Search results

Les pesticides pour la santé des abeilles – Vos obligations et responsabilités

pdf 391 Kb avis-circulaire-sante-abeilles-obligations-responsabilites.pdf

d’assurer le bien-être et la sécurité des colonies. Plusieurs agents pathogènes, comme des bactéries, des virus, des champignons, des acariens, des parasites…

Update : November 12, 2025

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine démontable avec paroi de 1,4 m ou plus de hauteur

pdf 324 Kb FOR_AutoEvaluation4PiscineDemontablePlusDe1_4m_VFD.pdf

RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées sont conformes au…

Update : October 6, 2022

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

pdf 272 Kb 22-322_Diffusion.pdf

l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les…

Update : January 11, 2023

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

pdf 272 Kb 22-322_Diffusion.pdf

l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les…

Update : January 11, 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de août 2023

pdf 1.81 Mb LIS_engagements_aout_2023.pdf

Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services professionnels 2019-04-23 1268382 Réaliser…

Update : October 13, 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de août 2023

pdf 1.81 Mb LIS_engagements_aout_2023.pdf

Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services professionnels 2019-04-23 1268382 Réaliser…

Update : October 13, 2023

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de moins de 1,2 m de hauteur

pdf 406 Kb FOR_AutoEvaluation5PiscineHorsTerreMoinsDe1_2m_VFD.pdf

RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées sont conformes au…

Update : October 6, 2022

Modalités d'utilisation des sommes pour le soutien à l'élaboration d'un plan climat

pdf 420 Kb modalites-utilisation-sommes-plan-climat.pdf

climatiques) : ensemble des interventions visant à limiter les impacts négatifs des changements climatiques et/ou à tirer profit des occasions qui en…

Update : September 10, 2024

Services for the English-speaking population

/en/health/health-system-and-services/rights-recourses-and-complaints/services-english-speaking-population

Hôpital Shriners pour enfants (Québec) inc. Maison Elizabeth Manoir Beaconsfield Provincial Committee The mandate of the Comité provincial pour la prestation des services de santé et des services…

Update : July 29, 2024

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de 1,2 m ou plus de hauteur

pdf 595 Kb FOR_AutoEvaluation3PiscineHorsTerrePlusDe1_2m_VFD.pdf

RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES Ce formulaire vous permettra d’évaluer si vos installations actuelles ou envisagées sont conformes au…

Update : October 6, 2022

Search results

Filters

Les pesticides pour la santé des abeilles – Vos obligations et responsabilités

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine démontable avec paroi de 1,4 m ou plus de hauteur

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de août 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de août 2023

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de moins de 1,2 m de hauteur

Modalités d'utilisation des sommes pour le soutien à l'élaboration d'un plan climat

Services for the English-speaking population

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de 1,2 m ou plus de hauteur

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca