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Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2023

pdf 807 Kb EMPFR_te20240331.pdf

Encours au 31 mars 2024 Aucune partie de ce manuel ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit sans la permission écrite du ministère des Finances…

Update : May 23, 2024

Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

pdf 305 Kb 24-47_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : May 23, 2024

Effectif et la proportion des élèves du secondaire inscrits dans le programme Sport-études fréquentant des établissements scolaires, qu'ils soient publics ou privés dans la province de Québec pour les années 2020-2021 à 2023-2024.

pdf 332 Kb 24-24_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : May 23, 2024

Effectif étudiant à temps plein et à temps partiel des établissements collégiaux publics et privés lors des sessions d'Automne 2023 et d'Hiver 2024.

pdf 762 Kb 24-62_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : May 23, 2024

Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

pdf 5.43 Mb 24-75_Diffusion-1.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : May 22, 2024

26858.pdf

pdf 0.93 Mb 26858.pdf

Accès à l’information et gestion des plaintes PAR COURRIEL 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 Le 17 mai…

Update : May 23, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 305 Kb 23-637_Diffusion_Amendee.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : May 23, 2024

Directive sur les contrats de services non soumis à l’autorisation du dirigeant d’organisme

pdf 362 Kb Directive_exceptions_LGCE.pdf

1 PRÉAMBULE La Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’État…

Update : May 23, 2024

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 817 Kb GUI_Valeurs_democratiques_et_quebecoises_2024.pdf

LES VALEURS DÉMOCRATIQUES ET LES VALEURS QUÉBÉCOISES EXPRIMÉES PAR LA CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE Guide pratique Ministère de l’Immigration,…

Update : May 30, 2024

Actions prioritaires pour un meilleur suivi et une meilleure intervention auprès des personnes jugées non criminellement responsables

pdf 350 Kb CORR-075_2024-05_actionsprioritaires.pdf

ACTIONS PRIORITAIRES POUR UN MEILLEUR SUIVI ET UNE MEILLEURE INTERVENTION AUPRÈS DES PERSONNES JUGÉES NON CRIMINELLEMENT RESPONSABLES Le Québec a connu, au…

Update : May 30, 2024

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Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2023

Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

Effectif et la proportion des élèves du secondaire inscrits dans le programme Sport-études fréquentant des établissements scolaires, qu'ils soient publics ou privés dans la province de Québec pour les années 2020-2021 à 2023-2024.

Effectif étudiant à temps plein et à temps partiel des établissements collégiaux publics et privés lors des sessions d'Automne 2023 et d'Hiver 2024.

Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

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Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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