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Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Transports

pdf 271 Kb entente-changements-climatiques-mtmd-melccfp.pdf

Entente No 21-26-1 ENTENTE RELATIVE À LA COORDINATION DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES ENTRE : LE MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE…

Update : March 23, 2023

Informations_financieres_Annexe_2_MTMD

pdf 148 Kb informations-financieres-annexe-2-mtmd.pdf

Annexe 2 FECC Hors FECC Total 844,925 1.1.1.1b Appuyer l'électrification des véhicules légers - Électrification des taxis 9,800 1.1.1.2e Appuyer…

Update : June 14, 2023

23-429_Diffusion.pdf

pdf 3.07 Mb 23-429_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : December 20, 2023

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

pdf 472 Kb 23-419_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : December 20, 2023

Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

pdf 354 Kb 23-440_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : December 20, 2023

Modèle de règlement sur les compteurs d'eau

docx 3.72 Mb modele_reglement_compteurs_eau.docx

[bookmark: _Toc419888079][bookmark: _Toc367369288][bookmark: _Toc418001312][image: ] AVIS AUX UTILISATEURS DU MODÈLE DE RÈGLEMENTModèle de règlement sur les…

Update : April 12, 2019

202311-34_DE.pdf

pdf 52 Mb 202311-34_DE.pdf

Update : December 20, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère du Tourisme

pdf 228 Kb entente-changements-climatiques-mto-melccfp.pdf

Entente No 21-26-1 ENTENTE RELATIVE À LA COORDINATION DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES ENTRE : LE MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE…

Update : March 23, 2023

Informations_financieres_Annexe_2_MTO

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Annexe 2 FECC Hors FECC Total 0,000 2.2.1.2 Encourager les pratiques de tourisme climato- responsable 2,000 3.3.1.1d Évaluer les impacts des changements…

Update : June 14, 2023

2311029-317-decision.pdf

pdf 223 Kb 2311029-317-decision.pdf

2 Toutefois, conformément à l’article 14 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : December 21, 2023

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Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

Modèle de règlement sur les compteurs d'eau

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