Search results

des conditions sanitaires et à la température appropriée, les aliments préparés ou apportés Le seul constat dans l’avis de contravention au dossier est à…

Aide aux immobilisations afin de signifier aux demandeurs que l’accessibilité universelle est un des objectifs et est une dépense admissible. 5.2-1 S’assurer…

dont le prélèvement d’eau est effectué à des fins de consommation humaine ou de transformation alimentaire et qui n’est pas de catégorie 1 ou 2. 12.…

doublé et celle des œufs a augmenté de 121 %1. Pour ce qui est des légumes, le Québec est presque autosuffisant, même si la production en champ est…

longitude 64°31’27’’. Tout autre territoire marin situé à l’est de ce méridien ou dans la Baie des chaleurs est un habitat du poisson lorsqu’il est identifié…

with respect to activities that can enhance their health and fitness o the rules, techniques and conditions involved in different types of physical or…

t pas à l’une ou l’autre des conditions d’admissibilité des prestataires de services ou des conditions de conformité des soumissions, décrites aux articles…