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Guide du Programme d’unités individuelles de traitement de l’eau (PUIT) – Appels de projet – Année 2025

pdf 467 Kb GUI_traitement_eau_puit.pdf

suivants : les coûts de travaux de construction, d’installation ou de remplacement dans le cadre de projets admissibles; les frais de relevé et d’arpentage…

Update : February 6, 2026

Banque de données des familles économiques

pdf 125 Kb PPIC_45.pdf

D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : PPIC_45 Nom du fichier : Banque de données des…

Update : April 13, 2026

Report on Québec's Financial Situation - Third Quarter of 2023-2024

pdf 789 Kb TRIMEN_SIFIN_3T_23-24.pdf

year. Sources: Institut de la statistique du Québec, Statistics Canada, and Canada Mortgage and Housing Corporation. Appendix 2: Change in certain economic…

Update : March 12, 2024

Program Objectives

/en/health/blood-tissue-and-organ-donation/donating-your-body-to-science/program-objectives

intervention. In Quebec, six academic institutions receive bodies for education or research: Université Laval McGill University Université de Sherbrooke Université du Québec à Trois-Rivières Collège …

Update : February 23, 2023

Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

pdf 492 Kb aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf

systèmes de transport en commun sur les émissions de GES : a. Augmentation de la vitesse; b. Augmentation de la fréquence; c. Ajout de nouvelles lignes de…

Update : April 22, 2022

Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

pdf 492 Kb aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf

systèmes de transport en commun sur les émissions de GES : a. Augmentation de la vitesse; b. Augmentation de la fréquence; c. Ajout de nouvelles lignes de…

Update : April 22, 2022

Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières

pdf 671 Kb mesure_droits_carrieres_sablieres.pdf

sur l’ensemble de leur territoire le pouvoir de percevoir les droits des exploitants de carrières et de sablières peuvent le faire selon un mécanisme…

Update : February 5, 2026

Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

pdf 0.98 Mb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf

est déjà au Québec (ou de l’extérieur de la province et autorisé à y circuler). L’interdiction de vente s’appliquera à tous les acteurs de l’industrie de la…

Update : August 20, 2025

Historic

/en/premier/premier/historic

Assembly of Québec, with 125 elected Members or MNAs) and judicial powers (justice system). Premiers since 1867 1867 Pierre-Joseph-Olivier Chauveau 1873 Gédéon Ouimet 1874 Charles-Eugène Boucher de…

Update : April 15, 2026

L’équipe de la direction régionale de la Chaudière-Appalaches – MAPAQ

pdf 1.07 Mb FI-equipe-dr-Chaudiere-Appalaches_MAPAQ.pdf

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION L’ÉQUIPE DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES POUR NOUS JOINDRE 418 386-8116…

Update : June 16, 2025

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Banque de données des familles économiques

Report on Québec's Financial Situation - Third Quarter of 2023-2024

Program Objectives

Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports

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