Search results

Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations – Lexique terminologique

pdf 462 Kb FIC_lexique_terminologique.pdf

territoire) afin d’assurer une protection cohérente d’un territoire. T Taxe nette Partie de la taxe de vente du Québec (TVQ) et partie de la taxe sur les…

Update : November 6, 2023

Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations – Lexique terminologique

pdf 462 Kb FIC_lexique_terminologique.pdf

territoire) afin d’assurer une protection cohérente d’un territoire. T Taxe nette Partie de la taxe de vente du Québec (TVQ) et partie de la taxe sur les…

Update : November 6, 2023

Follow up your application for financial assistance under the Chauffez vert program

/en/housing-territory/heating-energy-consumption/financial-assistance-retrofits/chauffez-vert-oil-propane/application/follow-up-application

under the Chauffez vert program. Revenu Québec requires the government to produce a tax form ( Relevé 27 – Paiements du gouvernement ) whenever financial assistance is paid out. The law also requires…

Update : July 9, 2025

Dépenses fiscales 2018 - Tableaux des couts

xlsx 289 Kb AUTFR_DepensesFiscales2018_Chiffrier_de_couts.xlsx

Montant pour le soutien des aînés — — — — — 102.4 107.6 Subvention relative à une hausse de taxes municipales — — 1.5 1.4 1.3 1.3 1.4 Crédits d'impôt : –…

Update : November 1, 2024

Dépenses fiscales 2018 - Tableaux des couts

xlsx 289 Kb AUTFR_DepensesFiscales2018_Chiffrier_de_couts.xlsx

Montant pour le soutien des aînés — — — — — 102.4 107.6 Subvention relative à une hausse de taxes municipales — — 1.5 1.4 1.3 1.3 1.4 Crédits d'impôt : –…

Update : November 1, 2024

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

pdf 12.71 Mb 23-655_Diffusion.pdf

assujettis aux taxes de vente applicables (taxe de vente du Québec (TVQ) et taxe sur les produits et services (TPS) ou, le cas échéant, taxe de vente…

Update : April 24, 2024

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

pdf 12.71 Mb 23-655_Diffusion.pdf

assujettis aux taxes de vente applicables (taxe de vente du Québec (TVQ) et taxe sur les produits et services (TPS) ou, le cas échéant, taxe de vente…

Update : April 24, 2024

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

pdf 3.34 Mb 25-357_Diffusion.pdf

et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ) sur le paiement de ces allocations aux transporteurs, et ne récupèrent ensuite qu’une partie des taxes…

Update : October 22, 2025

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 623 Kb CN_PI_2024-2027_MEI.pdf

directement ou indirectement par un gouvernement (municipal, provincial ou fédéral), une entité municipale ou des entreprises qui appartiennent…

Update : October 29, 2024

Cadre normatif du Programme innovation

pdf 594 Kb CN_PI_2024-2027.pdf

directement ou indirectement par un gouvernement (municipal, provincial ou fédéral), une entité municipale ou des entreprises qui appartiennent…

Update : July 29, 2025

Search results

Filters

Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations – Lexique terminologique

Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations – Lexique terminologique

Follow up your application for financial assistance under the Chauffez vert program

Dépenses fiscales 2018 - Tableaux des couts

Dépenses fiscales 2018 - Tableaux des couts

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

Cadre normatif du Programme innovation

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca