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No 24-568
Le nombre d'ETP (ou d'élèves ou de sigles) financés dans les CSS francophones publics pour l'offre de service en formation à distance, en présentiel à la formation générale des adultes (excluant la RAC et la francisation) pour les années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 ainsi que les montants globaux octroyés à tous les CSS pour ces formations (montant réel et non l'enveloppe budgétaire prévue) (PDF 407 Ko)
Date de transmission : 2024-12-13
Date de diffusion : 2024-12-20
No 24-542
Tout document (sous forme de fichiers Excel) faisant état des taux de diplomation, moyenne générale au secondaire des étudiants au collégial et statistiques concernant les DEC et les AEC, pour l’ensemble des établissements publics du réseau collégial des 7 dernières années. (PDF 5,59 Mo)
Date de transmission : 2024-12-17
Date de diffusion : 2024-12-19
No 24-546
Taux de réussite pour le critère "utilisation d'un vocabulaire approprié" et à la répartition des cotes pour ce critère dans les résultats d'élèves à l'épreuve obligatoire d'écriture en français langue d'enseignement à la fin du 2e et 3e cycle du primaire entre les années 2018 et 2024. (PDF 331 Ko)
Date de transmission : 2024-12-13
Date de diffusion : 2024-12-20
No 24-453
Les rapports de validation de la traduction, documents concernant la création et la mise en œuvre de formations, les projets-pilotes dans les écoles anglophones et francophones, la politiques et critères pour la traduction des manuels scolaires du programme CCQ de 2021 à 2024. (PDF 1,53 Mo)
Date de transmission : 2024-12-13
Date de diffusion : 2024-12-20
No 24-549
Toutes les notes d’information, notes d’allocution, courriels, rapports ou autres documents préparés ou partagés avec le ministre de l’Éducation Bernard Drainville, y compris la mention de l’école Bedford entre le 18 octobre 2024 et le 23 octobre 2024. (PDF 398 Ko)
Date de transmission : 2024-12-12
Date de diffusion : 2024-12-19
No 24-543
Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provincial, soit pour l’ensemble des centres de services scolaires et commissions scolaires. (PDF 1,60 Mo)
Date de transmission : 2024-12-11
Date de diffusion : 2024-12-18
No 24-520
Ventilation complète de la ligne "Enseignement aux Autochtones" du tableau produit en réponse à la demande numéro 33 des renseignements généraux de l'opposition (Étude des crédits 2024-2025) et les échanges, courriels, notes et communications en général produits par la Direction du MEQ qui était responsable de cette réponse qui ont servi à la production de ce tableau. (PDF 267 Ko)
Date de transmission : 2024-12-11
Date de diffusion : 2024-12-18
No 24-502
Nombre d’élèves inscrits à l’enseignement à la maison ayant reçu un avis de non-conformité du dossier ainsi que le nombre d’élèves qui ne bénéficient plus de la dispense suite à une non-conformité au règlement par CS, par année, depuis 2007. (PDF 378 Ko)
Date de transmission : 2024-12-10
Date de diffusion : 2024-12-17
No 24-497
Le taux de diplomation et de qualification sur 2012 à 2017 pour toutes les écoles secondaires francophones publiques ayant un IMSE de 8 à 10, le nombre d'élèves déclarés par ces écoles au 30 septembre pour 2018-2019 à 2023-2024. (PDF 1,04 Mo)
Date de transmission : 2024-12-10
Date de diffusion : 2024-12-17
No 24-442
Toutes les communications entre le Ministère et le Collège supérieur de Montréal relatives au renouvellement de permis, aux modifications de permis, aux conditions demandées par le Ministère pour le renouvellement ou les modifications, ainsi que toutes les communications ayant trait à la qualification des membres du personnel enseignant, et ce, depuis janvier 2022 jusqu'à ce jour. (PDF 4,39 Mo)
Date de transmission : 2024-12-10
Date de diffusion : 2024-12-17
No 24-465
Rapport concernant les incidents survenus à la Maison Benoît-Labre, produit par la direction de l’établissement en question et transmis au centre de services scolaire de Montréal (CSDM) ou au ministère de l’Éducation (registre des événements survenus dans le parc-école et la cour, du 7 juin 2023 à ce jour, en lien avec des cris, des propos perturbateurs, l'itinérance ou l’accès au parc-école, y compris les campements ou autres et/ou des actes de consommation de drogue). (PDF 312 Ko)
Date de transmission : 2024-12-09
Date de diffusion : 2024-12-16
No 24-523
Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets (PDF 10,99 Mo).
Date de transmission : 2024-12-09
Date de diffusion : 2024-12-16
No 24-537
Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver. (PDF 1,99 Mo)
Date de transmission : 2024-12-06
Date de diffusion : 2024-12-13
No 24-588
Diverses informations sur les effectifs, les budgets et les locaux en lien avec le programme Musique-Études de l'école secondaire La Camaradière, secondaire 1-4, pour 2022-2023 à 2025-2026. (PDF 334 Ko)
Date de transmission : 2024-12-06
Date de diffusion : 2024-12-13
No 24-565
Pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2022-2023, données concernant les dérogations scolaires pour entrée tardive (maintien au préscolaire) et précoce (nb reçues, acceptées, refusées). (PDF 327 Ko)
Date de transmission : 2024-12-06
Date de diffusion : 2024-12-13
No 24-559
Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques. (PDF 1,62 Mo)
Date de transmission : 2024-12-06
Date de diffusion : 2024-12-13
No 24-545
Tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les éducateurs(trices) et les techniciens(nes) en service de garde pour la période de 2013-2014 à 2022-2023 transmis (PDF 254 Ko)
Date de transmission : 2024-12-04
Date de diffusion : 2024-12-11
No 24-503
Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec depuis 2016. (PDF 621 Ko)
Date de transmission : 2024-12-04
Date de diffusion : 2024-12-11
No 24-506
Tout audit ou rapport ou tout document visant à faire le portrait d'une situation à l'école Bienville et/ou concernant l’administration et/ou l’organisation et/ou le fonctionnement de l'école Bienville commandé(s) et/ou produit(s) et/ou réalisé(s) par le ministère de l'Éducation et/ou transmis au ministère de l'Éducation entre le 1er janvier 2021 et le 30 septembre 2024. (PDF 345 Ko)
Date de transmission : 2024-12-02
Date de diffusion : 2024-12-11
No 24-458
Toutes correspondances, courriels, rapports et documents détenus par le ministère de l’Éducation concernant des lieux de prière toujours actifs dans les écoles québécoises entre le 1er mai 2023 au 1er octobre 2024 et la directive envoyée par le ministre au printemps 2023 aux centres de services scolaires pour qu’ils s'assurent de l’interdiction des lieux de prière dans les écoles. (PDF 2,40 Mo)
Date de transmission : 2024-11-20
Date de diffusion : 2024-12-09
No 24-494
Documents, études, rapports, et autres, qui ont mené au programme de construction accéléré en construction ces cinq dernières années. (PDF 1,91 Mo)
Date de transmission : 2024-12-02
Date de diffusion : 2024-12-09
No 24-535
Données sur les effectifs, les taux de diplomation, sortie sans qualification, SFR, IMSE, etc. que le ministère de l’Éducation a en main au sujet des programmes particuliers sélectifs dans le réseau scolaire public de 2018-2024. (PDF 456 Ko)
Date de transmission : 2024-12-02
Date de diffusion : 2024-12-09
No 24-501
La répartition des conseillers pédagogiques, catégorie 3, dans le secteur scolaire et préscolaire (primaire, secondaire, formation générale des adultes, formation professionnelle) que nous représentons et ce, pour la période comprise entre 2010 et 2024. (PDF 312 Ko)
Date de transmission : 2024-11-28
Date de diffusion : 2024-12-05
No 24-488
Rapport, avis ou document rédigé par le comité d'enquête constitué par le ministre Bernard Drainville concernant l'école Louise Trichet. (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 2024-11-28
Date de diffusion : 2024-12-05
No 24-341
Tous documents et toutes communications incluant mais sans se restreindre, courriels, appels, notes de rencontre, teams et textos, relatifs à la construction de l'école primaire New Liverpool dans le quartier Saint-Romuald à Lévis, dont l'adresse est actuellement 1575 Ch du Sault, Saint-Romuald, QC G6W 2M2. (PDF 4,94 Mo)
Date de transmission : 2024-11-26
Date de diffusion : 2024-12-04
No 24-495
Les données (taux de CO2) des lecteurs de CO2 et moyenne quotidienne de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 25 octobre 2024. (PDF 1,15 Mo)
Date de transmission : 2024-11-25
Date de diffusion : 2024-12-02
No 24-415
Toutes communications internes (courriels, messages personnels sur Teams ou autres plateformes) mentionnant les mots clés "Autobus des Cantons", "Grève des chauffeurs d'autobus à Sherbrooke", "Interruption du transport scolaire à Sherbrooke", "Négociation entre Sogesco et Autobus des Cantons", "Circuit autobus Sherbrooke", "Contrat Sogesco" du 1er juin 2024 au 2 octobre 2024. (PDF 1,71 Mo)
Date de transmission : 2024-11-22
Date de diffusion : 2024-11-29
No 24-371
Nombre de robots, imprimantes 3D ou tablettes et ordinateurs distribués dans le cadre du programme Projet Robot 360 (initié en 2018) comme outils pédagogiques, total d'écoles qui ont bénéficiés du programme et documents et rapports faisant état des conclusions ou suivi du Projet. (PDF 1,22 Mo)
Date de transmission : 2024-11-21
Date de diffusion : 2024-11-28
No 24-359
Tout document, rapport, tableau et courriel contenant des informations relatives aux courbes de décaissement en éducation comparativement aux budgets accordés pour le maintien des infrastructures qui relèvent des Centres de services scolaires. (PDF 1,61 Mo)
Date de transmission : 2024-11-21
Date de diffusion : 2024-11-28
No 24-473
Tout document, rapport, tableau et courriel contenant des informations relatives aux courbes de décaissement en éducation comparativement aux budgets accordés pour le maintien des infrastructures qui relèvent des Centres de services scolaires. (PDF 361 Ko)
Date de transmission : 2024-11-20
Date de diffusion : 2024-11-27
No 24-450
Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services. (PDF 1,42 Mo)
Date de transmission : 2024-11-20
Date de diffusion : 2024-11-27
No 24-517
Version non caviardée du rapport "Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford", paru en juin dernier et rendu public en version caviardée en octobre ainsi que la version du premier rapport paru en 2021. (PDF 360 Ko)
Date de transmission : 2024-11-20
Date de diffusion : 2024-11-27
No 24-404
Tout document, rapport, tableau et courriel contenant des informations relatives aux courbes de décaissement en éducation comparativement aux budgets accordés pour le maintien des infrastructures qui relèvent des Centres de services scolaires. (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 2024-11-20
Date de diffusion : 2024-11-27
No 24-515
Tout document, rapport, tableau et courriel contenant des informations relatives aux courbes de décaissement en éducation comparativement aux budgets accordés pour le maintien des infrastructures qui relèvent des Centres de services scolaires. (PDF 238 Ko)
Date de transmission : 2024-11-20
Date de diffusion : 2024-11-27
No 24-449
Tout document, rapport, tableau et courriel contenant des informations relatives aux courbes de décaissement en éducation comparativement aux budgets accordés pour le maintien des infrastructures qui relèvent des Centres de services scolaires. (PDF 358 Ko)
Date de transmission : 2024-11-20
Date de diffusion : 2024-11-27
No 24-435
Tout document, rapport, tableau et courriel contenant des informations relatives aux courbes de décaissement en éducation comparativement aux budgets accordés pour le maintien des infrastructures qui relèvent des Centres de services scolaires. (PDF 497 Ko)
Date de transmission : 2024-11-20
Date de diffusion : 2024-11-27
No 24-319
Courriels et documents en lien avec l'approbation et l'implantation du programme « Parcours Prof » de 120 crédits fait entre le ministère de l’Éducation et l’Université de Sherbrooke en ce qui a trait à l’article 63 du Règlement sur les autorisations d’enseigner se lit ainsi : 63. Jusqu’au 30 juin 2027, est un diplôme inscrit à l’annexe I du présent règlement, dans la section « PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL RECONNUS DEPUIS SEPTEMBRE 2001 », le « Parcours PROF » de 120 unités de l’Université de Sherbrooke. (PDF 2,39 Mo)
Date de transmission : 2024-11-19
Date de diffusion : 2024-11-26
No 24-403
Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune étudiant(e)s depuis le 1er janvier 2014. (PDF 398 Ko)
Date de transmission : 2024-11-19
Date de diffusion : 2024-11-26
No 24-468
La provenance des élèves fréquentant les écoles secondaires privées suivantes, selon le quartier de Québec ou la ville où ils résident (codes postaux) : Séminaire Saint-François, Académie Saint-Louis, Collège Champigny, Saint-Charles-Garnier, Collège Jésus-Marie, Collège Stanislas, François-Bourrin, Saint-Jean-Eudes, François-De Laval, Pères Maristes, Mont-Saint-Sacrement, Marcelle-Mallet, Juvénat Notre-Dame et le Collège de Lévis pour l'année la plus récente disponible. (PDF 1,44 Mo)
Date de transmission : 2024-11-18
Date de diffusion : 2024-11-25
No 24-467
Le nombre d'inscriptions au programme "Lancement d'une entreprise" (Code 5361, Sanction ASP) et le nombre de graduations réussies pour chaque région administrative et pour chaque année disponible. (PDF 560 Ko)
Date de transmission : 2024-11-18
Date de diffusion : 2024-11-25
No 24-500
Annexes des engagements financiers du MEQ, septembre 2022. (PDF 340 Ko)
Date de transmission : 2024-11-18
Date de diffusion : 2024-11-25
No 24-422
Taux de réussite aux épreuves en langue d'enseignement et en mathématiques pour les élèves de 4e, 6e année du primaire ainsi que les élèves de 2e secondaire 2023-2024. (PDF 422 Ko)
Date de transmission : 2024-11-18
Date de diffusion : 2024-11-25
No 24-485
Nombre de tolérances d’engagement accordées à des enseignants en formation professionnelle dans le réseau public et privé, pour la période du 1er janvier 2019 à aujourd’hui. (PDF 348 Ko)
Date de transmission : 2024-11-18
Date de diffusion : 2024-11-25
No 24-484
Documents ou des informations sur les aides financières et les montants discrétionnaires à des centres de ski et des clubs de golf, lors des années 2023 et 2024, avec les programmes de la ministre responsable des Sports, des Loisirs et du Plein air. (PDF 343 Ko)
Date de transmission : 2024-11-15
Date de diffusion : 2024-11-22
No 24-463
Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024. (PDF 11,67 Mo)
Date de transmission : 2024-11-15
Date de diffusion : 2024-11-22
No 24-398
Diverses informations depuis 2010, statistiques (2019) sur le Collège Sainte-Anne et concernant la vente de l’établissement Queen of Angels. (PDF 6,38 Mo)
Date de transmission : 2024-11-15
Date de diffusion : 2024-11-21
No 24-432
Lettres datées et signées du Ministère adressées au Collège supérieur de Montréal indiquant la disponibilité des rapports du "Bilan des états financiers pour l'année scolaire Formation professionnelle (B4)" ou "Bilan de Charlemagne" pour les années scolaires 2020-2021 à 2023-2024. (PDF 745 Ko)
Date de transmission : 2024-11-14
Date de diffusion : 2024-11-21
No 24-340
Nombre de nouvelles classes de maternelle 4 ans créées pour chacune des années scolaires suivantes: 2019-2020 à 2024-2025, réseaux public et privé. (PDF 1,82 Mo)
Date de transmission : 2024-11-12
Date de diffusion : 2024-11-19
No 24-300
Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que toute allocation supplémentaire afin de bonifier les contrats de transport scolaire (ex. outils de calcul ou de travail préliminaire), pour la période d'août, septembre et décembre 2022 ainsi que janvier et mars 2023. (PDF 5,28 Mo)
Date de transmission : 2024-11-12
Date de diffusion : 2024-11-19
No 24-475
Nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque CSS/CS de l’année 2018-2019 à 2023-2024, ventilé par année. (PDF 1,79 Mo)
Date de transmission : 2024-11-11
Date de diffusion : 2024-11-18
No 24-512
Rapport d'expertise fait par la firme de génie-conseil WSP en lien avec l’expertise des murs de blocs intérieurs existants de l’école Clair-Soleil du secteur de Saint-Nicolas, à Lévis. (PDF 332 Ko)
Date de transmission : 2024-11-11
Date de diffusion : 2024-11-18
No 24-454
Nombre d'admissions et nombre de diplômés pour le programme d'assistance technique en pharmacie (DEP - 5394), entre 2015-2016 et 2024-2025. (PDF 393 Ko)
Date de transmission : 2024-11-11
Date de diffusion : 2024-11-18
No 24-438
Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comportements pouvant faire craindre la sécurité physique et psychologique des élèves ou des handicapés, conformément à l’article 258.4 de la Loi 47. (PDF 325 Ko)
Date de transmission : 2024-11-08
Date de diffusion : 2024-11-15
No 24-440
Documents détaillant les procédures qui encadrent l'embauche du personnel entraîneur des écoles secondaires des CSS (incluant les vérifications à réaliser); Documents faisant état des dossiers disciplinaires et des évaluations du personnel entraineur, pour la période de 2014-2015 à 2024-2025. (PDF 252 Ko)
Date de transmission : 2024-11-11
Date de diffusion : 2024-11-18
No 24-457
Les rapports d'ingénieurs précédents pour l'École Clair-Soleil, située à Québec, couvrant la période allant de 2020 à aujourd'hui. (PDF 337 Ko)
Date de transmission : 2024-11-08
Date de diffusion : 2024-11-15
No 24-462
Statistiques sur les effectifs des élèves ayant un code de difficulté de déficience auditive (code 44) et le taux de diplomation et de qualification après 7 ans de ces élèves et qui entrent en 1re secondaire au réseau public pour les cohortes de 2008-2009 à 2017-2018. (PDF 560 Ko)
Date de transmission : 2024-11-08
Date de diffusion : 2024-11-15
No 24-487
Le nombre d'employés en prêt de services au ministère de l'Éducation pour chaque unité administrative. (PDF 314 Ko)
Date de transmission : 2024-11-06
Date de diffusion : 2024-11-14
No 24-350
Diverses statistiques sur le système éducatif à trois vitesses au secondaire, au Québec. (PDF 2,65 Mo)
Date de transmission : 2024-11-05
Date de diffusion : 2024-11-12
No 24-413
Documents de décision des disciplines sportives qui ont été sélectionnés pour l'édition des Jeux du Québec 2025 à Trois-Rivières. (PDF 1,07 Mo)
Date de transmission : 2024-11-01
Date de diffusion : 2024-11-08
No 24-376
Nombre d'élèves de l'école St-Antoine pour les années scolaires 1962-1963 et de 2010-2011 à 2023-2024. (PDF 256 Ko)
Date de transmission : 2024-11-01
Date de diffusion : 2024-11-08
No 24-434
Informations sur les Déficits (enregistrés ou anticipés) pour chacun des Centres de services scolaires pour les deux dernières années et les trois sources principales de dépenses pour ces Centres de services. (PDF 252 Ko)
Date de transmission : 2024-11-01
Date de diffusion : 2024-11-08
No 24-418
Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2023-2024. (PDF 2,49 Mo)
Date de transmission : 2024-11-01
Date de diffusion : 2024-11-08
No 24-409
Nombre de démissions et renvois du personnel enseignant de 2014 à 2024 (PDF 253 Ko)
Date de transmission : 2024-10-29
Date de diffusion : 2024-11-05
No 24-393
Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015. (PDF 2,50 Mo)
Date de transmission : 2024-10-29
Date de diffusion : 2024-11-05
No 24-381
Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024. (PDF 4,48 Mo)
Date de transmission : 2024-10-28
Date de diffusion : 2024-11-04
No 24-437
Rapport de recherche contenant l’historique et la méthodologie de travail utilisé concernant la plateforme intelligente numérique qui a été conçue par le ministère de l'Éducation du Québec, destinée à toute personne intéressée à développer sa compétence numérique et qui est située à l’adresse suivante : (PDF 259 Ko)https://competencenumerique.ca/.
Date de transmission : 2024-10-28
Date de diffusion : 2024-11-04
No 24-420
Tous les organigrammes du MEQ (et ses variantes, MELS, MESRST, MES, etc..) depuis 1984. (PDF 10,13 Mo)
Date de transmission : 2024-10-24
Date de diffusion : 2024-10-31
No 24-447
Le taux d’obtention du diplôme d’études secondaires après 5 ans et après 7 ans pour les garçons de 2017 à 2024. (PDF 233 Ko)
Date de transmission : 2024-10-24
Date de diffusion : 2024-10-31
No 24-429
La version la plus récente du manuel de comptabilité scolaire, chapitre 2310 - Immobilisations corporelles. (PDF 832 Ko)
Date de transmission : 2024-10-23
Date de diffusion : 2024-10-30
No 24-401
Documents mentionnant le budget que le Ministère octroie et a octroyé au Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) en 2010, en 2014 et 2024. (PDF 300 Ko)
Date de transmission : 2024-10-21
Date de diffusion : 2024-10-28
No 24-419
Données (taux de CO2 et température) des lecteurs de CO2 de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne, située au 2001 rue Mullins, à Montréal (CSSDM), du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 3 octobre 2024. (PDF 4,73 Mo)
Date de transmission : 2024-10-18
Date de diffusion : 2024-10-25
No 24-399
Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) au cours des deux dernières années. (PDF 289 Ko)
Date de transmission : 2024-10-17
Date de diffusion : 2024-10-24
No 24-388
Tout document relatif aux EHDAA (ou toute autre appellation historique) publié par le ministère de l'Éducation du Québec (ou toute autre appellation historique) entre 1950 et aujourd'hui. (PDF 34 Mo)
Date de transmission : 2024-10-17
Date de diffusion : 2024-10-24
No 24-354
Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc. (PDF 2,70 Mo)
Date de transmission : 2024-10-16
Date de diffusion : 2024-10-23
No 24-392
Correspondances signées par madame Carmen Bellemare, lorsqu'elle était directrice du Bureau de la sous-ministre, pour la période allant du 1er septembre 2011 au 30 mars 2012. (PDF 478 Ko)
Date de transmission : 2024-10-16
Date de diffusion : 2024-10-23
No 24-296
Le nombre de demandes de permis probatoire d'enseigner rejetées chaque année depuis 2018. (PDF 294 Ko)
Date de transmission : 2024-10-10
Date de diffusion : 2024-10-17
No 24-378
Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières. (PDF 331 Ko)
Date de transmission : 2024-10-10
Date de diffusion : 2024-10-17
No 24-333
Provenance de l’argent des crédits autofinancés de l’ensemble des actions dont le ministère de l’Éducation du Québec est responsable dans le Plan d’Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029. (PDF 231 Ko)
Date de transmission : 2024-10-09
Date de diffusion : 2024-10-16
No 24-361
Personnes handicapées à l'emploi du ministère de l'Éducation par année, 2020 à 2024 (PDF 508 Ko)
Date de transmission : 2024-10-08
Date de diffusion : 2024-10-15
No 24-369
Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside ) (PDF 257 Ko)
Date de transmission : 2024-10-08
Date de diffusion : 2024-10-15
No 24-390
Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)". (PDF 364 Ko)
Date de transmission : 2024-10-08
Date de diffusion : 2024-10-15
No 24-343
Le nombre de brevets d'enseignement délivrés par le ministère de l'Éducation par année depuis 2002-2003 ainsi que le nombre total de brevets d'enseignement valides au Québec en 2023-2024. (PDF 327 Ko)
Date de transmission : 2024-10-07
Date de diffusion : 2024-10-11
No 24-275
Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024. (PDF 7,66 Mo)
Date de transmission : 2024-10-03
Date de diffusion : 2024-10-10
No 23-338
Diverses informations sur des transactions frauduleuses par cartes de crédit détenues par votre Ministère qui ont été annulées depuis 2020 à aujourd'hui, ventilées par année. (PDF 280 Ko)
Date de transmission : 2024-10-01
Date de diffusion : 2024-10-08
No 24-303
Le nombre d'inscriptions et le nombre de diplômés pour l'attestation d'études professionnelles (AEP) Charpenterie-menuiserie, l' AEP Conduite d’engins de chantier, l' AEP Ferblanterie, l' AEP Réfrigération, faisant partie de l’Offensive formation en construction, pour l’année 2023-2024. (PDF 317 Ko)
Date de transmission : 2024-10-01
Date de diffusion : 2024-10-08
No 24-367
Le profil démographique des enseignants de français et de français langue seconde au secondaire au Québec, réseau public et privé. (PDF 298 Ko)
Date de transmission : 2024-09-30
Date de diffusion : 2024-10-07
No 24-363
Diverses statistiques relatives à l'inscription, l'admission et la diplomation des étudiants en formation professionnelle, de 2018 à 2023. (PDF 605 Ko)
Date de transmission : 2024-09-30
Date de diffusion : 2024-10-07
No 24-288
Nombre de projets d'ajout d'espace déposés auprès du ministère de l'Éducation ainsi que le nombre de projets d'ajout d'espace financés par le ministère de l'Éducation pour les années suivantes: 2019-2020-2023-2024, ainsi que le nombre de projets déposés/financés pour chacun des centres de services scolaires pour 2023-2024 seulement. (PDF 478 Ko)
Date de transmission : 2024-09-27
Date de diffusion : 2024-10-04
No 24-365
Le nombre d’hommes et de femmes par classe d’emploi pour le personnel de soutien scolaire pour les années 2015 à 2024 inclusivement, le tout ventilé par année et par classe d’emploi. (PDF 517 Ko)
Date de transmission : 2024-09-26
Date de diffusion : 2024-10-03
No 24-320
Effectifs étudiants inscrits à la formation professionnelle l'automne de chacune des années suivantes 2018-2019 à 2023-2024 pour chacun des centres de services scolaires, commissions scolaires et écoles privées ventilé par statut légal au Canada de la personne inscrite et par langue d’enseignement et le nombre de personnes diplômées à la formation professionnelle ventilé par statut légal au Canada de la personne inscrite et par langue d’enseignement. (PDF 471 Ko)
Date de transmission : 2024-09-25
Date de diffusion : 2024-10-02
No 24-332
Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française. (PDF 330 Ko)
Date de transmission : 2024-09-23
Date de diffusion : 2024-09-30
No 24-268
Plan de transformation numérique du ministère de l'Éducation, année 2024. (PDF 19,50 Mo)
Date de transmission : 2024-09-19
Date de diffusion : 2024-09-26
No 24-290
Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires. (PDF 428 Ko)
Date de transmission : 2024-09-16
Date de diffusion : 2024-09-23
No 24-301
Les données les plus récentes sur les résultats scolaires provinciaux aux niveaux primaire et secondaire. (PDF 345 Ko)
Date de transmission : 2024-09-13
Date de diffusion : 2024-09-20
No 24-270
Liste de toutes les dépenses de moins de 100 $ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes. (PDF 545 Ko)
Date de transmission : 2024-09-12
Date de diffusion : 2024-09-19
No 24-256
Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024. (PDF 437 Ko)
Date de transmission : 2024-09-11
Date de diffusion : 2024-09-18
No 24-298
Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau. (PDF 330 Ko)
Date de transmission : 2024-09-11
Date de diffusion : 2024-09-18
No 24-305
Montants alloués et liste des projets concernant la Mesure 15182 (Programme La culture à l'école - volets 1 à 4) pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025 sur le territoire de la Montérégie. (PDF 398 Ko)
Date de transmission : 2024-09-11
Date de diffusion : 2024-09-18
No 24-317
Le nombre de stagiaires au sein du MEQ, au sein du cabinet ministériel et le salaire horaire ou annuel accordé au stagiaire. (PDF 282 Ko)
Date de transmission : 2024-09-10
Date de diffusion : 2024-09-17
No 24-299
Confirmation de la construction de deux écoles (primaire et secondaire) sur le Chemin St-Simon, Mirabel (secteur St-Canut) (PDF 396 Ko)
Date de transmission : 2024-09-10
Date de diffusion : 2024-09-17
No 24-253
Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contrats de service (en vigueur, antérieurs et expirés entre 1968 et 1992) pris en vertu de l'article 67 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9). (PDF 1,72 Mo)
Date de transmission : 2024-09-06
Date de diffusion : 2024-09-13
No 24-267
Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés. (PDF 462 Ko)
Date de transmission : 2024-09-06
Date de diffusion : 2024-09-13
No 24-202
Traduction du programme de Culture et citoyenneté québécoise (CCQ), correspondances et versions préliminaires - Politique linguistique du MEQ (après Loi 96). (PDF 19,13 Mo)
Date de transmission : 2024-09-04
Date de diffusion : 2024-09-11
No 24-281
Répartition du personnel et enseignants des centres de services scolaires et commissions scolaires (excluant Crie et Kativik) selon le statut d’engagement, la catégorie d’emploi et le secteur d’enseignement pour les 5 dernières années. (PDF 626 Ko)
Date de transmission : 2024-09-03
Date de diffusion : 2024-09-10
No 24-292
Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mise à jour demande d'accès 18-178). (PDF 23 Mo)
Date de transmission : 2024-09-03
Date de diffusion : 2024-09-10
No 24-257
Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins estimés en main-d’œuvre et en infrastructures. (PDF 381 Ko)
Date de transmission : 2024-08-28
Date de diffusion : 2024-09-04
No 24-272
Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire. (PDF 279 Ko)
Date de transmission : 2024-08-22
Date de diffusion : 2024-08-29
No 24-236
Documents sur les critères d'élaboration des programmes qualifiants courts en enseignement (D.E.S.S et M.Ed) afin de bénéficier d'un financement ministériel - sur les encadrements prévus au niveau des stages, stages en cours d'emploi, et emploi comme critère d'accès à la formation chez les enseignants en formation pour tous les parcours qualifiants. (PDF 5,67 Mo)
Date de transmission : 2024-08-21
Date de diffusion : 2024-08-28
No 24-252
Méthodologie de calcul pour obtenir l'Indice de seuil de faible revenu (SFR) ainsi que l'indice de milieu socioéconomique (IMSE) pour chaque école ainsi que les sources de données détaillées. (PDF 561 Ko)
Date de transmission : 2024-08-20
Date de diffusion : 2024-08-27
No 24-84
Les communications écrites entre le ministère de l'Éducation et les dirigeants de l’Académie de la Vallée du Roy depuis 2020. (PDF 29 Mo)
Date de transmission : 2024-08-15
Date de diffusion : 2024-08-19
No 24-204
L’étude « Réalisation d’une étude statistiques et économique sur le transport scolaire au Québec » réalisée par Gino Santarossa dans le cadre du Numéro SEAO de l'avis 1797826. et toute documentation produite par M. Santarossa dans le cadre du contrat de recherche et tous documents relatifs au contrat « Services-conseils pour des activités d’optimisation des ressources dédiées au transport scolaire » obtenu par Richard Pundzius dans le cadre de l'avis 1797763. (PDF 4,66 Mo)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-241
Toutes les politiques, procédures, manuels, instructions et communications internes, émis ou en vigueur à tout moment depuis le 1er janvier 2022, liés au processus de mise à jour ou de correction des informations personnelles associées au code permanent d'un étudiant ou de réémission du code permanent d'un étudiant. (PDF 4,44 Mo)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-209
Données concernant la température pour l’ensemble des écoles publiques de la province, pour la semaine du 17 juin 2024, nombre et proportion de locaux où la température moyenne était supérieure à 26 degrés Celsius et inférieure à 29 degrés Celsius, également 29 degrés Celsius et plus. (PDF 903 Ko)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-248
Le nombre de professionnelles et professionnels dans le réseau scolaire public (avec les détails et les totaux) par centre de services scolaire/commission scolaire (incluant Crie et Kativik), par corps d’emplois, par statuts d’engagement, par secteur d’activités (jeunes, formation professionnelle, formation générale aux adultes), par « individus » et « ETP », par année pour 2022-2023 et 2023-2024. (PDF 45 Mo)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-239
Tableaux de données de l'enquête La Relance au secondaire en formation professionnelle datant de 2021 (ou plus récent s'il y a lieu) ventilé par programme d'études. (PDF 442 Ko)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-234
Nombres de filles dans les cours de mathématiques Sciences naturelles de 4e et 5e secondaire, ainsi que le cours de physique de 5e secondaire de 2019-2020 aux données les plus récentes. (PDF 399 Ko)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-227
Les rapports de dépenses 2022 et 2023 ainsi que les factures et reçus de dépenses qui y sont associés du ministre de l'Éducation Bernard Drainville. (PDF 304 Ko)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-226
Données de composition homme/femme pour les catégories d'emplois professionnels de l'éducation, statistiques concernant l'évolution du nombre d'enseignant.e.s non légalement qualifié.e.s et concernant l'évolution du nombre d'élèves EHDAA, entre 2014 et 2024. (PDF 761 Ko)
Date de transmission : 2024-08-06
Date de diffusion : 2024-08-07
No 24-244
Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles, ventilés par CSS/CS et selon des paramètres précis. (PDF 539 Ko)
Date de transmission : 2024-08-06
Date de diffusion : 2024-08-07
No 24-243
Liste des projets déposés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles, ventilés par CSS/CS et selon des paramètres précis. (PDF 8,32 Mo)
Date de transmission : 2024-08-06
Date de diffusion : 2024-08-07
No 24-215
Copie des contrats, redevances ou tout autre montant octroyés ou payés par votre ministère depuis 2011, au Groupe Proxima, à Mario Richard, à Steve Bissonnette, à Sylvie Boucher et à Geca Inc. (PDF 6,66 Mo)
Date de transmission : 2024-08-05
Date de diffusion : 2024-08-02
No 24-179
Tous les relevés de cartes de crédit de votre ministère depuis janvier 2021 préférablement en format tableur ou tout autre format lisible numériquement et tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification comptable qui contiennent des transactions réalisées par les cartes de crédit de votre ministère en format original. (PDF 411 Ko)
Date de transmission : 2024-08-01
Date de diffusion : 2024-08-02
No 24-217
Fichiers Excel sur la Ventilation des CSS (co2) pour la deuxième semaine de janvier 2023. (PDF 239 Ko)
Date de transmission : 2024-07-29
Date de diffusion : 2024-08-02
No 24-83
Diverses informations concernant L'Académie de la Vallée du Roy (permis, conditions, moyennes épreuves, qualification des enseignants, enquêtes). (PDF 4,37 Mo)
Date de transmission : 2024-07-29
Date de diffusion : 2024-08-02
No 24-219
Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention. (PDF 614 Ko)
Date de transmission : 2024-07-26
Date de diffusion : 2024-08-02
No 24-208
Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire. (PDF 916 Ko)
Date de transmission : 2024-07-26
Date de diffusion : 2024-08-02
No 24-112
Toutes les communications, lettres ou directives destinées à l’ensemble des centres de services scolaires (CSS), pour la période comprise entre le 1er décembre 2023 et le 1er mai 2024. (PDF 105 Mo)
Date de transmission : 2024-07-25
Date de diffusion : 2024-08-01
No 24-186
AMENDÉE_Nombre d'enquêteurs à l'emploi du ministère de l'Éducation et ce, pour tout type d'enquête réalisée par votre Ministère. (PDF 410 Ko)
Date de transmission : 2024-07-24
Date de diffusion : 2024-07-31
No 24-214
Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre le 1er janvier 2023 et le 1er juin 2024. Les notes ou tout autre document pertinent afférents aux rencontres. (PDF 1,35 Mo)
Date de transmission : 2024-07-24
Date de diffusion : 2024-07-31
No 24-172
Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024. (PDF 7,05 Mo)
Date de transmission : 2024-07-24
Date de diffusion : 2024-07-31
No 24-211
Résultats des élections scolaires de 2021 et 2014 pour le CSEM et le CSLBP. (PDF 311 Ko)
Date de transmission : 2024-07-24
Date de diffusion : 2024-07-31
No 24-224
Nombre d'inscriptions à la formation des préposés aux bénéficiaires écourtée accompagnée d’une bourse de 12 000 $ lancée par le gouvernement en février 2024 ainsi que le nombre d'abandons ou d'échecs à cette formation. (PDF 331 Ko)
Date de transmission : 2024-07-24
Date de diffusion : 2024-07-31
No 24-161
Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet de la ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement (CAPFE) entre le 1er janvier 2023 et le 3 juin 2024. (PDF 3,20 Mo)
Date de transmission : 2024-07-23
Date de diffusion : 2024-07-30
No 24-223
Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie et Kativik. (PDF 5,13 Mo)
Date de transmission : 2024-07-19
Date de diffusion : 2024-07-26
No 24-210
Statistiques sur la fréquentation scolaire des élèves ayant un diagnostic de trouble du spectre de l’autisme (code 50) pour la province ainsi que de leur placement (classe ordinaire, classe spéciale, école spéciale). Le tout pour les 10 dernières années pour le primaire et le secondaire et le taux de diplomation de ces élèves, mise à jour de la décision 20-269_Diffusion.pdf (gouv.qc.ca) (PDF 458 Ko)
Date de transmission : 2024-07-19
Date de diffusion : 2024-07-26
No 24-195
Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure de sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186), par CSS ou CS, pour chaque école primaire et secondaire, pour l’année scolaire 2022-2023 (PDF 678 Ko)
Date de transmission : 2024-07-19
Date de diffusion : 2024-07-26
No 24-198
Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023. (PDF 330 Ko)
Date de transmission : 2024-07-19
Date de diffusion : 2024-07-26
No 24-31
Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement - Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2009 et les correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ces visites.. (PDF 364 Ko)
Date de transmission : 2024-07-19
Date de diffusion : 2024-07-26
No 24-109
Tous les courriels, mémos, avis, directives, consignes, infolettres, bulletins d'information, CollectInfo et autres communications envoyées au réseau de l'éducation (centres de services scolaires et/ou aux directions d'établissement) entre le 1er janvier et le 17 mai 2024. (PDF 89 Mo)
Date de transmission : 2024-07-19
Date de diffusion : 2024-07-25
No 24-207
Informations concernant l'attribution de subventions dans le cadre du programme PAFIRSPA pour l'année 2024. (PDF 598 Ko)
Date de transmission : 2024-07-19
Date de diffusion : 2024-07-24
No 24-51
Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme et sur la liste dressant les établissements d'enseignement ayant continués à avoir accès au PTPD qui a été établie par le MES et le MEQ et convenue avec IRCC ainsi que les raisons de l'exclusion des écoles privées non subventionnées. (PDF 369 Ko)
Date de transmission : 2024-07-17
Date de diffusion : 2024-07-24
No 24-160
Nombre d'élèves du secondaire à qui la cote ACC a été attribuée dans Charlemagne pour un cours de quatrième secondaire pour 2021-2022 et 2022-2023, Si le nombre d'élèves n'est pas disponible, j'aimerais obtenir le nombre de cours de quatrième secondaire pour lesquels cette cote a été attribuée et tout documents et courriels produits du 1er janvier 2022 à ce jour concernant la pratique du « déboulage ». (PDF 327 Ko)
Date de transmission : 2024-07-17
Date de diffusion : 2024-07-24
No 24-153
Campement propalestinien - communications entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'Université McGill entre le 27 avril 2024 et le 1er juin 2024. (PDF 327 Ko)
Date de transmission : 2024-07-16
Date de diffusion : 2024-07-23
No 24-154
Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024. (PDF 326 Ko)
Date de transmission : 2024-07-16
Date de diffusion : 2024-07-23
No 24-186
Nombre d'enquêteurs à l'emploi du ministère de l'Éducation et ce, pour tout type d'enquête réalisée par votre ministère. (PDF 229 Ko)
Date de transmission : 2024-07-16
Date de diffusion : 2024-07-23
No 24-30
Rapport produit par le MEQ pour l'émission du permis pour l'École de la Sainte-famille (Saint-Césaire) et rapports de visite s'il y a lieu. (PDF 160 Mo)
Date de transmission : 2024-07-19
Date de diffusion : 2024-07-19
No 24-203
Tout échange qui portait directement ou indirectement sur les critères de sélection des étudiants qui seraient admis ou inscrits aux cohortes débutant en janvier 2024 pour le programme d'AEP en charpenterie-menuiserie et/ou pour tout autre programme de formation offert dans le cadre de l'offensive construction, et ce, dans n'importe quel centre de services scolaires de la province, incluant le Centre de services scolaires des Samares. (PDF 3,80 Mo)
Date de transmission : 2024-07-15
Date de diffusion : 2024-07-19
No 24-168
Statistiques récentes sur la progression des apprentissages en mathématique et en sciences au niveau secondaire (taux d'échec, % élèves en difficultés, retards, etc.) dans le Bas Saint-Laurent (Commission scolaire des phares, Rimouski et Mont-Joli) ainsi que les mêmes données au niveau provincial. (PDF 227 Ko)
Date de transmission : 2024-07-15
Date de diffusion : 2024-07-19
No 24-165
Listes des écoles qui dispensent l'enseignement primaire dans plus d'un immeuble selon leurs actes d'établissement respectifs (deux immeubles et deux pavillons portant des noms différents) ainsi que les informations reliées à leurs programmes. (PDF 1,17 Mo)
Date de transmission : 2024-07-15
Date de diffusion : 2024-07-19
No 24-99
Documents relatifs à l’élaboration du module Éducation à la sexualité du cours Culture et citoyenneté québécois (PDF 1,96 Mo)
Date de transmission : 2024-07-11
Date de diffusion : 2024-07-19
No 24-127
Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024. (PDF 521 Ko)
Date de transmission : 2024-07-12
Date de diffusion : 2024-07-19
No 24-205
Résultats des élèves de 6e année aux épreuves ministérielles de mathématiques et de français (lecture/écriture) en fonction du genre, pour l'année scolaire 2022-2023. (PDF 339 Ko)
Date de transmission : 2024-07-11
Date de diffusion : 2024-07-18
No 24-193
États financiers du Centre de services des Draveurs (incluant les revenus et dépenses détaillées du service de garde) pour l'année scolaire 2022-2023 et 2023-2024. (PDF 232 Ko)
Date de transmission : 2024-07-11
Date de diffusion : 2024-07-18
No 24-194
Le barème (grille de correction) de l'examen ministériel de 4e année du primaire pour l'épreuve de rédaction en français (examen de juin 2024) et un exemple de texte qui respecte le seuil de passage pour l'examen ministériel de 4e année du primaire pour l'épreuve de rédaction en français (examen de juin 2024). (PDF 349 Ko)
Date de transmission : 2024-07-11
Date de diffusion : 2024-07-18
No 23-423
Depuis le 3 octobre 2022, tous documents en lien avec les nouvelles attestations d’études professionnelles dans l’industrie de la construction. (PDF 3,71 Mo)
Date de transmission : 2024-07-11
Date de diffusion : 2024-07-18
No 24-196
Effectif scolaire de la formation des jeunes par école en 2023-24. Langue d'enseignement et le sexe pour années scolaires privées 2023-24. (PDF 578 Ko)
Date de transmission : 2024-07-11
Date de diffusion : 2024-07-18
No 24-162
Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.) (PDF 358 Ko)
Date de transmission : 2024-07-09
Date de diffusion : 2024-07-16
No 24-182
Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024. (PDF 1,90 Mo)
Date de transmission : 2024-07-05
Date de diffusion : 2024-07-12
No 24-107
Nombre d'autorisations provisoires d’enseigner, sur les brevets d'enseignement, sur les permis probatoires, tolérances d’engagement et les renouvellements de ceux-ci pour l'année 2019-2020. (PDF 529 Ko)
Date de transmission : 2024-07-04
Date de diffusion : 2024-07-12
No 24-87
Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles pour construire une ou des écoles ainsi que les documents échangés entre le MEQ et le CSSMB concernant la clientèle scolaire actuelle et future de L’Île-des-Sœurs, au primaire comme au secondaire. (PDF 14,83 Mo)
Date de transmission : 2024-07-04
Date de diffusion : 2024-07-12
No 23-604
Les documents reçus par le ministère quant au projet de règlement avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges par courriels datant de moins de trois mois concernant ce projet de règlement (PDF 30 Mo)
Date de transmission : 2024-06-26
Date de diffusion : 2024-07-03
No 24-146
Diverses données sur les effectifs enseignant.e.s immigrants du Grand Maghreb présent.e.s dans le réseau scolaire (2014 - aujourd'hui) et diverses informations quant aux autorisations et brevets d'enseignement depuis les 10 dernières années. (PDF 417 Ko)
Date de transmission : 2024-06-26
Date de diffusion : 2024-07-03
No 24-167
Allocation initiale des cégeps - Année scolaire 2024-2025. (PDF 1,47 Mo)
Date de transmission : 2024-06-25
Date de diffusion : 2024-07-03
No 24-77
Liste de l'ensemble des CSS qui offriront le programme de charpenterie-menuiserie dans le cadre de l'offensive-construction (2e phase) et une liste des dates de début des cours - tout document, toute correspondance, tout échange écrit qui présente des informations en lien avec des programmes de courte durée et/ou des AEP en charpenterie-menuiserie offerts par le CSS des Samares en 2024. (PDF 494 Ko)
Date de transmission : 2024-06-25
Date de diffusion : 2024-07-03
No 24-105
Explications données sur le calcul de l'indice et lien vers les données de l'indice de milieu socioéconomique. (PDF 427 Ko)
Date de transmission : 2024-06-25
Date de diffusion : 2024-07-02
No 24-92
Documents permettant de compiler les ruptures de services du transport scolaire organisés par les Centres de services scolaires du Québec. (PDF 322 Ko)
Date de transmission : 2024-06-20
Date de diffusion : 2024-07-02
No 24-113
Liste des centres communautaires de loisir de la région administrative de Montréal - Pour le cycle de financement 2021-2024 (PDF 278 Ko)
Date de transmission : 2024-06-20
Date de diffusion : 2024-07-02
No 24-124
Liste comprenant tous les domaines et programmes de la formation professionnelle au niveau secondaire (MEQ). (PDF 417 Ko)
Date de transmission : 2024-06-18
Date de diffusion : 2024-06-28
No 23-722
Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches et la modification possible de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois et de la Loi sur l’instruction publique pour les autochtones cris, inuit et naskapis, la création de programmes d’études et d’une sanction spécifique aux élèves cris et inuit, depuis le 1er janvier 2022. (PDF 1,09 Mo)
Date de transmission : 2024-06-17
Date de diffusion : 2024-06-21
No 24-147
Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du réseau. (PDF 583 Ko)
Date de transmission : 2024-06-17
Date de diffusion : 2024-06-21
No 24-40
Diverses informations concernant l'école publique Sophie-Barat, notamment sur les finances et les rénovations de l'école de 2007 à 2024. (PDF 2,13 Mo)
Date de transmission : 2024-06-17
Date de diffusion : 2024-06-21
No 24-108
Taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, exprimé en pourcentage et en nombre, pour la province de Québec depuis l'année 2015 et le taux d'élèves sortis du secondaire sans diplôme ni mention, par région, selon les données les plus récentes disponibles. (PDF 385 Ko)
Date de transmission : 2024-06-17
Date de diffusion : 2024-06-21
No 24-145
Dans le cadre des enquêtes Relance au collégial en formation technique 2023, le lieu de travail (ville et région) pour les nouvelles personnes diplômées d'un baccalauréat ou d'une maîtrise de la région de l'Estrie et si possible, de la ville de Sherbrooke, la région de diplomation du secondaire pour ces mêmes diplômés et les statistiques pour La Relance au secondaire en formation professionnelle, au DEP seulement. (PDF 309 Ko)
Date de transmission : 2024-06-13
Date de diffusion : 2024-06-20
No 24-58
Le pourcentage de jeunes du niveau secondaire qui ont manqué des cours depuis le début de l’année scolaire 2023-2024 par mois au Québec mais aussi séparés par région. J’aimerais aussi avoir accès à ces mêmes données mais pendant l’année 2021-2022. (PDF 329 Ko)
Date de transmission : 2024-06-13
Date de diffusion : 2024-06-20
No 24-50
Le taux d’absence dans le réseau scolaire du Québec en entier et divisé par région par mois pour les cinq dernières années scolaires. Celles 2018-2019 à 2022-2023. (PDF 694 Ko)
Date de transmission : 2024-06-13
Date de diffusion : 2024-06-20
No 23-684
En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion », tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Ministère, incluant le cabinet de la ministre Isabelle Charest, à propos de ce comité ou de ce rapport depuis le 1er janvier 2021 à aujourd’hui. (PDF 2,94 Mo)
Date de transmission : 2024-06-11
Date de diffusion : 2024-06-18
No 24-93
Complément aux réponses incluses au cahier de demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle, diffusé pour l'Étude des crédits budgétaires 2024-2025 du ministère de l'Éducation, volet Éducation primaire, secondaire (incluant la formation professionnelle) ayant procédée le 24 avril dernier devant la Commission de la Culture et de l'Éducation. (PDF 301 Ko)
Date de transmission : 2024-06-10
Date de diffusion : 2024-06-17
No 23-713
Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) depuis le 1er janvier 2021. (PDF 3,00 Mo)
Date de transmission : 2024-06-10
Date de diffusion : 2024-06-17
No 24-120
États financiers 2022-2023 de l’école privée Collège Charles-Lemoyne (PDF 330 Ko)
Date de transmission : 2024-06-07
Date de diffusion : 2024-06-14
No 24-68
Directive ministérielle qui aurait été envoyé aux cégeps concernant le paiement des heures des employés pendant la pandémie de Covid en 2020. (PDF 245 Ko)
Date de transmission : 2024-06-05
Date de diffusion : 2024-06-13
No 24-117
Divers renseignements en lien avec la consultation publique sur la révision du programme d’éthique et culture religieuse tenue de janvier à février 2020 par le Ministère. (PDF 253 Ko)
Date de transmission : 2024-06-05
Date de diffusion : 2024-06-13
No 24-86
La liste des achats effectués par le MEQ entre le 29 février et le 31 mars 2024 (ex : matériel informatique, iPad, iPhone, mobilier de bureau, etc.) (PDF 382 Ko)
Date de transmission : 2024-06-05
Date de diffusion : 2024-06-10
No 24-73
Tout document qui démontre combien la CSSDA obtient comme argent, subvention pour aider les élèves EHDAA (par exemple : avoir une PEH dans une classe afin d'aider les jeunes EHDAA) pour l'années 2023-2024. (PDF 354 Ko)
Date de transmission : 2024-05-30
Date de diffusion : 2024-06-06
No 23-685
Diverses statistiques portant sur les demandes d'accès à l'information reçues au MEQ pour les années 2021-2024. (PDF 366 Ko)
Date de transmission : 2024-05-30
Date de diffusion : 2024-06-06
No 24-76
La liste des membres du comité de refonte du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement et la liste de toutes les personnes qui ont été consultées dans le cadre de ces travaux. (PDF 238 Ko)
Date de transmission : 2024-05-30
Date de diffusion : 2024-06-06
No 23-689
Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024. (PDF 823 Ko)
Date de transmission : 2024-05-30
Date de diffusion : 2024-06-06
No 24-49
Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports d’analyse de structure. (PDF 534 Ko)
Date de transmission : 2024-05-27
Date de diffusion : 2024-06-03
No 24-80
Documents faisant état des projets reçus pour les régions du Bas-Saint-Laurent, Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine et Côte-Nord, au PAFIRSPA - Volet 1 et 2, pour la période 2023-2024, et le cas échéant, des projets qui ont été retenus. (PDF 564 Ko)
Date de transmission : 2024-05-27
Date de diffusion : 2024-05-30
No 23-691
Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024). (PDF 1,19 Mo)
Date de transmission : 2024-05-23
Date de diffusion : 2024-05-30
No 24-66
Nombre d’inscriptions des étudiants débutant le programme et le nombre de diplômés, dans chacun des programmes pour les 10 dernières années. (PDF 878 Ko)
Date de transmission : 2024-05-21
Date de diffusion : 2024-05-28
No 24-67
Info/Sanction qui spécifie que l'on ne peut pas donner de cours de préparation au TDG (Test de développement général). (PDF 286 Ko)
Date de transmission : 2024-05-17
Date de diffusion : 2024-05-27
No 24-24
Rapports financiers (trafics) 2022-2023 des Centres de services scolaires du Québec (PDF 256 Ko)
Date de transmission : 2024-05-17
Date de diffusion : 2024-05-24
No 23-637
AMENDÉE Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023. (PDF 305 Ko)
Date de transmission : 2024-05-16
Date de diffusion : 2024-05-23
No 24-24
Effectif et la proportion des élèves du secondaire inscrits dans le programme Sport-études fréquentant des établissements scolaires, qu'ils soient publics ou privés dans la province de Québec pour les années 2020-2021 à 2023-2024. (PDF 332 Ko)
Date de transmission : 2024-05-16
Date de diffusion : 2024-05-23
No 24-47
Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000 $ pour le personnel enseignant admissible à la retraite. (PDF 305 Ko)
Date de transmission : 2024-05-16
Date de diffusion : 2024-05-23
No 24-75
Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024. (PDF 5,43 Mo)
Date de transmission : 2024-05-15
Date de diffusion : 2024-05-22
No 24-11
Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MEQ entre le 1er mars et le 31 mars 2023. (PDF 409 Ko)
Date de transmission : 2024-05-15
Date de diffusion : 2024-05-22
No 23-69
Rapport de l'enquête menée en 2017 sur la gouvernance à la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay et de sa directrice générale Chantale Cyr, annoncée le 16 octobre 2017 par le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur du Québec. (PDF 11,11 Mo)
Date de transmission : 2024-05-21
Date de diffusion : 2024-05-21
No 24-29
Résultats des élèves à l'épreuve obligatoire en écriture à la fin du 2e et 3e cycle du primaire, plus particulièrement en ce qui concerne le critère de « utilisation d'un vocabulaire approprié », et ce pour les 5 dernières années. (PDF 293 Ko)
Date de transmission : 2024-05-14
Date de diffusion : 2024-05-21
No 24-44
Données sur l’insertion professionnelle des diplômés (codes SCIANS 313, 314, 315, 316, 4141). universitaire, le réseau des Universités du Québec et les universités McGill, Concordia et Bishop’s depuis octobre 2023. (PDF 330 Ko)
Date de transmission : 2024-05-13
Date de diffusion : 2024-05-17
No 23-517
Date de transmission : 2024-05-13
Date de diffusion : 2024-05-17
No 23-516
Nombre d'élèves HDAA au primaire 6 du réseau public de la formation générale des jeunes en 2021-2022 selon la catégorie HDAA et leur répartition au secondaire 1 dans le réseau d'enseignement de la formation générale des jeunes en 2022-2023 (PDF 366 Ko)
Date de transmission : 2024-05-06
Date de diffusion : 2024-05-16
No 23-676
Données 2022-2023 concernant les élèves à la formation générale des jeunes en situation complexe vivant ou ayant vécu un bris de scolarisation sur les situations présentées dans le rapport suivant : (https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/PSG/recherche_evaluation/rapport-final_collecte-denombrement-bris-de-service.pdf) (PDF 638 Ko)
Date de transmission : 2024-05-09
Date de diffusion : 2024-05-16
No 24-26
Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs (PDF 499 Ko)
Date de transmission : 2024-05-08
Date de diffusion : 2024-05-15
No 24-38
Prévisions du taux de diplomation au secondaire dans les établissements francophones et anglophones ainsi que les prévisions des places disponibles dans les cégeps anglais et français au semestre d'automne 2024 (PDF 328 Ko)
Date de transmission : 2024-05-03
Date de diffusion : 2024-05-10
No 24-4
Le taux de réussite et la moyenne à l'épreuve ministérielle d'écriture de la 4e, 6e année du primaire et 2e secondaire, de même que le taux de réussite au critère « Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe grammaticale » et le taux de réussite et la moyenne à l'épreuve ministérielle de lecture de la 4e, 6e année du primaire 2017-2018 à 2022-2023 inclusivement. (PDF 380 Ko)
Date de transmission : 2024-05-02
Date de diffusion : 2024-05-10
No 23-724
Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024. (PDF 352 Ko)
Date de transmission : 2024-05-02
Date de diffusion : 2024-05-10
No 24-3
Nombre de démissions pour le personnel enseignant selon la catégorie d'emploi (personnel régulier ou contractuel), toutes catégories d'emploi, par centre de services scolaire (centres de services et commissions scolaires) pour les cinq dernières années (PDF 470 Ko)
Date de transmission : 2024-05-01
Date de diffusion : 2024-05-08
No 23-656
Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020. Date de transmission : 2024-04-29 (PDF 10,53 Mo)
Date de diffusion : 2024-05-06
No 23-715
Diverses statistiques sur les taux de réussite et moyenne des résultats scolaires des élèves du secondaire 5, dans les matières de base (mathématiques, français et anglais) au Québec, de 2013 à 2023, en séparant les données de l'école privée Vanguard. (PDF 457 Ko)
Date de transmission : 2024-04-29
Date de diffusion : 2024-05-06
No 23-714
Toute documentation et/ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023. (PDF 2,60 Mo)
Date de transmission : 2024-04-29
Date de diffusion : 2024-05-06
No 24-5
Copie de toutes communications, incluant les courriels et autres échanges, entre le Ministère et les CSS, concernant les discussions, directives et/ou mesures de sécurité à prendre en lien avec l'éclipse solaire du 8 avril 2024. (PDF 915 Ko)
Date de transmission : 2024-05-02
Date de diffusion : 2024-05-02
No 23-725
Taux de diplomation des EHDAA de 2002-2024 avec et sans plan d'intervention pour l'ensemble du réseau. (PDF 399 Ko)
Date de transmission : 2024-04-25
Date de diffusion : 2024-05-02
No 24-8
Liste des projets déposés pour le PAFIRSPA 2023-2024 et reçu par le Ministère de l'Éducation. (PDF 583 Ko)
Date de transmission : 2024-04-24
Date de diffusion : 2024-05-01
No 23-716
Guides de correction et documents d'information pour les épreuves uniques en Français, langue d'enseignement, 5e année du secondaire depuis 2012 ainsi que les taux de réussite et moyennes des résultats par critère d'évaluation à ces épreuves. (PDF 45 Mo)
Date de transmission : 2024-04-29
Date de diffusion : 2024-04-29
No 23-350
Documents relatifs au dénombrement d’élèves HDAA (PDF 2,20 Mo)
Date de transmission : 2024-04-18
Date de diffusion : 2024-04-25
No 23-698
Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier : Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau. (PDF 328 Ko)
Date de transmission : 2024-04-17
Date de diffusion : 2024-04-24
No 23-718
Ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des réunion du Comité sur Les Résultats Scientifiques et le Milieu Scolaire (2020-2022) en complément à la décision diffusée 21-516. (PDF 1,15 Mo)
Date de transmission : 2024-04-16
Date de diffusion : 2024-04-23
No 23-645
Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction publique. (PDF 230 Ko)
Date de transmission : 2024-04-15
Date de diffusion : 2024-04-22
No 23-696
Taux de réussite des épreuves en mathématiques de 6e année pour l'ensemble du Québec (réseau public) des années 2021-2022 et 2022-2023. (PDF 327 Ko)
Date de transmission : 2024-04-15
Date de diffusion : 2024-04-22
No 23-672
Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années. (PDF 342 Ko)
Date de transmission : 2024-04-12
Date de diffusion : 2024-04-19
No 24-2
Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024. (PDF 3,68 Mo)
Date de transmission : 2024-04-12
Date de diffusion : 2024-04-19
No 23-667
Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023. (PDF 481 Ko)
Date de transmission : 2024-04-11
Date de diffusion : 2024-04-18
No 23-682
La liste des écoles primaires et secondaires présentement en construction au Québec avec les dates prévues d’ouverture, ainsi que tous les projets de constructions autorisés de nouvelles écoles d’ici 2027. (PDF 885 Ko)
Date de transmission : 2024-04-09
Date de diffusion : 2024-04-16
No 23-679
AMENDÉE_Tableaux transmis : Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel de soutien, par CSS/CS et classe d'emploi, incluant Crie et Kativik (Année scolaire 2022-2023) (PDF 5,64 Mo)
Date de transmission : 2024-04-08
Date de diffusion : 2024-04-15
No 23-687
Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024. (PDF 2,93 Mo)
Date de transmission : 2024-04-08
Date de diffusion : 2024-04-15
No 23-495
Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024. (PDF 354 Ko)
Date de transmission : 2024-04-03
Date de diffusion : 2024-04-10
No 23-697
Statistiques, données et documents pertinents relatifs à la participation à l'étude PISA 2022 (liste des écoles (publiques et privées), taux de participation, critères de sélections, droit de refus). (PDF 8,22 Mo)
Date de transmission : 2024-04-05
Date de diffusion : 2024-04-12
No 23-637
Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023. (PDF 289 Ko)
Date de transmission : 2024-02-27
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-658
Nombre d’enseignants en histoire, géographie au secondaire, par CSS, par statut et par autorisation légale d’enseigner de 2019-2024 et statistiques sur l'épreuve uniforme d'histoire de 4e secondaire de 2017-2024 (PDF 666 Ko)
Date de transmission : 2024-03-27
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-664
Effectifs des Technicien interprètes dans l'ensemble du réseau ainsi que les informations sur le calcul du nombre d'heure des emplois à temps pleins (ETP) de 2001 à 2023. (PDF 399 Ko)
Date de transmission : 2024-03-27
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-635
Copie de toutes factures libellées au nom du cabinet ministériel depuis le 1er novembre 2022 (PDF 486 Ko)
Date de transmission : 2024-03-25
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-247
Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement. (PDF 1,20 Mo)
Date de transmission : 2024-03-25
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-435
Le nombre d'élèves ayant quitté l'école, entre septembre 2020 et juin 2023, avant la réception d'un diplôme d'études secondaires (DEC). (PDF 331 Ko)
Date de transmission : 2024-03-21
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-428
Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années. (PDF 526 Ko)
Date de transmission : 2024-03-21
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-550
Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documents en lien avec cette mesure, montants déversés jusqu'au présent découlant de celle-ci. (PDF 10,10 Mo)
Date de transmission : 2024-03-21
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-517
Effectif scolaire PI avec et sans code pour les années 2021-2023 pour le réseau privé. (PDF 296 Ko)
Date de transmission : 2024-03-21
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-516
Effectif scolaire PI avec et sans code pour les années 2021-2023 pour le réseaux public (PDF 358 Ko)
Date de transmission : 2024-03-21
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-683
Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement. (PDF 1,19 Mo)
Date de transmission : 2024-03-20
Date de diffusion : 2024-03-27
No 23-679
Nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque CSS et CS en 2022-2023. (PDF 1,23 Mo)
Date de transmission : 2024-03-20
Date de diffusion : 2024-03-27
No 23-595
Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB de 2022-2024. (PDF 853 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-26
No 23-515
Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées. (PDF 1,48 Mo)
Date de transmission : 2024-03-19
Date de diffusion : 2024-03-26
No 23-545
À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des employés de Statistiques Canada. (PDF 2,62 Mo)
Date de transmission : 2024-03-18
Date de diffusion : 2024-03-25
No 23-537
Projet d'agrandissement et/ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère et la ville de Sherbrooke ainsi que les élus de Sherbrooke depuis le 1er août 2023. (PDF 1,30 Mo)
Date de transmission : 2024-03-18
Date de diffusion : 2024-03-25
No 23-662
Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour. (PDF 413 Ko)
Date de transmission : 2024-03-18
Date de diffusion : 2024-03-25
No 23-680
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS (incluant les CS crie et Kativik) pour l’année scolaire 2022-2023 (Partie 7) (PDF 16,35 Mo)
Date de transmission : 2024-03-14
Date de diffusion : 2024-03-21
No 23-618
Prévisions des effectifs scolaires 2023-2024 pour le secteur PRIVÉ au niveau provincial, régional et pour les CSS des Grandes-Seigneuries et de la Vallée-des-Tisserands. (PDF 282 Ko)
Date de transmission : 2024-03-14
Date de diffusion : 2024-03-21
No 23-670
Moyenne et taux de réussite global à l’épreuve ministérielle, Français écriture, langue d'enseignement de la 5e secondaire (132 520), de juin 2023 ; en pourcentage (%) pour chacune des régions administratives du Québec ainsi que la note globale pour l'ensemble de la province. (PDF 352 Ko)
Date de transmission : 2024-03-14
Date de diffusion : 2024-03-21
No 23-520
Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant la municipalité du Lac-du-Cerf en 2022. (PDF 6,75 Mo)
Date de transmission : 2024-03-13
Date de diffusion : 2024-03-20
No 23-666
Le pourcentage des élèves au secondaire inscrits dans des programmes Sport-études dans la région de Québec pour les années allant de 2020 jusqu'à la date la plus récente disponible, dans l'ensemble du réseau. (PDF 342 Ko)
Date de transmission : 2024-03-13
Date de diffusion : 2024-03-20
No 23-669
Copie du document « Lettre collective - Les parents ont droit à la transparence en matière de changement d’identité de genre à l’école » (PDF 245 Ko)
Date de transmission : 2024-03-11
Date de diffusion : 2024-03-18
No 23-631
Nombre de postes d'enseignants ventilé selon les catégories suivantes: réguliers à temps plein, à temps partiel à 100% et à temps partiel à moins de 100% pour 2023-2024, pour chacun des centres de services scolaires (établissements publics). (PDF 374 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-630
Tableaux présentant le nombre de professionnelles et professionnels dans le réseau scolaire public par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), pour 2020-2021, 2021-2022 ainsi que 2022-2023. (PDF 2,25 Mo)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-644
Nombre total d'étudiants inscrits dans un programme de formation professionnelle à Sherbrooke, ventilé par établissement scolaire, de 2013-14 à 2023-2024 ainsi que par statut de citoyenneté (étudiants internationaux vs canadiens). (PDF 350 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-382
Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembre 2023 à ce jour, le 16 octobre 2023 (PDF 456 Ko)
Date de transmission : 2024-03-07
Date de diffusion : 2024-03-14
No 23-553
Nombre d'élèves ayant une déficience visuelle au Québec (données les plus récentes). (PDF 477 Ko)
Date de transmission : 2024-03-05
Date de diffusion : 2024-03-12
No 23-488
Documents sur l'usage de la plateforme ainsi que des archives des plaintes ayant été soumises avec la plateforme "Je porte plainte" pour la période 2021-2023. (PDF 4,38 Mo)
Date de transmission : 2024-03-04
Date de diffusion : 2024-03-11
No 23-542
Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou accueil, une école à vocation particulière, une école HDAA à mandat régionale ou suprarégionale, une école privée ou ceux scolarisés à domicile. (PDF 751 Ko)
Date de transmission : 2024-03-04
Date de diffusion : 2024-03-11
No 23-639
Sommes versées par le MEQ au CSS des Portages-de-l'Outaouais (CSSPO) pour la règle budgétaire 50761, pour les années 2021-2022 et 2022-2023. (PDF 257 Ko)
Date de transmission : 2024-03-04
Date de diffusion : 2024-03-11
No 23-612
Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation. (PDF 249 Ko)
Date de transmission : 2024-02-29
Date de diffusion : 2024-03-07
No 23-598
Diverses informations sur les rôles et mandats des conseillers et conseillères pédagogiques au niveau primaire et secondaire de 2000-2024. (PDF 252 Ko)
Date de transmission : 2024-02-28
Date de diffusion : 2024-03-06
No 23-625
Effectifs d'élèves issus de l'immigration dans le réseau public au niveau primaire, secondaire 2023-2024 (PDF 568 Ko)
Date de transmission : 2024-02-28
Date de diffusion : 2024-03-06
No 23-551
Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2 (PDF 676 Ko)
Date de transmission : 2024-02-28
Date de diffusion : 2024-03-06
No 23-460
Taux de réussite à l'épreuve unique de français de secondaire 5 pour les années 2017-2018 à 2022-2023 inclusivement et pour chacune des régions du Québec (ou l'équivalent). (PDF 388 Ko)
Date de transmission : 2024-02-26
Date de diffusion : 2024-03-04
No 23-401
Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais) (PDF 321 Ko)
Date de transmission : 2024-02-26
Date de diffusion : 2024-03-04
No 23-333
Le plus grand nombre de tentatives à l'examen du Ministère de français langue d'enseignement en 5e secondaire et de l'épreuve uniforme de français selon l'âge et le sexe. (PDF 652 Ko)
Date de transmission : 2024-02-26
Date de diffusion : 2024-03-04
No 23-391
Résultats (taux de réussite et moyenne) des élèves de 4e et 5e secondaires aux épreuves ministérielles de juin 2019, 2022 et 2023, pour chacune des matières visées par une épreuve ministérielle à la fin du secondaire, pour l'ensemble du réseau scolaire, réseaux public et privé ainsi que selon le sexe. (PDF 467 Ko)
Date de transmission : 2024-02-26
Date de diffusion : 2024-03-04
No 23-528
Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la période du 1er janvier 2023 au 4 janvier 2024. (PDF 905 Ko)
Date de transmission : 2024-02-23
Date de diffusion : 2024-03-01
No 23-546
Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux calculs et aux procédures statistiques, les motifs des décisions, les justifications, etc. incluant la modération et la conversion des notes en relation avec la Commission scolaire English-Montréal, Académie virtuelle du Québec. (PDF 352 Ko)
Date de transmission : 2024-02-23
Date de diffusion : 2024-03-01
No 23-606
Diverses informations sur les montants alloués à tous les centres de services scolaires depuis les cinq dernières années pour le service de garde en milieu scolaire (service de surveillance du dîner, directives, etc.) (PDF 410 Ko)
Date de transmission : 2024-02-22
Date de diffusion : 2024-02-29
No 23-576
Le matériel et le contenu des cours de sexualité donnés dans les écoles au primaire de la 4e à la 6e année (Les auteurs de livres, et le nom du ou des organismes qui sont responsables de la création du cours et de sa diffusion dans les écoles) des quatre dernières années. (PDF 256 Ko)
Date de transmission : 2024-02-16
Date de diffusion : 2024-02-23
No 23-543
Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude. (PDF 1,50 Mo)
Date de transmission : 2024-02-16
Date de diffusion : 2024-02-23
No 23-596
Divers documents concernant le Programme d'enseignement des langues d'origines (PELO) de 1988 à 1997 (PDF 13,31 Mo)
Date de transmission : 2024-02-16
Date de diffusion : 2024-02-23
No 23-578
Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur privé au niveau provincial et régional, 2023-2024 à 2037-2038. (PDF 2,78 Mo)
Date de transmission : 2024-02-12
Date de diffusion : 2024-02-19
No 23-555
Centre de services scolaire des Samares - Diverses informations sur l'énergie déployée dans les bâtiments (PDF 813 Ko)
Date de transmission : 2024-02-12
Date de diffusion : 2024-02-19
No 23-591
Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour les établissements publics. (PDF 486 Ko)
Date de transmission : 2024-02-12
Date de diffusion : 2024-02-19
No 23-529
Enseignement de l'éducation à la sexualité dans le cadre du programme CCQ - Nombre d'écoles et d'enseignants ayant participé et participant au projet pilote relatif au programme CCQ. (PDF 377 Ko)
Date de transmission : 2024-02-08
Date de diffusion : 2024-02-15
No 23-490
Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec la formation de préposées aux bénéficiaires. (PDF 683 Ko)
Date de transmission : 2024-02-08
Date de diffusion : 2024-02-15
No 23-470
Évaluations produites à la suite des différents projets pilotes de formation à distance suivants projet pilote de 2018-2023 annoncé dans le Plan d’action numérique; évaluations de 2020, 2022 et 2023; projet pilote de 2021-2024 - volet innovation: évaluation de 2023 et projet pilote de 2021 - volet prévention: évaluation de 2021 (PDF 332 Ko)
Date de transmission : 2024-02-09
Date de diffusion : 2024-02-14
No 23-502
Copie de toutes les directives et Arrêté ministériel envoyés par le Ministère au public, aux écoles, aux commissions scolaires et aux centres de services du Québec durant la pandémie, de mars 2020 à décembre 2022, plus spécifiquement l'accès à l'arrêté ministériel de rentrée diffusé en juillet et/ou août 2022. En outre, le décret qui a mis fin à l'apprentissage en ligne et a ordonné à tous les enseignants de reprendre le travail, quels que soient les problèmes de santé. (PDF 1,03 Mo)
Date de transmission : 2024-02-05
Date de diffusion : 2024-02-12
No 23-439
Données sur les inscriptions et diplômés dans le programme 5319-Charpenterie-menuiserie de 2010 à 2022. (PDF 595 Ko)
Date de transmission : 2024-01-26
Date de diffusion : 2024-02-02
No 23-364
Documents relatifs au comité interministériel sur les bris de service (PDF 4,06 Mo)
Date de transmission : 2024-01-26
Date de diffusion : 2024-02-02
No 23-512
Bilans provinciaux pour l’ensemble des centres de services scolaires pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023. (PDF 848 Ko)
Date de transmission : 2024-01-23
Date de diffusion : 2024-01-30
No 23-318
Tous documents relatifs aux programmes courts de la formation professionnelle mentionnés par François Legault lors de sa campagne électorale et de la formation accélérée de la formation professionnelle mentionnés dans le plan budgétaire 2023-2024. (PDF 2,36 Mo)
Date de transmission : 2024-01-19
Date de diffusion : 2024-01-26
No 23-418
Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023. (PDF 413 Ko)
Date de transmission : 2024-01-10
Date de diffusion : 2024-01-18
No 23-421
Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023. (PDF 677 Ko)
Date de transmission : 2024-01-16
Date de diffusion : 2024-01-23
No 23-442
Documents permettant de trouver les montants qui ont été dépensés pas l’État pour fournir des fournitures scolaires à des élèves. (PDF 256 Ko)
Date de transmission : 2024-01-16
Date de diffusion : 2024-01-23
No 23-454
Nombre d’individus du personnel de soutien scolaire qui ont été en arrêt de travail - absence. la raison de l’arrêt de travail (congé différé, épuisement au travail, congé maladie, accident de travail, congé de maternité, retrait préventif, IVAC, assurance salaire, congé sans solde, etc.), par centre de service scolaire et commission scolaire (incluant Crie et Kativik) et ventilé par classe d’emploi et par statut d’engagement (tous les statuts) de 2018-2023. (PDF 13,04 Mo)
Date de transmission : 2023-12-21
Date de diffusion : 2024-01-08
No 23-252
Plans, directives, orientations transmis aux CSS/CS concernant le plan d'engagement vers la réussite, administration, partage de ressources, EHDAA, diverses politiques, projet pilote pour les formations à distance, pour la période du 1er juillet 2018 au 28 août 2023. (PDF 20 Mo)
Date de transmission : 2023-12-21
Date de diffusion : 2024-01-05
No 23-491
Budget total octroyé pour l'année 2023-2024 et pourcentage pour le transport scolaire de la Commission Scolaire des Draveurs de Gatineau. (PDF 328 Ko)
Date de transmission : 2023-12-21
Date de diffusion : 2024-01-05
No 23-483
Demandes de subventions déposées pour les cinq dernières années scolaires pour les écoles privées suivantes : École Al-Houda, Académie Ibn Sina, École Ali Ibn Abi Talib, École internationale des Apprenants, École JMC, École de la Synergie. (PDF 409 Ko)
Date de transmission : 2023-12-21
Date de diffusion : 2024-01-05
No 23-448
Rapport du ministère de récupération de la contribution financière additionnelle – année scolaire 2022-2023 du Collège Stanislas pour tous les niveaux offerts. (PDF 446 Ko)
Date de transmission : 2023-12-21
Date de diffusion : 2024-01-05
Dernière mise à jour : 3 novembre 2025