Search results

Données d’inscription et de diplomation aux programmes d’études en construction pour les 10 dernières années, ventilées selon le genre des étudiants, la région administrative et le nombre d’établissements de formation où chaque formation es

pdf 1.09 Mb 25-761_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : February 6, 2026

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

pdf 5.31 Mb 25-216_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : February 6, 2026

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

pdf 400 Kb 25-836_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : February 6, 2026

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique (STVE) – Soumission transmise en deux documents – Guide

pdf 1.32 Mb GUI_stve_deux_documents.pdf

GESTION CONTRACTUELLE MUNICIPALE Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie…

Update : February 4, 2026

CONCERNANT le renouvellement de l’état d’urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique et certaines mesures pour protéger la santé de la population

pdf 19.85 Kb decret-388-2020.pdf

Ceci est la version administrative du décret numéro 388-2020 du 29 mars 2020. En cas de divergence, la version qui sera publiée à la Gazette officielle du…

Update : March 29, 2020

Guide_promoteur_PSAN_ENG_aout2024_VF.pdf

pdf 356 Kb Guide_promoteur_PSAN_ENG_aout2024_VF.pdf

APPLICATION GUIDE PROGRAMME DE SÉCURITÉ ALIMENTAIRE NORDIQUE 2023-2028 V. August 2024 Société du Plan Nord Promoter’s Guide: Programme de sécurité…

Update : August 8, 2024

Microsoft Word - FO_demande_PSAN_V6.docx

pdf 553 Kb FO_demande_PSAN_ENG_2025-01.pdf

PROGRAMME DE SÉCURITÉ ALIMENTAIRE NORDIQUE NOTES If you have any questions or require assistance in developing and submitting your project, please contact…

Update : February 24, 2025

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

pdf 364 Kb DIFF_AIR_PL_financier.pdf

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier Ministère des…

Update : November 4, 2021

NPI_2021-006.pdf

pdf 130 Kb NPI_2021-006.pdf

DIRECTION DES PROGRAMMES D'IMMIGRATION PERMANENTE NOTE SUR LES PROCÉDURES D’IMMIGRATION OBJET : PROGRAMME PILOTE D’IMMIGRATION PERMANENTE DES PRÉPOSÉS AUX…

Update : October 17, 2022

Bulletin du marché du travail au Québec – Bulletin annuel 2024

pdf 1.91 Mb BUL_IMT_00_MULTI_2024.pdf

1 2024 2 En bref ▪ En 20241, le Québec a enregistré des gains modestes de 43 200 emplois (+1,0 %), soit 37 300 emplois à temps plein (+1,0 %) et 5 900…

Update : April 14, 2025

Search results

Filters

Données d’inscription et de diplomation aux programmes d’études en construction pour les 10 dernières années, ventilées selon le genre des étudiants, la région administrative et le nombre d’établissements de formation où chaque formation es

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique (STVE) – Soumission transmise en deux documents – Guide

CONCERNANT le renouvellement de l’état d’urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique et certaines mesures pour protéger la santé de la population

Guide_promoteur_PSAN_ENG_aout2024_VF.pdf

Microsoft Word - FO_demande_PSAN_V6.docx

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

NPI_2021-006.pdf

Bulletin du marché du travail au Québec – Bulletin annuel 2024

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca