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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 23 Mb Documents-publication-PAGLCHT-1.pdf

rapport au plan de communication d’ajouter un enjeu de comm sur le comité de sage que je vais faire le suivi auprès de Sarah pour un ajustement. Articles 53…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

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rapport au plan de communication d’ajouter un enjeu de comm sur le comité de sage que je vais faire le suivi auprès de Sarah pour un ajustement. Articles 53…

Update : February 22, 2024

14-Day Notice – Proof of firearm registration

/en/agriculture-environment-and-natural-resources/wildlife/wildlife-protection/14day-notice

Registration Act (I-0.01). The information is collected by the Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Once your form has been…

Update : August 1, 2025

Guide de référence - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 648 Kb Guide_de_reference_2008.pdf

cation de l’intégrité des données ainsi que de règles et de pratiques de vérifi cation de programmes, de vérifi cation du fi chier ou de procédures…

Update : February 4, 2025

Seven-day Notice – Not carrying the required licence

/en/agriculture-environment-and-natural-resources/wildlife/wildlife-protection/7day-notice

development of wildlife. The information is collected by the Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Once your form has been submitted,…

Update : August 1, 2025

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

pdf 1.87 Mb PL_20-717-01W_MSSS.pdf

souhaitées afin de bonifier l’expérience de l’usager tout au long de son parcours de soins et d’accroître sa satisfaction. Dans le cadre de consultations sur…

Update : September 17, 2021

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

pdf 1.87 Mb PL_20-717-01W_MSSS.pdf

souhaitées afin de bonifier l’expérience de l’usager tout au long de son parcours de soins et d’accroître sa satisfaction. Dans le cadre de consultations sur…

Update : September 17, 2021

Plan d'action transitoire du Ministère de la Santé et des services sociaux 2021-2022 - Stratégie gouvernementale de développement durable

pdf 502 Kb PL_21-733-01W_MSSS.pdf

projet de transformation du milieu de travail en bureaux non assignés provenant du réemploi de pièces de mobilier en surplus 2022 80 % 2 Selon le site Web du…

Update : June 30, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

par le biais de la plateforme CollecteInfo. 10 Tableau 1 Indicateurs de suivi à la reddition de comptes No Nom de la règle budgétaire Indicateur de suivi à…

Update : April 4, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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Update : April 4, 2023

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Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

Plan d'action transitoire du Ministère de la Santé et des services sociaux 2021-2022 - Stratégie gouvernementale de développement durable

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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