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Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

pdf 2.71 Mb 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

besoins statistiques des organismes parapublics des milieux de la santé et de l’enseignement, des municipalités, des centres de recherche, des entreprises…

Update : September 19, 2024

Seven-day Notice – Not carrying the required licence

/en/agriculture-environment-and-natural-resources/wildlife/wildlife-protection/7day-notice

by the Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Once your form has been submitted, a confirmation number will be displayed. We recommend…

Update : August 1, 2025

Bulletin d'information 2023-4 - Harmonisation avec des modifications fiscales annoncées par le gouvernement du Canada et ajsutements à certaines mesures de nature fiscale

pdf 518 Kb BULFR_2023-4-f-b.pdf

remettre des sommes au nom d’un non-résident du Québec, et ce, étant donné l’impossibilité de lui émettre des actions en vertu des règles relatives aux…

Update : June 27, 2023

Bulletin d'information 2023-4 - Harmonisation avec des modifications fiscales annoncées par le gouvernement du Canada et ajsutements à certaines mesures de nature fiscale

pdf 518 Kb BULFR_2023-4-f-b.pdf

remettre des sommes au nom d’un non-résident du Québec, et ce, étant donné l’impossibilité de lui émettre des actions en vertu des règles relatives aux…

Update : June 27, 2023

Listes des employés qui agissent comme greffier spécial ou registraire des faillites - BSM-2024-004050

pdf 1.22 Mb DAI_no_BSM-2024-004050.pdf

documents - Décision V/Réf. : listes à jour des employés N/Réf. : BSM-2024-004050 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et…

Update : May 15, 2024

Listes des employés qui agissent comme greffier spécial ou registraire des faillites - BSM-2024-004050

pdf 1.22 Mb DAI_no_BSM-2024-004050.pdf

documents - Décision V/Réf. : listes à jour des employés N/Réf. : BSM-2024-004050 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et…

Update : May 15, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

); • produire des fiches d’information, des guides, des procédures ou tout autre type de document à propos des services et des processus de RAC; • élaborer d…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

); • produire des fiches d’information, des guides, des procédures ou tout autre type de document à propos des services et des processus de RAC; • élaborer d…

Update : November 29, 2021

Registre des pénalités administratives

pdf 310 Kb registre_penalites-admin__2024_07-01_2024-09-30.pdf

l'étiquetage des produits toxiques et des produits d'entretien. 1 000,00 $ GARDERIE DE LA SAINTE FAMILLE Avoir omis de respecter les exigences relatives…

Update : February 5, 2025

Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale

pdf 711 Kb Tableau-rescension-formations-violence-CF-20240311-1.pdf

explo tation sexuelle des en ants sur internet (ESEI) Présentation de l explo tation sexuelle des enfants sur nternet, du rôle du DPCP dans la utte à l ESEI,…

Update : April 3, 2024

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Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

Seven-day Notice – Not carrying the required licence

Bulletin d'information 2023-4 - Harmonisation avec des modifications fiscales annoncées par le gouvernement du Canada et ajsutements à certaines mesures de nature fiscale

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Listes des employés qui agissent comme greffier spécial ou registraire des faillites - BSM-2024-004050

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

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Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale

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