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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.10 Mb 202501-21_DE.pdf

révision du cadre et des processus d’harmonisation ainsi que des règles de fonctionnement de la Table GIRT à l’ordre du jour de la prochaine rencontre.…

Update : January 21, 2025

Offre de service en innovation - Programme des entrepreneurs – Volet 1

pdf 233 Kb FOR_Offre_Service_Innovation_A8200JF.pdf

) contient des sanctions administratives et des infractions pénales relativement aux renseignements faux ou trompeurs communiqués au Ministère. Offre de…

Update : December 28, 2023

Offre de service en repreneuriat - Programme des entrepreneurs - Volet 3

pdf 189 Kb FOR_Offre_service_repreneuriat_ME00362309.pdf

(2023-12) Offre de service en repreneuriat Programme des entrepreneurs – Volet 3 Renseignements généraux Important • L’offre de service doit être complète, à…

Update : December 28, 2023

Offre de service en innovation - Programme des entrepreneurs – Volet 1

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) contient des sanctions administratives et des infractions pénales relativement aux renseignements faux ou trompeurs communiqués au Ministère. Offre de…

Update : December 28, 2023

Offre de service en repreneuriat - Programme des entrepreneurs - Volet 3

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(2023-12) Offre de service en repreneuriat Programme des entrepreneurs – Volet 3 Renseignements généraux Important • L’offre de service doit être complète, à…

Update : December 28, 2023

Séminaire sur la gouvernance des cégeps – Vers une gouvernance « créatrice de valeurs »

pdf 1.18 Mb Conseil-adm-Seminaire-gouvernance-cegeps-VF.pdf

décision Durée des réunions Lieu des réunions Qualité des procès-verbaux Qualité de la logistique Meilleure préparation aux réunions Des dossiers par la…

Update : November 18, 2021

Séminaire sur la gouvernance des cégeps – Vers une gouvernance « créatrice de valeurs »

pdf 1.18 Mb Conseil-adm-Seminaire-gouvernance-cegeps-VF.pdf

décision Durée des réunions Lieu des réunions Qualité des procès-verbaux Qualité de la logistique Meilleure préparation aux réunions Des dossiers par la…

Update : November 18, 2021

Contact information for socio-biological research and reunion services

/en/family-and-support-for-individuals/pregnancy-parenthood/adoption/search-information-family-origin-or-child-adoption/contact-information-socio-biological-research-and-reunion-services

in Québec, are provided by the Secrétariat aux services internationaux à l’enfant. Direction de la recherche des origines et des retrouvailles internationales et intergouvernementales Visitors must…

Update : April 10, 2025

Filing a Complaint or Making a Comment

/en/how-to-reach-us/complaints

writing Contact the Service des Plaintes et des Relations avec la Clientèle Service des Plaintes et des Relations avec la Clientèle Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale…

Update : March 27, 2026

Liste des engagements financiers - Juin 2024

pdf 766 Kb 2024-06_MSSS.pdf

un ou des établissement (s) du réseau de la santé et des services sociaux et/ou à un ou des organisme (s) représentant les engagements du mois de juin 2024…

Update : January 10, 2025

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