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Bilan annuel 2022-2023 du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques

pdf 1.12 Mb bilan-pdtiee_2022-2023.pdf

secteur des bâtiments. À cet égard, le gouvernement du Québec investit des sommes importantes dans des projets utilisant des rejets thermiques. Lancé en mars…

Update : December 19, 2024

Renseignements complémentaires - Profil financier - Édition 2016

pdf 622 Kb renseignements_complementaires_2016.pdf

fiscale moyenne des résidences d’un logement (incluant condominiums) 5.4.7 Charge fiscale moyenne des logements 6. Données évolutives 6.1 Évolution des…

Update : November 23, 2016

Renseignements complémentaires - Profil financier - Édition 2016

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fiscale moyenne des résidences d’un logement (incluant condominiums) 5.4.7 Charge fiscale moyenne des logements 6. Données évolutives 6.1 Évolution des…

Update : November 23, 2016

Conciliation

/en/justice-and-civil-status/dispute-prevention-resolution-processes/conciliation

lessee (a tenant): Tribunal administratif du logement - Conciliation Between Lessor and Lessee ; disputes between an employer and a worker: Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la…

Update : April 2, 2025

Hire a pest management company

/en/housing-territory/healthy-living-environment/hire-pest-management-company

situation. In case of a dispute with your landlord, you can contact the Tribunal administratif du logement . Before signing a contract Before you sign a contract and work begins, make sure of the…

Update : November 3, 2025

Les compétences organisationnelles des SARCA : vers un modèle de veille à l'apprentissage à vie

pdf 3.28 Mb SARCA-competences-organisationelles.pdf

com- plémentarité des autres causes (et des autres approches) dans l’explicitation des phénomènes (dont la formation continue et l’orientation…

Update : January 27, 2026

Stratégie québécoise en habitation – Version complète

pdf 7.23 Mb TXT_strategie_habitation_complet.pdf

la rénovation ou la location annuelle de logements locatifs; X octroyer des subventions, des crédits de taxes, des prêts, ou encore procéder à des ventes ou…

Update : September 6, 2024

Stratégie québécoise en habitation – Version complète

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la rénovation ou la location annuelle de logements locatifs; X octroyer des subventions, des crédits de taxes, des prêts, ou encore procéder à des ventes ou…

Update : September 6, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2023

pdf 1.61 Mb engagements-financiers-2023-04.pdf

climatiques, de la Faune et des Parcs I Contrat de gré à gré Services professionnels 2023-01-31 1690628 22152-P-380 Mesure de la compréhension, des attentes…

Update : January 23, 2026

Budget 2023-2024 – Discours sur le budget

pdf 557 Kb Budget2324_Discours.pdf

22 PRENDRE SOIN DES AÎNÉS ET DES PERSONNES PROCHES AIDANTES Dans le cadre de ce budget, nous sommes également engagés à poursuivre les efforts pour mieux…

Update : October 28, 2024

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Les compétences organisationnelles des SARCA : vers un modèle de veille à l'apprentissage à vie

Stratégie québécoise en habitation – Version complète

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Budget 2023-2024 – Discours sur le budget

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