Search results

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE). Ils permettraient de préciser et de raffiner l’encadrement des activités sur la base de la…

Update : August 20, 2025

Eastern equine encephalitis in animals and humans

/en/agriculture-environment-and-natural-resources/animal-health/animal-diseases/list-animal-diseases/equine-encephalomyelitis

alleviate symptoms. Protection and prevention Vaccination is an effective way to prevent Eastern equine encephalitis in horses. In Québec, horses must be vaccinated annually in the spring before the…

Update : June 9, 2025

Agir tôt program

/en/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/developpement-des-enfants/outils-ressources-developpement-enfants/the-agir-tot-program-early-screening-to-better-address-childrens-needs

discipline, development, diet, communication and sleep Ministère de la Santé et des Services sociaux Développement de la communication chez l'enfant de 0 à 6 ans (in French only) Information on…

Update : February 12, 2026

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 920 Kb PL_plan-action-devdurable_2023-2028_RMAAQ.pdf

offices de producteurs et de pêcheurs à adopter des aménagements et des pratiques agricoles, forestières et de pêches durables En vertu de l’article 62 de la…

Update : November 13, 2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 3.37 Mb rag_2425.pdf

émissions de GES du parc de véhicules légers et lourds de l’État 6. Réduire les émissions de GES du parc de véhicules légers du Secrétariat Réduction des…

Update : February 11, 2026

Rapport annuel de gestion 2021-2022 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.16 Mb rag_2122.pdf

t au regard des engagements de la troisième année de son Plan stratégique 2019‑2023, de sa Déclaration de services, de l’utilisation des ressources, de son…

Update : December 6, 2022

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 920 Kb PL_plan-action-devdurable_2023-2028_RMAAQ.pdf

offices de producteurs et de pêcheurs à adopter des aménagements et des pratiques agricoles, forestières et de pêches durables En vertu de l’article 62 de la…

Update : November 13, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 7.15 Mb RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf

actions phares de 2022-2023 témoignent de l’ambition affirmée du gouvernement du Québec de faire de la culture un puissant levier de cohésion sociale et de…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 7.15 Mb RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf

actions phares de 2022-2023 témoignent de l’ambition affirmée du gouvernement du Québec de faire de la culture un puissant levier de cohésion sociale et de…

Update : September 27, 2023

Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 6.35 Mb plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf

minimum, et jusqu’à 73 % de la cible fixée en 2030 (qui est de 37,5 % sous le niveau d’émission de GES de 1990). TABLEAU 3 Réductions estimées de GES en vue …

Update : September 15, 2023

Search results

Filters

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Eastern equine encephalitis in animals and humans

Agir tôt program

Plan d'action de développement durable 2023-2028

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Secrétariat du Conseil du trésor

Rapport annuel de gestion 2021-2022 - Secrétariat du Conseil du trésor

Plan d'action de développement durable 2023-2028

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca