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Demande accès documents données brutes capteurs CO2 le 26 juillet 2022

pdf 308 Kb 21-549_Diffusion.pdf

présente a pour objet de faire le suivi de votre demande d’accès, visant à obtenir le document suivant : • Les données brutes de lecture des capteurs de CO2…

Update : October 4, 2022

Les pesticides pour la santé des abeilles – Vos obligations et responsabilités

pdf 391 Kb avis-circulaire-sante-abeilles-obligations-responsabilites.pdf

des utilisateurs de pesticides Pesticides de la classe 3 Obligations et responsabilités des entreprises de vente au détail de pesticides Pesticides de la cla…

Update : November 12, 2025

Carte des pôles d'attraction urbains et classes de proximité : Établissement du loyer des terrains de villégiature

pdf 24 Mb CA_poles-attraction-urbains-proximite.pdf

d'attraction Grille de cotation Proximité du terrain par rapport à un plan d'eau Proximité du pôle d'attraction urbain le plus rapproché De 30…

Update : April 1, 2026

Demande accès document installation moniteurs CO2 11 février 2022

pdf 177 Kb 21-462_Diffusion.pdf

La présente a pour objet de faire le suivi de votre demande visant à obtenir les documents suivants : • Concernant l’installation des moniteurs de CO2 dans…

Update : September 29, 2022

Permis ou certificat relatif à la vente de pesticides ou aux travaux comportant l’utilisation de pesticides : schéma décisionnel

pdf 716 Kb schema-decisionnel-permis-vente.pdf

des classes 1 à 3B ou surveiller l’exercice de ces activités sur les lieux où elles sont accomplies. OUI Certificat de vente au détail de la sous-catégorie…

Update : December 9, 2025

Guide de gestion de la prolifération des moisissures en milieu scolaire

pdf 2.95 Mb Guide-moisissures-milieu-scolaire.pdf

Jacques, Direction de santé publique de l’Agence de la santé et des services sociaux de Montréal M. Norman King, Direction de santé publique de l’Agence de…

Update : February 23, 2026

État d’avancement des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air

pdf 603 Kb Rapport-qualite-air-novembre2020.pdf

Récapitulatif de l’avancement global des activités liées à la qualité de l’air . 12 Tableau A2a : Avancement des travaux d’implantation du plan de gestion, d…

Update : February 3, 2026

Persons recognized as refugees or in need of protection in Canada

/en/immigration/refugees-asylum-seekers/refugees-recognized-in-canada

to the following address: Direction du regroupement familial et de l’enregistrement Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration 204 - 1200, boulevard Saint-Laurent Montréal…

Update : April 7, 2026

Checking your eligibility to sponsor an orphaned minor

/en/immigration/permanent/sponsor-family-member/sponsoring-sister-brother-nephew-grand-children/verifying-your-eligibility

n and establishing that you have sufficient financial resources, the Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (Ministry) will ask you to undergo a psychosocial assessment.…

Update : November 25, 2024

Determining who you can sponsor

/en/immigration/permanent/sponsor-family-member/sponsoring-sister-brother-nephew-grand-children/verifying-eligibility

responsibilities and obligations related to the undertaking Contact the ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration Monday, Tuesday, Thursday, Friday: from 8:00 to 16:00…

Update : November 25, 2024

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Les pesticides pour la santé des abeilles – Vos obligations et responsabilités

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