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Podcast: S’équiper pour se séparer - Season 1

/en/family-and-support-for-individuals/separation-divorce/family-mediation/podcast/season1

sépare, on est devant l’inconnu et cela peut être très déstabilisant. La médiation familiale est un outil qui vous aidera à mieux vivre votre séparation et à répondre à vos questions. Pourquoi est-ce…

Update : January 29, 2025

Québec Parental Insurance Plan (QPIP) Benefits for a Surrogacy Project

/en/family-and-support-for-individuals/pregnancy-parenthood/financial-support-pregnant-women-families/quebec-parental-insurance-plan/surrogacy

Surrogacy Project Conditions d’admissibilité Vérifier si vous êtes admissible aux prestations du RQAP. Show more Comment est déterminé le montant des prestations Le montant des prestations est…

Update : February 26, 2026

Version administrative du projet de modification du RMD

pdf 1.11 Mb rmd-consultation-2026-01-28-matieres-dangereuses-va.pdf

présence ou en absence d’air; 3° toute matière qui est sujette à l’inflammation spontanée dans des conditions normales de manutention ou d’utilisation ou qui…

Update : February 4, 2026

Benefiting from a tax holiday for a large investment project

/en/businesses-and-self-employed-workers/manage-finances/business-taxation/tax-holiday-large-investment-project

(PDF 4.12 Mb) . Other conditions may apply. This content does not constitute an interpretation of official tax law. On this page: Summary of the tax measure Eligibility conditions Investment period…

Update : April 2, 2026

Construction of a third link between Québec and Lévis

/en/transports/infrastructures-transport-projects/transport-projects/road-projects/capitale-nationale/link-quebec-levis

Étude des conditions de circulation aux approches des ponts Pierre-Laporte et de Québec de même que sur un réseau désigné sur le territoire de Lévis (2009) (PDF 3.04 Mb) Lien sous-fluvial à l’est de…

Update : December 15, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

pdf 0.97 Mb air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf

désinfectant dans les installations de distribution n'est pas visé et que la désinfection d'appoint n'est pas requise lorsqu'un seul bâtiment…

Update : November 19, 2025

Documents en lien avec l'analyse différenciée selon le sexe et le projet de loi 56

pdf 110 Kb Documents-ADS-projet-loi-56-CF-20240506-1.pdf

été faite. 1982, c. 30, a. 39. 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui …

Update : May 31, 2024

Documents en lien avec l'analyse différenciée selon le sexe et le projet de loi 56

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été faite. 1982, c. 30, a. 39. 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui …

Update : May 31, 2024

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6.19 Mb 2305002-041-document.pdf

ion du papier recyclé est privilégiée, la mise en page est optimisée pour réduire la consommation de papier et les impressions de copies papier sont limitées…

Update : May 18, 2023

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