Analyse des résultats du sondage sur les démarches de développement durable des organismes municipaux et régionaux – Sommaire

pdf 117 Kb analyse_sondage_sommaire.pdf

Sommaire Nicolas Fontaine Juillet 2012 ISBN 978-2-550-65875-7 Sondage sur les démarches de développement durable des organismes municipaux et régionaux :…

Update : February 1, 2016

2402009-400 - Décision

pdf 623 Kb 2402009-400-decision.pdf

2 • L’article 9 qui précise que toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public, mais que ce droit ne s’étend pas…

Update : March 6, 2024

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2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

Sommes versées par le MEQ au CSS des Portages-de-l'Outaouais (CSSPO) pour la règle budgétaire 50761, pour les années 2021-2022 et 2022-2023.

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Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

Hambourg, Allemagne : Stratégie relative aux toits végétalisés

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