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Accès à l'information
No 23-311
Diverses informations sur le Comité de rédaction et le Comité de validation chargé du processus de mise en place du cours Culture et citoyenneté québécoise. (PDF 11,46 Mo)
Date de transmission : 2023-12-21
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-468
Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire. (PDF 5,42 Mo)
Date de transmission : 2023-12-19
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-453
Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d’engagement (tous) pour 2018-2023. (PDF 4,49 Mo)
Date de transmission : 2023-12-19
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-489
Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau. (PDF 429 Ko)
Date de transmission : 2023-12-19
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-494
Allocation octroyée pour le fonctionnement et le transport des établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions pour l’année scolaire 2022-2023. (PDF 276 Ko)
Date de transmission : 2023-12-18
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-464
Documents d’appel d’offres et du contrat entre le TECFEE et le ministère de l’éducation/Gouvernement du Québec. (PDF 7,56 Mo)
Date de transmission : 2023-12-18
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-451
Nombre de tolérances d’engagement par région administrative, pour l’ensemble du réseau scolaire, par diplômes pertinents ainsi que les récentes données de mai et octobre 2023 sur le nombre d’enseignants non légalement qualifiés. (PDF 0,94 Mo)
Date de transmission : 2023-12-18
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-342
Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années - Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le cabinet au sujet du manque de personnel dans le réseau. (PDF 1,68 Mo)
Date de transmission : 2023-12-18
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-474
Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le programme Passe-Partout, la maternelle 5 ans, les services en milieu scolaire. (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 2023-12-15
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-452
Allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires. (PDF 1,55 Mo)
Date de transmission : 2023-12-15
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-486
Copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023. (PDF 240 Ko)
Date de transmission : 2023-12-14
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-484
Liste des écoles primaires publiques qui se trouvent dans la région administrative de la capitale nationale et ayant un système d'évaluation sans note. (PDF 258 Ko)
Date de transmission : 2023-12-13
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-430
Diverses statistiques (inscriptions, diplômes, bourses et autres) sur la formation de courte durée pour devenir préposé(e) aux bénéficiaires. (PDF 372 Ko)
Date de transmission : 2023-12-13
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-429
Comment le Ministère est impliqué dans le financement? Combien d'argent a été investi dans les deux événements, entre Vélo Québec et le ministère de l’Éducation aux événements du Grand Prix Cycliste Montréal et du Grand Prix Cycliste Québec de 2010 à 2023 inclusivement (PDF 3,07 Mo)
Date de transmission : 2023-12-13
Date de diffusion : 2023-12-20
No 23-440
Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le sexe (PDF 354 Ko)
Date de transmission : 2023-12-13
Date de diffusion : 2023-12-20
No 23-471
Rapport ou document regroupant l’ensemble des données de fréquentation de la plateforme en ligne Ma classe d’École ouverte depuis sa mise en place en 2021 ventilé par région et par pages les plus consultées de la plateforme en ligne Ma classe. (PDF 440 Ko)
Date de transmission : 2023-12-08
Date de diffusion : 2023-12-18
No 23-408
Statut du dossier au ministère de l’Éducation, plaintes actives au dossier ou des éléments négatifs (contraventions, infractions, conditions au renouvellement du permis) de la Maternelle de Marie-Claire et de l'Académie Marie-Claire entre le 1er janvier 2020 et le 31 octobre 2023 (PDF 1,13 Mo)
Date de transmission : 2023-12-07
Date de diffusion : 2023-12-14
No 23-469
Répartition du personnel enseignant selon les divers syndicats qui les représentent (PDF 234 Ko)
Date de transmission : 2023-12-07
Date de diffusion : 2023-12-14
No 23-349
Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire (PDF 1,15 Mo)
Date de transmission : 2023-12-04
Date de diffusion : 2023-12-13
No 23-441
Contrat de service conclu pour l'année scolaire 2023-2024 entre le centre de services scolaire des Rives du Saguenay et l'entreprise Intercar afin d'obtenir le montant octroyé par le ministère de l'Éducation du Québec pour le transport scolaire (PDF 335 Ko)
Date de transmission : 2023-12-04
Date de diffusion : 2023-12-12
No 23-450
Nombre de postes d’enseignants à pourvoir (poste permanent à temps plein, contrat à temps plein et contrat à temps partiel) divisé par Centre de services scolaire (PDF 249 Ko)
Date de transmission : 2023-12-04
Date de diffusion : 2023-12-11
No 23-444
Le nombre de professeurs qui travaillent à temps plein et ont une tâche complète, à temps plein et ont une tâche partielle, à temps partiel et ont une tâche complète, pour les années 2018, 2019, 2020,2021, 2022, 2023 (automne) au Québec (PDF 329 Ko)
Date de transmission : 2023-12-01
Date de diffusion : 2023-12-08
No 23-357
Documents relatifs au suivi de l'avancement des recommandations du rapport du Protecteur du Citoyen (PDF 772 Ko)
Date de transmission : 2023-12-01
Date de diffusion : 2023-12-08
No 23-345
Rapport complet portant sur le climat de travail à l'école secondaire Saint-Laurent (CSSMB) produit par la firme Richter et remis au Ministère (PDF 251 Ko)
Date de transmission : 2023-11-27
Date de diffusion : 2023-12-04
No 23-380
Deux rapports (revue financière et climat de travail) produits par la firme Richter concernant l'École secondaire Saint-Laurent (PDF 360 Ko)
Date de transmission : 2023-11-27
Date de diffusion : 2023-12-04
No 23-359
Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se plaignent du manque de ressources, depuis 2018 (PDF 257 Ko)
Date de transmission : 2023-11-24
Date de diffusion : 2023-12-01
No 23-294
Effectifs scolaires des élèves à la maison - Effectifs (employés) de la DEM et autres documents depuis 2018 (PDF 2,83 Mo)
Date de transmission : 2023-11-23
Date de diffusion : 2023-11-30
No 23-420
Le nombre d'éducateurs spécialisés dans le réseau public ainsi que le nombres d'éducateurs spécialisés (TES) pour la période de 2015 à 2023 et détenant au moins un diplôme post-secondaire (PDF 261 Ko)
Date de transmission : 2023-11-22
Date de diffusion : 2023-11-29
No 23-351
Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP (PDF 10,12 Mo)
Date de transmission : 2023-11-22
Date de diffusion : 2023-11-29
No 23-415
Rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de services scolaires (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel (PDF 284 Ko)
Date de transmission : 2023-11-20
Date de diffusion : 2023-11-27
No 23-319
Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école secondaire Saint-Laurent (PDF 2,39 Mo)
Date de transmission : 2023-11-21
Date de diffusion : 2023-11-27
No 23-384
Données utilisées, par CSS/CS, pour faire les calculs aux pages 9 et 10 de la publication du MEQ intitulée "Taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire-édition 2022" (PDF 284 Ko)
Date de transmission : 2023-11-20
Date de diffusion : 2023-11-27
No 23-426
Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2022-2023 pour certains collèges privés (secondaire) (PDF 279 Ko)
Date de transmission : 2023-11-20
Date de diffusion : 2023-11-27
No 23-412
Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants au secondaire ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant l'année scolaire 2020-2021 (PDF 412 Ko)
Date de transmission : 2023-11-20
Date de diffusion : 2023-11-27
No 23-323
Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance (PDF 347 Ko)
Date de transmission : 2023-11-16
Date de diffusion : 2023-11-23
No 23-374
Diverses informations sur les plaintes des parents et/ou du grand public concernant les toilettes mixtes dans les écoles et sur le Programme d'éducation à la sexualité entre le 1er janvier 2021 et le 12 octobre 2023 (PDF 342 Ko)
Date de transmission : 2023-11-13
Date de diffusion : 2023-11-20
No 23-329
Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la grille d’évaluation et selon le réseau (public, privé et total public/privé) (PDF 402 Ko)
Date de transmission : 2023-11-13
Date de diffusion : 2023-11-20
No 23-322
Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022 (PDF 1,74 Mo)
Date de transmission : 2023-11-13
Date de diffusion : 2023-11-20
No 23-390
Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023 (PDF 1,32 Mo)
Date de transmission : 2023-11-03
Date de diffusion : 2023-11-13
No 23-370
Nombre de postes d’enseignants à pourvoir (poste permanent à temps plein, contrat à temps plein et contrat à temps partiel) divisé par Centre de services scolaire (PDF 222 Ko)
Date de transmission : 2023-11-03
Date de diffusion : 2023-11-13
No 23-330
Toute documentation concernant les « types » de départ volontaire (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le personnel ne se qualifiant pas à titre de « personnel régulier » (PDF 295 Ko)
Date de transmission : 2023-11-03
Date de diffusion : 2023-11-13
No 23-309
Diverses informations sur le Comité sur les résultats scientifiques et le milieu scolaire (CRSMS) depuis le 1er janvier 2021 (PDF 317 Ko)
Date de transmission : 2023-10-20
Date de diffusion : 2023-11-06
No 23-315
Copie de toutes les correspondances échangées sur tous les sujets entre le ministre et/ou le sous-ministre du ministère de l'Éducation et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux (PDF 785 Ko)
Date de transmission : 2023-10-23
Date de diffusion : 2023-11-06
No 23-220
Rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Lien vers l'annonce de la CAQ). Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2021-2023. Les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéficient du service (PDF 1,75 Mo)
Date de transmission : 2023-10-24
Date de diffusion : 2023-11-06
No 23-368
Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020 (PDF 318 Ko)
Date de transmission : 2023-10-26
Date de diffusion : 2023-11-06
No 23-340
Guide de la sanction des études Annexe 5 - « Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle » et le document lui étant rattaché (PDF 5,17 Mo)
Date de transmission : 2023-10-26
Date de diffusion : 2023-11-06
Date de transmission : 2023-10-30
Date de diffusion : 2023-11-06
No 23-328
Pour chacune des 20 dernières années disponibles, le nombre d'enfants bénéficiant d'un plan d'intervention et le nombre d'enfants à besoin particuliers (EHDAA) ainsi que le nombre de tolérances d'enseignement et le nombre d'enseignants NLQ, ventilé par région administrative du Québec et par ordre d'enseignement primaire et secondaire (PDF 918 Ko)
Date de transmission : 2023-11-03
Date de diffusion : 2023-11-03
No 23-304
Processus de gestion de plaintes faites par les parents à l'endroit de la DEM ainsi que les communications internes concernant un bug informatique survenu récemment qui donnait accès aux commentaires privés des agents aux parents via la plateforme sécurisée (PDF 752 Ko)
Date de transmission : 2023-10-19
Date de diffusion : 2023-10-26
No 23-256
Nombre de plaintes reçues au Ministère en lien avec des cas de harcèlement au travail (sexuel, psychologique, etc.). Nombre de cas pour chaque catégorie pour les cinq dernières années, le résultat des plaintes et le détail des dédommagements (sommes versées, raisons, dates) (PDF 615 Ko)
Date de transmission : 2023-10-19
Date de diffusion : 2023-10-26
No 23-291
Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1ererer janvier 2022 et le 30 juin 2023 (PDF 638 Ko)
Date de transmission : 2023-10-18
Date de diffusion : 2023-10-25
No 23-303
Divers documents entourant la création et l'utilisation du code permanent (PDF 332 Ko)
Date de transmission : 2023-10-16
Date de diffusion : 2023-10-23
No 23-289
La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les organisations qui seront accréditées ou reconnues (PDF 1,91 Mo)
Date de transmission : 2023-10-16
Date de diffusion : 2023-10-23
No 23-286
Liste des 52300 accréditations des associations étudiantes des établissements d'enseignement supérieur (PDF 347 Ko)
Date de transmission : 2023-10-12
Date de diffusion : 2023-10-20
No 23-292
Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste d'attente pour une place (PDF 2,16 Mo)
Date de transmission : 2023-10-11
Date de diffusion : 2023-10-20
No 23-260
Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatifs à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la protection de la jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’obligation de signalement et les délais de signalement, depuis le 20 octobre 2022 (PDF 10,97 Mo)
Date de transmission : 2023-10-04
Date de diffusion : 2023-10-11
No 23-209
Tous les projets d’écoles autorisés qui ont été annulés depuis le 1er octobre 2018 (PDF 4,36 Mo)
Date de transmission : 2023-10-02
Date de diffusion : 2023-10-10
No 23-259
Nombre d’enseignant(e)s en formation professionnelle à l’École des métiers de la construction de Montréal (ÉMCM), ont-ils été mis en disponibilité pour l’année à venir et depuis les trois dernières années. Nombre d’élèves ayant abandonné un cours et nombre de cours qui ont été reportés dans les trois dernières années à l’ÉMCM (PDF 555 Ko)
Date de transmission : 2023-10-02
Date de diffusion : 2023-10-10
No 23-292
Ligne du temps de 1964 à aujourd’hui énonçant pour chaque changement ministériel, les acronymes du Ministère avec le ou les noms des ministres qui occupaient des postes (PDF 1,26 Mo)
Date de transmission : 2023-09-21
Date de diffusion : 2023-10-04
No 23-253
Renseignements sur les établissements d'enseignement professionnels et universitaires au Québec : nom de l'établissement d'enseignement, numéro ou code de l'établissement, niveau scolaire (professionnel, collégial ou universitaire), nom du programme d'études, numéro ou code du programme d'études, nom du cours, numéro ou code du cours, année du cours (à quelle année du programme le cours est donné) (PDF 4,17 Mo)
Date de transmission : 2023-09-29
Date de diffusion : 2023-10-04
No 23-221
Liste des écoles sélectionnées pour les évaluations à l’aveugle et la date de l’inspection à l’aveugle réalisée à la demande du ministre (PDF 603 Ko)
Date de transmission : 2023-09-27
Date de diffusion : 2023-10-04
No 23-215
Le nombre d'échangeurs d'air installé dans les classes des écoles de tous les centres de services scolaires, par école et date d'installation depuis mars 2020 jusqu'à juin 2023 (PDF 313 Ko)
Date de transmission : 2023-09-19
Date de diffusion : 2023-09-27
No 23-183
Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années (PDF 14,18 Mo)
Date de transmission : 2023-09-18
Date de diffusion : 2023-09-25
No 23-226
Diverses informations concernant les étudiants de l'École primaire Saint-Clément-Est qui viennent tout juste de finir leur troisième année et s'en vont en quatrième année du primaire (PDF 391 Ko)
Date de transmission : 2023-09-18
Date de diffusion : 2023-09-25
No 23-241
Lois et règlements concernant notamment l’adaptation scolaire. Les enfants à besoins particuliers. Documents où il fait mention de la « cote » accordé aux élèves présentant des handicaps, pour bonifier les ressources financières accordées aux écoles pour leurs offrir des ressources supplémentaires (PDF 192 Ko)
Date de transmission : 2023-09-18
Date de diffusion : 2023-09-25
No 23-230
Tableaux d'harmonisation des programmes d'études Service à la clientèle, informations relatives aux travaux réalisés et à leurs résultats (PDF 1,53 Mo)
Date de transmission : 2023-09-18
Date de diffusion : 2023-09-25
No 23-208
Documents du ministère de l'Éducation concernant les effectifs d'enseignants au cours de la prochaine décennie (PDF 224 Ko)
Date de transmission : 2023-09-05
Date de diffusion : 2023-09-12
No 22-603
Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures prises et à venir pour combler le manque d’enseignants dans la commission scolaire Kativik (PDF 17,23 Mo)
Date de transmission : 2023-09-05
Date de diffusion : 2023-09-12
No 23-206
Notes d'information et de service fournies au cabinet du ministre depuis le 1er janvier 2023 traitant de la question des écoles et s'ils doivent ou non informer les parents si leur enfant veut changer de prénom ou de nom à l'école. Veuillez également fournir des courriels sur la recherche sur l'opinion publique à ce sujet ou des copies de la recherche sur cette opinion publique (PDF 313 Ko)
Date de transmission : 2023-09-05
Date de diffusion : 2023-09-12
No 23-196
Copie de la version finale du rapport d'enquête générale sur les violences sexuelles dans les écoles (PDF 232 Ko)
Date de transmission : 2023-09-01
Date de diffusion : 2023-09-12
No 23-200
Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesquelles il aurait eu des relations sexuelles avec une ou des étudiante(s) au tournant des années 2000 (PDF 231 Ko)
Date de transmission : 2023-09-01
Date de diffusion : 2023-09-12
No 23-234
Pour les années 2009 à 2021, inclusivement le nombre de techniciennes et techniciens en travaux pratiques ainsi que la proportion hommes et femmes pour cette catégorie d’emploi (emploi numéro 4209) (PDF 1,99 Mo)
Date de transmission : 2023-09-01
Date de diffusion : 2023-09-12
No 23-232
Liste des cours COMPLET a distance offert par le ministère de l'éducation et ces institutions scolaire. J'aimerai suivre un cour en informatique 100% a distance puisque mes conditions personnel ne me permette pas d'être en présentiels (PDF 192 Ko)
Date de transmission : 2023-08-31
Date de diffusion : 2023-09-12
No 23-137
Tous les documents ou rapports produits dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. Tout document, y compris les courriels, faisant état du manque d’enseignants et de personnel scolaire pour la rentrée 2023 et les années à venir (PDF 3,87 Mo)
Date de transmission : 2023-08-31
Date de diffusion : 2023-09-05
No 23-126
Tout document (courriels, notes de breffage, rapports, etc.) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Nations et Inuit) par le ministre, le cabinet du ministre et des membres du ministère. Pour la période du 1er janvier 2022 au 20 juin 2023 pour les établissements publics et privés (PDF 739 Ko)
Date de transmission : 2023-08-22
Date de diffusion : 2023-08-29
No 23-185
Les documents relatifs aux programmes de niveau primaire et secondaire du cours Culture et citoyenneté québécoise (PDF 186 Ko)
Date de transmission : 2023-08-22
Date de diffusion : 2023-08-29
No 23-170
Résultats de chacun des secteurs administratifs du Ministère au sondage Employeur remarquable; Frais annuels reliés à la certification Employeur remarquable; Rapport du projet SLS 2.0 (PDF 1,12 Mo)
Date de transmission : 2023-08-21
Date de diffusion : 2023-08-28
No 23-204
Un tableau complet de tous les centres de formation professionnelle au Québec (Excel), les spécialités offertes pour chacun, et les coordonnées si possible des responsables de chacun. Les centres de formation, tous les cours pour adultes ou jeunes adultes, DEC, fin d'études secondaires, pour les établissements publics (PDF 215 Ko)
Date de transmission : 2023-08-18
Date de diffusion : 2023-08-24
No 23-198
Devis ministériel du programme de Service à la clientèle (AEP-4213) afin d’y trouver les énoncés des compétences, les éléments de la compétence, les critères de performance ainsi que les contextes de réalisation (PDF 3,47 Mo)
Date de transmission : 2023-08-18
Date de diffusion : 2023-08-24
No 23-197
Nombre d’élèves ayant fréquenté une classe d’accueil (SASAF) au Québec durant l’année scolaire 2022-2023 (ou selon les plus récentes statistiques) (PDF 541 Ko)
Date de transmission : 2023-08-17
Date de diffusion : 2023-08-23
No 23-176
Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseignants travaillant à l'école (équivalent temps plein si possible) (PDF 1,48 Mo)
Date de transmission : 2023-08-17
Date de diffusion : 2023-08-23
No 23-120
Liste des projets de construction d’école autorisés par le Ministère depuis le 1er octobre 2018 qui sont situées : À moins de 300 mètres de voies de circulation rapide ou ferroviaire ou aérienne; À moins de 500 mètres de voies de circulation rapide ou ferroviaire ou aérienne; Sur un terrain qui était contaminé au moment du choix de l’emplacement; À moins de 300 mètres d’une entreprise qui émet des polluants atmosphériques et/ou sonores; À moins de 500 mètres d’une entreprise qui émet des polluants atmosphériques et/ou sonores (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 2023-08-14
Date de diffusion : 2023-08-21
No 23-129
Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un institutnational d’excellence en éducation), plus précisément : Tout document de réflexion interne au ministère ou au cabinet ministériel; Liste des mandats des employés du cabinet; Tout rapport d'étude interne ou externe obtenu pour soutenir cette réflexion (PDF 1,64 Mo)
Date de transmission : 2023-08-14
Date de diffusion : 2023-08-21
No 22-390
Les documents touchant à la demande, l'évaluation et l'attribution d'un droit de distribution au sein des établissements d’enseignement de niveau primaire et secondaire à la compagnie Plurilogic pour son logiciel de gestion nommé Pluriportail® (PDF 8,36 Mo)
Date de transmission : 2023-02-22
Date de diffusion : 2023-08-21
No 22-597
Détail des places attribuées par collège/cégep pour l'ajout de 300 étudiants en techniques policières permettant de connaitre le nombre d'étudiants par collège/cégep pour la session automne 2023 (publics et privés) (PDF 0,93 Mo)
Date de transmission : 2023-04-14
Date de diffusion : 2023-08-21
No 23-157
Liste des projets déposés au Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles formulées en 2023, ventilés par CSS/CS (PDF 560 Ko)
Date de transmission : 2023-08-11
Date de diffusion : 2023-08-21
No 23-201
Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, pour les années scolaires suivantes; 2017-2018, 2018-2019, 2019-2020, 2021-2022 et 2022-2023 (PDF 1,10 Mo)
Date de transmission : 2023-08-11
Date de diffusion : 2023-08-21
No 23-189
Toute information ou donnée me permettant de connaître la capacité d'accueil des écoles du primaire et du secondaire, que ce soit par classe ou par école, peu importe, selon les plus récentes données disponibles (PDF 93 Mo)
Date de transmission : 2023-08-08
Date de diffusion : 2023-08-15
No 23-171
Effectifs totaux pour chaque année scolaire (depuis 2000-2001 jusque 2022-2023) pour divers AEP, ventilés selon le sexe et la région administrative; Nombre total de diplômes délivrés chaque année pour divers AEP depuis 2000-2001, ventilé selon le sexe et la région administrative; Taux de diplomation par AEP (après 2, 3, 4 et 5 ans) depuis 2000-2001 jusqu'à ce jour, ventilé selon le sexe incluant les données de l'ensemble du réseau (public et privé); Nombre total d’étudiants internationaux inscrits et diplômés depuis 2000-2001 jusque 2022-2023 (PDF 464 Ko)
Date de transmission : 2023-08-08
Date de diffusion : 2023-08-15
No 22-565
Rapports financiers des Centres de services scolaires du Québec pour l'année 2021-2022 (PDF 76 Mo) (Partie 1)
Rapports financiers des Centres de services scolaires du Québec pour l'année 2021-2022 (PDF 86 Mo) (Partie 2)
Rapports financiers des Centres de services scolaires du Québec pour l'année 2021-2022 (PDF 93 Mo) (Partie 3)
Rapports financiers des Centres de services scolaires du Québec pour l'année 2021-2022 (PDF 86 Mo) (Partie 4)
Rapports financiers des Centres de services scolaires du Québec pour l'année 2021-2022 (PDF 93 Mo) (Partie 5)
Rapports financiers des Centres de services scolaires du Québec pour l'année 2021-2022 (PDF 54 Mo) (Partie 6)
Rapports financiers des Centres de services scolaires du Québec pour l'année 2021-2022 (PDF 46 Mo) (Partie 7)
Date de transmission : 2023-04-24
Date de diffusion : 2023-08-15
No 23-188
Copie du registre d'amiante de 2018 non mis à jour pour le CSS de la Capitale (PDF 771 Ko)
Date de transmission : 2023-08-07
Date de diffusion : 2023-08-14
No 23-158
Liste des projets acceptés par le Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles déposés ventilés par CSS/CS (PDF 478 Ko).
Date de transmission : 2023-08-05
Date de diffusion : 2023-08-11
No 23-181
La liste des bâtiments scolaires avec l’indice de vétusté telle que diffusée en réponse à la demande d’accès numéro 22-1 en format d’Excel au lieu de PDF (PDF 309 Ko).
Date de transmission : 2023-08-03
Date de diffusion : 2023-08-10
No 23-150
Statistiques des dernières années concernant les deux sorties culturelles obligatoires; plus précisément le nombre d'enfants par niveau scolaire qui y ont eu accès ainsi que les activités choisies (théâtre, danse, cirque, musique, musée, autres) (PDF 0,98 Mo)
Date de transmission : 2023-08-03
Date de diffusion : 2023-08-10
No 23-174
Déclaration de la clientèle scolaire de Laval pour l'année 2022-2023, indiquant la répartition par établissement (PDF 470 Ko).
Date de transmission : 2023-07-24
Date de diffusion : 2023-08-04
No 23-109
Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023 (PDF 275 Ko).
Date de transmission : 2023-07-27
Date de diffusion : 2023-08-04
No 23-121
Nombre d’agressions sexuelles rapportées au ministère de l’éducation en 2020, 2021 et 2022 (PDF 194 Ko).
Date de transmission : 2023-07-27
Date de diffusion : 2023-08-04
No 23-155
Diverses informations sur le taux de diplomation des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) par centre de services scolaire (PDF 852 Ko).
Date de transmission : 2023-07-27
Date de diffusion : 2023-08-04
No 23-162
Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques (PDF 679 Ko)
Date de transmission : 2023-07-31
Date de diffusion : 2023-08-03
No 23-131
Copie des données compilées par le SIFU pour les années antérieures à 2019-2020. Si possible, j'aimerais remonter à aussi loin que 2000-2001. Si il n'est pas possible de remonter aussi loin, se limiter aux plus vieilles disponibles (PDF 194 Ko).
Date de transmission : 2023-07-27
Date de diffusion : 2023-08-03
No 23-146
Données statistiques sur la reconnaissance des acquis et des compétences (RAC) - Répartition par région, par CSS et total Québec, Nombre de compétences reconnues initialement, Nombre de cours suivis , Répartition Hommes/Femmes, selon l'âge, Niveau de scolarité des personnes avant l'inscription à la RAC et autres renseignements. (PDF 332 Ko)
Date de transmission : 2023-07-26
Date de diffusion : 2023-08-03
No 23-75
Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui a fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les années 2019 à 2023. Parmi eux, combien ont vu leur brevet d’enseignant (es) leur être retiré (PDF 263 Ko)
Date de transmission : 2023-07-25
Date de diffusion : 2023-08-01
No 23-105
À l’épreuve ministérielle de français langue d’enseignement du secondaire 5 du 4 mai 2023 que 331 élèves ont repris, combien d’élèves ont repris l’examen pour les raisons suivantes : maladie, décès d’un proche, compétition sportive, formation McDonald, convocation d’un tribunal. De plus, quelle est la liste des compétitions sportives autorisées pour lesquelles la reprise a été accordée (PDF 564 Ko)
Date de transmission : 2023-07-25
Date de diffusion : 2023-08-01
No 23-84
Répartition des effectifs et nombre de diplômes délivrés à la formation générale des jeunes pour le Certificat de formation préparatoire au travail (CFPT) et le Certificat de formation en entreprise et récupération (CFER) de 2017 à 2022 (PDF 342 Ko)
Date de transmission : 2023-06-21
Date de diffusion : 2023-07-07
No 23-37
Données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programmes et types de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées (PDF 366 Ko)
Date de transmission : 2023-06-26
Date de diffusion : 2023-07-07
No 23-88
Diverses information sur les diplômes en formation professionnelles de 2000 2022 (PDF 1,46 Mo)
Date de transmission : 2023-06-27
Date de diffusion : 2023-07-07
No 23-99
État des bâtiments scolaires en Abitibi-Témiscamingue (PDF 203 Ko)
Date de transmission : 2023-06-27
Date de diffusion : 2023-07-07
No 23-116
Copie de la partie accessible au public du mémoire au Conseil des ministres du projet de loi no 23, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation (PDF 190 Ko)
Date de transmission : 2023-06-27
Date de diffusion : 2023-07-07
No 23-119
Nombre de plaintes adressées au ministère de l’Éducation de 2017 à 2022 et nombre d’élèves dans le réseau public du Québec (préscolaire, primaire et secondaire) en 2022-2023 (PDF 196 Ko)
Date de transmission : 2023-06-27
Date de diffusion : 2023-07-07
No 23-112
Documentation officielle concernant l’implantation du système métrique dans les écoles primaires et secondaires (PDF 218 Ko)
Date de transmission : 2023-06-29
Date de diffusion : 2023-07-07
No 23-92
Capacité d’accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles (PDF 311 Ko)
Date de transmission : 2023-06-29
Date de diffusion : 2023-07-07
No 23-110
Depuis le 1er octobre 2018, la liste des cas d’inconduite sexuelle par CSS et CS (PDF 566 Ko)
Date de transmission : 2023-07-24
Date de diffusion : 2023-07-26
No 23-35
Tout document produit en 2022 qui permet de faire un portrait des élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (EHDAA) dans les établissements d’enseignement privés (PDF 543 Ko)
Date de transmission : 2023-07-07
Date de diffusion : 2023-07-26
No 23-125
Documents concernant le rapport du coroner 2021-03946 sur le décès d’un jeune de 10 ans par noyade lors d’une sortie scolaire à la Base de plein air de Sainte-Foy et suivi apporté par le Ministère aux recommandations de la coroner (PDF 9,42 Mo)
Date de transmission : 2023-07-11
Date de diffusion : 2023-07-26
No 23-25
Projets d’aménagement déposés par les CSS, répartition budgétaire et les factures. recommandations de la coroner (PDF 543 Ko)
Date de transmission : 2023-07-12
Date de diffusion : 2023-07-26
No 23-140
Diverses informations concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 2021-2022 par la Commission consultative de l’enseignement privé (PDF 305 Ko)
Date de transmission : 2023-07-14
Date de diffusion : 2023-07-26
No 23-139
Nombre total de classes préscolaires (maternelle 4 ans et 5 ans) et primaires régulières et particulières dans les écoles du Québec (PDF 180 Ko)
Date de transmission : 2023-07-24
Date de diffusion : 2023-07-26
No 23-178
Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles, incluant les données les plus récentes sur le nombre d'élèves présents dans chacune de ces classes (PDF 429 Ko)
Date de transmission : 2023-07-24
Date de diffusion : 2023-07-26
No 23-61
Communications et documents qui concernent la mise sur pied et l’évolution de l’enquête sur les inconduites sexuelles dans les établissements scolaires du Québec et sur leur gestion par les Centres de services scolaires concernés (PDF 446 Ko)
Date de transmission : 2023-07-25
Date de diffusion : 2023-07-26
No 23-51
Diverses informations sur l’état des bâtiments scolaires du Québec, par CSS (PDF 36 Mo)
Date de transmission : 2023-05-31
Date de diffusion : 2023-06-05
No 22-587
Nombre de EHDAA, par régions, qui ont été renvoyés de leur école par manque de ressources pour bien les accompagner (PDF 2,05 Mo)
Date de transmission : 2023-05-26
Date de diffusion : 2023-06-05
No 22-588
taux de sorties sans diplôme ni qualification parmi les sortants au secondaire par école pour l’année scolaire 2021-2022, pour les établissements publics (PDF 261 Ko)
Date de transmission : 2023-05-24
Date de diffusion : 2023-06-05
No 23-17
Informations liées à l’intelligence artificielle, depuis le 1er octobre 2018 (PDF 7,68 Mo)
Date de transmission : 2023-05-25
Date de diffusion : 2023-06-05
No 23-57
Versions numériques de toutes les éditions des documents statistiques de l’éducation - Enseignement primaire, secondaire, collégial et universitaire, antérieures à 2014 (PDF 452 Mo)
Date de transmission : 2023-05-26
Date de diffusion : 2023-06-05
No 23-79
Informations sur les collations fournies dans les écoles du Québec (PDF 205 Ko)
Date de transmission : 2023-06-02
Date de diffusion : 2023-06-12
No 23-71
Nombre (ou %) d’enseignants au secondaire au privé et nombre d’enseignants au secondaire au public (PDF 255 Ko)
Date de transmission : 2023-06-02
Date de diffusion : 2023-06-12
No 23-55
Résultats aux épreuves uniques de français de juin 2012 à juin 2022 pour les élèves de 2e, 4e et 6e années du primaire ainsi que pour les élèves de 5e secondaire (PDF 444 Ko)
Date de transmission : 2023-06-05
Date de diffusion : 2023-06-12
No 23-50
Indice de vétusté physique (cote d’état) attribué à chaque établissement scolaire des CSS des Laurentides, de la Rivière-du-Nord et Sir-Wilfrid-Laurier (PDF 191 Ko)
Date de transmission : 2023-06-02
Date de diffusion : 2023-06-14
No 23-52
Document présentant la côte de vétusté des écoles ou l’état des bâtiments scolaires, par bâtiments et CSS (PDF 193 Ko)
Date de transmission : 2023-06-02
Date de diffusion : 2023-06-14
No 23-68
Nombre et proportion d’enseignants qui ont reçu une compensation financière pour le dépassement du nombre maximal d’élèves prévus dans leur groupe (PDF 707 Ko)
Date de transmission : 2023-06-02
Date de diffusion : 2023-06-14
No 23-77
Nombre de groupes dans les CSS suivants qui bénéficient d’anglais intensif : CSS des Mille-Îles, des Samares, de Laval, des Laurentides, des Affluents et des Hautes-Laurentides (PDF 295 Ko)
Date de transmission : 2023-06-07
Date de diffusion : 2023-06-14
No 23-80
Montant alloué aux centres de service scolaires du Québec pour l’achat de collations offertes aux élèves (PDF 192 Ko)
Date de transmission : 2023-06-12
Date de diffusion : 2023-06-19
No 23-56
Correspondance du ministère de l’Éducation adressée aux administrateurs de l’École Bee Lingue inc. (code de l’organisme : 645500) concernant le permis d’exploitation 2022 2023 (PDF 452 Ko)
Date de transmission : 2023-06-12
Date de diffusion : 2023-06-19
No 23-53
Diverses informations sur les acquisitions, les programmes financiers en lien avec le développement durable et l’écoresponsabilité de 2019 à 2022 (PDF 298 Ko)
Date de transmission : 2023-06-12
Date de diffusion : 2023-06-19
No 23-58
Correspondance concernant les frais excédentaires du Collège Sainte-Anne (PDF 1,34 Mo)
Date de transmission : 2023-06-13
Date de diffusion : 2023-06-19
No 22-574
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 1) (PDF 26 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 2) (PDF 22 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 3) (PDF 26 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 4) (PDF 24 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 5) (PDF 25 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 6) (PDF 25 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 7) (PDF 28 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 8) (PDF 27 Mo)
Date de transmission : 2023-04-25
Date de diffusion : 2023-06-20
No 23-73
États financiers annuels audités de l’exercice clos le 30 juin 2022 du Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy (PDF 298 Ko)
Date de transmission : 2023-06-21
Date de diffusion : 2023-06-30
No 23-66
Nombre d’enseignants ayant suivi la formation offerte sur les agressions sexuelles découlant de la loi 151 (PDF 194 Ko)
Date de transmission : 2023-06-15
Date de diffusion : 2023-06-30
No 23-85
Taux de diplomation par écoles pour la cohorte 2022-2023 (PDF 198 Ko)
Date de transmission : 2023-06-15
Date de diffusion : 2023-06-27
No 23-95
Nombre d’heures par année consacrées à des activités syndicales, par le personnel enseignant ou de soutien, pour l’ensemble des établissements scolaires publics (centres de services scolaires) (PDF 266 Ko)
Date de transmission : 2023-06-15
Date de diffusion : 2023-06-30
No 23-82
Documents relatifs aux contrats entre le Ministère et l’entreprise de technologie de l’information Gartner (PDF 858 Ko)
Date de transmission : 2023-06-20
Date de diffusion : 2023-06-30
No 22-532
Plan d’action et suivi relatifs au rapport spécial intitulé « L’élève avant tout » du Protecteur du citoyen (PDF 2,90 Mo)
Date de transmission : 2023-06-19
Date de diffusion : 2023-06-30
No 22-600
Liste des entreprises ayant bénéficié d’une aide financière dans le cadre du quatrième appel de projets du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activité physique (PDF 383 Ko)
Date de transmission : 2023-05-09
Date de diffusion : 2023-05-14
No 22-514
Ententes de financement et projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Éducation et dix organismes autochtones (PDF 26 Mo)
Date de transmission : 2023-04-28
Date de diffusion : 2023-05-14
No 23-7
Les données des établissements scolaires de l’ordre primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus (PDF 479 Ko)
Date de transmission : 2023-05-03
Date de diffusion : 2023-05-14
No 22-410
Liste complète des écoles visitées par le ministre Bernard Drainville à partir du début de son mandat jusqu’à ce jour, autant les écoles publiques que privées, avec les noms des personnes accompagnatrices et leurs titres respectifs (PDF 414 Ko)
Date de transmission : 2023-05-05
Date de diffusion : 2023-05-14
No 22-575
Documents suivants produits en lien avec les Journées de réflexion sur la formation professionnelle (PDF 4,75 Mo)
Date de transmission : 2023-05-03
Date de diffusion : 2023-05-14
No 22-583
Indicateurs de gestion des commissions scolaires et des centres de services scolaires (voir les dépenses pour le personnel enseignant), pour les années 1998 à 2021 (PDF 12,55 Mo)
Date de transmission : 2023-05-05
Date de diffusion : 2023-05-14
No 23-27
Conventions d’aide financière 2021-2022 du Ministère dans le Secteur du sport, du loisir et du plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des unités régionales (PDF 10,99 Mo) de loisir et de sport du Québec
Date de transmission : 2023-05-05
Date de diffusion : 2023-05-14
No 22-517
Diverses informations concernant le dossier de la demande de permis pour la nouvelle école Jeanne d’Arc inc. à Saint-Léonard (PDF 412 Ko)
Date de transmission : 2023-05-08
Date de diffusion : 2023-05-14
No 22-484
Toute documentation ayant trait à la présence d’amiante à l’école Calixa-Lavallée, à l’école Sophie-Barat et à l’école Louis-Joseph Papineau depuis le 1er janvier 1969 (PDF 1,62 Mo)
Date de transmission : 2023-05-04
Date de diffusion : 2023-05-14
No 22-455
Diverses informations sur le taux de réussite aux épreuves uniques pour les années 2017-2022 au Québec - AMENDÉE (PDF 31 Mo)
Date de transmission : 2023-05-17
Date de diffusion : 2023-05-23
No 23-36
Nombre de professionnels dans le réseau scolaire public par centres de services scolaires/commissions scolaires (incluant crie et Kativik), par corps d’emplois, statuts d’engagement, « individus » et « ETP » pour l’année 2021-2022 (PDF 12,15 Mo)
Date de transmission : 2023-05-10
Date de diffusion : 2023-05-23
No 22-580
Nombre de départs à la retraite des enseignants permanents prévus d’ici 2033 et ayant eu lieu depuis 2013 dans l’ensemble du réseau de l’éducation (PDF 547 Ko)
Date de transmission : 2023-05-10
Date de diffusion : 2023-05-23
No 23-40
Copies des programmes approuvés en DEP Secrétariat (5357) depuis 2001. Je parle des sommaires. Pour référence, le plus récent que j’ai vu était celui daté d’août 2018 (PDF 4,86 Mo)
Date de transmission : 2023-05-09
Date de diffusion : 2023-05-23
No 22-396
Toutes les analyses administratives produites par le ministère de l’Éducation depuis 2014 concernant une aide financière pour les organismes suivants : Club des petits déjeuners du Canada, Fondation Jasmin Roy, Institut des troubles d’apprentissage (PDF 1,82 Mo)
Date de transmission : 2023-05-09
Date de diffusion : 2023-05-23
No 23-21
Tous les documents et l’information portant sur les gangs de rue au Québec de septembre 2022 à décembre 2022 (PDF 2,61 Mo)
Date de transmission : 2023-05-12
Date de diffusion : 2023-05-23
No 22-438
Tous les rapports ou documents, toute la correspondance et toutes les recommandations sur les moyens qui pourraient être pris pour régler la pénurie de personnel dans les écoles, pour les années 2021, 2022 et 2023 jusqu’à présent, le 14 janvier (PDF 1,20 Mo)
Date de transmission : 2023-05-15
Date de diffusion : 2023-05-23
No 23-24
Diverses données sur les professeurs non qualifiés au primaire et au secondaire au cours des cinq dernières années (PDF 359 Ko)
Date de transmission : 2023-05-16
Date de diffusion : 2023-05-23
No 23-4
État de vétusté des écoles primaires et secondaires au Saguenay─Lac-Saint-Jean (centres de services scolaires des Rives-du-Saguenay, de la Jonquière, du Lac-Saint-Jean et du Pays-des-Bleuets) (PDF 1,68 Mo)
Date de transmission : 2023-05-17
Date de diffusion : 2023-05-29
Date de transmission : 2023-04-04
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-458
Toutes les communications avec le Collège Sainte-Anne (PDF 8,61 Mo)
Date de transmission : 2023-03-24
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-482
Résultats détaillés par centres de services scolaires, par secteurs (public-privé), garçons, filles à l’examen uniforme de français de la 5e secondaire de 2022 (PDF 614 Ko)
Date de transmission : 2023-03-31
Date de diffusion : 2023-04-11No 22-573
Nombre d’individus et d’équivalent à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque centre de services scolaire et commission scolaire en 2021-2022 (PDF 47 Mo)
Date de transmission : 2023-03-31
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-535
Taux de diplomation et de qualification des EHDAA et des élèves ordinaires, pour les cohortes 2005-2014, après 5 et 7 ans (réseau privé) – Taux de réussite à l’épreuve unique de français écrit de 5e secondaire (réseau privé) en 2019 et en 2022 (PDF 360 Ko)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-519
Taux de réussite aux épreuves uniformes (4e et 5e secondaire), pour les 10 dernières années (de juin 2012 à juin 2022) pour l’ensemble du réseau (PDF 233 Ko)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-553
Liste des écoles primaires et secondaires construites au Québec depuis 2012, incluant les écoles qui sont présentement approuvées par centres de services scolaires impliqués. (PDF 370 Ko)
Date de transmission : 2023-03-31
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-501
Registre des programmes par écoles, incluant le type de projet, le nom du projet et le code de l’organisme. (PDF 189 Ko)
Date de transmission : 2023-03-17
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-536
Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles – Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale – Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d’une école (PDF 5,49 Mo)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-457
Tous les documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015 (PDF 3,12 Mo)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-471
Taux de réussite aux épreuves ministérielles de science et technologie de 4e secondaire pour les écoles du Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs (PDF 234 Ko)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-559
Taux de réussite des élèves du secondaire à l’épreuve obligatoire d’anglais, langue seconde, au cours des 10 dernières années (2012-2022 inclusivement) (PDF 228 Ko)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-452 Amendée
Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 – Sorties scolaires en milieu culturel pour l’année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires – Amendée (PDF 437 Ko)
Date de transmission : 2023-04-05
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-541 Amendée
Effectif EHDAA à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l’ordre d’enseignement pour les réseaux public et privé, années scolaires 2002 à 2023 – Amendée (PDF 397 Ko)
Date de transmission : 2023-05-05
Date de diffusion : 2023-05-11
No 22-468
Tout document produit par le Ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2022 (PDF 2,24 Mo)
Date de transmission : 2023-04-05
Date de diffusion : 2023-04-11
No 22-506
Tous les documents, incluant les ordres du jour des réunions et les listes des présences de ces dernières, pour le Groupe de travail MEQ sur les enjeux des ressources humaines en milieu scolaire (PDF 532 Ko)
Date de transmission : 2023-04-06
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-436
Divers documents sur les formations universitaires menant au brevet d’enseignement, en lien avec la pénurie enseignante, pour les années 2021 jusqu’au 14 janvier (PDF 355 Ko)
Date de transmission : 2023-04-06
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-586
Tous les documents déposés concernant la mesure 50530 des CSS du Québec des quatre dernières années (par écoles) (PDF 709 Ko)
Date de transmission : 2023-04-11
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-560
Somme des compensations annuelles versées aux enseignants pour le dépassement du maximum d’élèves par groupe pour les années 2020 à 2022 du Québec (par CSS) (PDF 466 Ko)
Date de transmission : 2023-04-06
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-563
Diverses informations sur la Bourse d’excellence aux futurs enseignants (PDF 1,36 Mo)
Date de transmission : 2023-04-07
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-408
Tous les documents concernant le processus de révision du TECFEE depuis 2022 (PDF 655 Ko)
Date de transmission : 2023-04-12
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-530
Diverses informations relatives aux travaux de construction dans les écoles régies et financées par le ministère de l’Éducation de 2012 à 2022 (PDF 246 Ko)
Date de transmission : 2023-04-19
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-540
Diverses informations concernant l’entente entre le Ministère et le CÉFRANC (PDF 13,39 Mo)
Date de transmission : 2023-04-12
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-592
Statistiques sur l’insertion professionnelle du personnel enseignant formé hors du Québec et du Canada (PDF 483 Ko)
Date de transmission : 2023-04-13
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-599
Nombre d’enfants de 5 à 11 ans et de 12 à 16 ans inscrits dans une école publique et privée dont l’adresse se situe dans les codes postaux commençant par H3E, H4G et H4H pour les années 2012 à 2023 (PDF 318 Ko)
Date de transmission : 2023-04-13
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-566
Nombre de brevets d’enseignement délivrés par le MEQ depuis les 15 dernières années et projections de l’effectif scolaire pour 2035 (primaire et secondaire) (PDF 428 Ko)
Date de transmission : 2023-04-13
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-579
Taux de réussite des épreuves ministérielles des épreuves de sciences et technologie de quatrième secondaire à l’échelle du Québec pour les établissements d’enseignement privés et publics de 2016 à 2022 (PDF 340 Ko)
Date de transmission : 2023-04-18
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-344
Informations concernant les mesures relatives au CO2 mises en œuvre par les centres de services (par écoles) du 22 janvier 2022 jusqu’à maintenant (PDF 45 Mo)
Date de transmission : 2023-04-18
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-596
Les modèles-types d’écoles (plans fonctionnels et techniques) que le ministère de l’Éducation prépare et transmet aux CSS pour la construction de nouveaux établissements scolaires primaires de 2020 à 2023 inclusivement (PDF 3,62 Mo)
Date de transmission : 2023-04-20
Date de diffusion : 2023-04-25
No 22-497
Documents concernant le cadre du Plan d’action gouvernemental pour l’inclusion économique et la participation sociale 2017-2023 (PDF 187 Ko)
Date de transmission : 2023-04-20
Date de diffusion : 2023-04-25
No 23-5
Données concernant le personnel enseignant des centres de services scolaires et des commissions scolaires pour le préscolaire (4 ou 5 ans) au public et au privé en 2023 (PDF 218 Ko)
Date de transmission : 2023-04-21
Date de diffusion : 2023-04-26
No 23-2
Taux de réussite des élèves de cinquième secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la grille d’évaluation et selon le réseau (public, privé) de 2012-2022 (PDF 378 Ko)
Date de transmission : 2023-04-21
Date de diffusion : 2023-04-26
No 22-469
Communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’autorité de la Ministre du sport (PDF 234 Ko)
Date de transmission : 2023-04-21
Date de diffusion : 2023-04-26
No 22-505
Nombre de plaintes pour inconduite sexuelle, entre adulte-élève et élève-élève, dans le réseau scolaire (primaire, secondaire, collégial et universitaire - public et privé) pour les trois dernières années (PDF 197 Ko)
Date de transmission : 2023-04-24
Date de diffusion : 2023-04-29
No 22-334
Données/résultats des passations de l’examen du Ministère obligatoire en français de la 5ème année secondaire (PDF 252 Ko)
Date de transmission : 13 février 2023
Date de diffusion : 3 mars 2023
No 22-485
Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023 (PDF 454 Ko)
Date de transmission : 20 février 2023
Date de diffusion : 3 mars 2023
No 22-518
Le nombre d’individus et d’équivalent à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque centre de services scolaire et commission scolaire en 2021-2022 (PDF 46 Mo)
Date de transmission : 20 février 2023
Date de diffusion : 3 mars 2023
No 22-308
Diverses informations faisant suite à la correspondance de la sous-ministre Marie-Dominique Taillon transmise aux directions générales des CSS portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œuvre (PDF 848 Ko)
Date de transmission : 24 février 2023
Date de diffusion : 3 mars 2023
No 22-394
Nombre d'inscriptions à la formation professionnelle dans les centres de services scolaires des Rives-du-Saguenay, De la Jonquière, du Lac-Saint-Jean et du Pays-des-Bleuets, selon le programme pour les années 2011-2012 à 2021-2022 (PDF 362 Ko)
Date de transmission : 27 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023
No 24-452
Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires (PDF 358 Ko)
Date de transmission : 27 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023
No 22-423
Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la maternelle 4 ans (PDF 232 Ko)
Date de transmission : 28 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023
No 22-378
Informations sur le Test de certification en français écrit pour l'enseignement (TECFEE) (PDF 225 Ko)
Date de transmission : 27 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023
No 22-316
Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail transmis au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin 2022. (PDF 1,85 Mo)
Date de transmission : 28 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023
No 22-430
Liste des bénéficiaires et des montants accordés dans le cadre du Programme de soutien à l’action bénévole ( (PDF 275 Ko)SAB) pour la circonscription de Maurice-Richard de 2014 à 2022 (PDF 275 Ko)
Date de transmission : 1er mars 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023
No 22-488
Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal et qui ont précédé son entrée en vigueur en mars 2012 (PDF 236 Ko)
Date de transmission : 1er mars 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023
No 22-442
Documents faisant état des sommes investies dans les projets d’intelligence artificielle des 10 dernières années, avec les montants accordés, l’entreprise, l’organisation et le nom de la personne responsable d’administrer ces fonds publics (PDF 316 Ko)
Date de transmission : 8 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023
No 22-429
Inventaire des projets pédagogiques particuliers au Québec reconnus par le MES, le MEQ et l’organisation Baccalauréat International, et nombre d’élèves inscrits à ces programmes (PDF 1,03 Mo)
Date de transmission : 13 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023
No 22-397
Liste des écoles où se situent les 72 classes qui dépassent 2 000 PPM (PDF 515 Ko)
Date de transmission : 13 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023
No 22-311
Communications transmises vers le 4 août 2022 aux directeurs généraux des CSS/CS d’établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l’air dans le réseau et documents confectionnés depuis le 13 mars 2020 (PDF 6,00 Mo)
Date de transmission : 13 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023
No 22-369
Pour les formations agents administratifs et infirmières auxiliaires (accélérée) : nombre d’inscriptions (hommes/femmes) et nombre d’attestations d’études professionnelles délivrées, ventilés par régions administratives (PDF 710 Ko)
Date de transmission : 6 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023
No 22-432
Nombre de professionnels par corps d’emploi, statuts d’engagement, individus et ETP et nombres d’élèves (préscolaire, primaire, secondaire, FA, FP) dans le réseau public (CS/CSS), incluant les commissions scolaires crie et Kativik pour 2021-2022 (PDF 598 Ko)
Date de transmission : 15 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023
No 22-305
Documents concernant le programme SAE et l’agrandissement de l’école secondaire du Chêne-Bleu (PDF 3,15 Mo)
Date de transmission : 15 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023
No 22-473
Nombre d’orthophonistes de 2018 à 2023 (PDF 284 Ko)
Date de transmission : 16 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023
No 22-193
Correspondances (entre le 15 et le 26 août 2022) entre le ministre de l’Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du Service des communications et les CSS concernant la pénurie de main-d’œuvre (PDF 658 Ko)
Date de transmission : 16 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023
No 22-541
Effectif EHDAA à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et ordre d’enseignement pour les réseaux public et privé, années scolaires 2002 à 2023 (PDF 340 Ko)
Date de transmission : 22 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023
No 22-544
Effectif pour l’année scolaire 2022-2023, par écoles et selon la provenance (arrondissement) (PDF 435 Ko)
Date de transmission : 22 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023
No 22-568
Effectif EHDAA au préscolaire et au primaire dans l’ensemble du réseau (privé, public et gouvernemental) pour l’année scolaire 2021-2022 (PDF 345 Ko)
Date de transmission : 22 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023
No 22-499
Nombre d’enseignants non légalement qualifiés, ventilé par les derniers diplômes obtenus pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 (PDF 190 Ko)
Date de transmission : 22 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023
No 22-508
Montants des remboursements des cotisations professionnelles par le Ministère pour 2021-2022 et titres d’emplois pour lesquels il y a un remboursement (PDF 251 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023
No 22-511
Taux de réussite aux épreuves uniques du MEQ de 5e secondaire, pour toutes les matières, pour 2019 et 2022 pour l’ensemble de la province, ventilés selon le réseau (public et privé) et le sexe (PDF 411 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023
No 22-533
Taux d’abandon des études à tous les ordres d’enseignement au Québec pour 2020 2023 (PDF 257 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023
No 22-490
Courriels en lien avec le calcul de la capacité d’accueil de l’école de la Source entre M. Jonathan Gaudet (ou toute autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier et le 23 janvier 2023 inclusivement (PDF 264 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023
No 22-449
Document concernant la recommandation de la Direction de santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés, à l’exception des écoles comme cela a été annoncé le 16 septembre 2022 (PDF 725 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023
No 22-456
Ensemble des données statistiques sur l’effectif des élèves allophones et effectifs déclarés dans Charlemagne pour les cinq dernières années (PDF 644 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023
No 22-503
Informations sur les écoles à vocation religieuse au Québec depuis 2018 et financement accordé par le MEQ pour ces écoles en 2022-2023 (PDF 233 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023
No 22-455
Diverses informations sur le taux de réussite aux épreuves uniques pour les années 2017 à 2022 au Québec (PDF 3,21 Mo)
Date de transmission : 31 mars 2023
Date de diffusion : 31 mars 2023
No 22-351
Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC (PDF 326 Ko)
Date de transmission : 20 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023
No 22-425
Étude « Les effets du redoublement sur la réussite scolaire des élèves au Québec : une analyse économétrique » réalisée par Lacroix et Gino Santarossa, dont le rapport a été déposé en début d’année 2022 (PDF 190 Ko)
Date de transmission : 24 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023
No 22-276
Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets (PDF 1,67 Mo)
Date de transmission : 27 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023
No 22-259
Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison (PDF 336 Ko)
Date de transmission : 3 février 2023
Date de diffusion : 10 février 2023
No 22-391
Les moyennes des résultats scolaires des élèves de secondaire 4, dans les matières de bases (mathématiques, français et anglais) au Québec, de 2012 à 2022 (PDF 332 Ko)
Date de transmission : 31 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023
No 22-289
Résultats d’examen du Ministère de 5e secondaire aux écoles suivantes : École Charles-Gravel -(PEI) - École Odyssey Lafontaine - Classe du programme excellent - Séminaire de Chicoutimi (PDF 236 Ko)
Date de transmission : 1er février 2023
Date de diffusion : 10 février 2023
No 22-398
Données sur le nombre d’élèves HDAA à qui un outil technologique a été octroyé en utilisant la mesure 30810 des réseaux d’enseignement les années 2020-2021 et 2021-2022 (PDF 191 Ko)
Date de transmission : 1er février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023
No 22-392
Échanges entre le ministère et les recteurs d'universités québécoise (individuels et via leur regroupement), au sujet du TECFÉE, depuis le 1er janvier 2019 (PDF 0,93 Mo)
Date de transmission : 1er février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023
No 22-374
Les données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 6 octobre 2022; pour le primaire et le secondaire (PDF 1,73 Mo)
Date de transmission : 9 février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023
No 22-422
Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités (PDF 623 Ko)
Date de transmission : 9 février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023
No 22-510
La lettre envoyée, en octobre 2021, par le ministre Jean-François Roberge aux centres de services scolaires demandant de recourir au privé si nécessaire pour offrir aux enfants ayant des vulnérabilités des services d’orthophonistes, de psychoéducateurs et ou psycho (PDF 394 Ko)
Date de transmission : 10 février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023
No 22-461
Démarches entreprises et politiques du Ministère, notamment le développement de formations offertes aux organisations sportives, en lien avec les agressions sexuelles dans le domaine du sport, du 1er janvier 2018 à aujourd’hui, le 20 janvier 2023 (PDF 205 Ko)
Date de transmission : 10 février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023
No 22-502
Registre des écoles primaires et secondaires par adresses civiques (PDF 200 Ko)
Date de transmission : 15 février 2023
Date de diffusion : 2 juin 2023
No 22-487
Nombre de camps et d’enfants inscrits chaque année entre 2000 et 2022 (PDF 467 Ko)
Date de transmission : 15 février 2023
Date de diffusion : 2 juin 2023
No 22-269
Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire (PDF 9,15 Mo)
Date de transmission : 7 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023
No 22-384
Relevé des dépenses discrétionnaires par les députés de l'Abitibi-Témiscamingue pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 pour Pierre Dufour (Abitibi-Est), Suzanne Blais (Abitibi-Ouest) et Emilise Lessard-Therrien (Rouyn-Noranda-Témiscamingue) (PDF 195 Ko)
Date de transmission : 7 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023
No 22-299
Statistiques sur le taux de sortie sans diplôme scolaire 2021-2022 (PDF 190 Ko)
Date de transmission : 9 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023
No 22-379
Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) (PDF 457 Ko)
Date de transmission : 9 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023
No 22-354
Rapports financiers des Centres de services scolaires du Québec pour les années 2020-2021 et 2021-2022 (PDF 190 Ko)
Date de transmission : 9 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023
No 22-288
Pour les années 2017, 2018, 2019 et 2022 : Nombre de plaintes reçues au MEQ concernant le processus de modération des notes pour la quatrième et cinquième secondaire - Nombre de demandes de révision de notes reçues au Ministère, ainsi que celles acceptées et rejeté (PDF 426 Ko)
Date de transmission : 19 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023
No 22-309
Nombre d’enseignants non-légalement qualifiés qui ont travaillé dans le réseau de l'éducation pour l'année 2021-2022 - Le nombre d'heures travaillées par enseignant non-légalement qualifié pour l'année 2021-2022 (en date du 26 octobre 2022) (PDF 565 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023
No 22-371
Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015 (PDF 234 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023
No 22-322
Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des activités de sélection (PDF 272 Ko)
Date de transmission : 22 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023
No 22-174
Le rapport d’enquête produit en 2022 concernant le programme de basketball de l’école Saint-Laurent (PDF 3,02 Mo)
Date de transmission : 9 janvier 2022
Date de diffusion : 11 janvier 2023
No 22-291
Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MEQ pour les années 2020 et 2021 (PDF 223 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023
No 22-275
La liste des établissements privés qui organisent le transport en vertu de l'article 62 de la Loi sur l'enseignement privé (PDF 195 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023
No 22-388
La liste de tous les journaux/médias numériques payants auxquels le MEQ est abonné pour les cinq (5) dernières années (2018 à aujourd'hui) (PDF 188 Ko)
Date de transmission : 22 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023
No 22-303
Diverses informations concernant l’École de l’Arc-en-Ciel sur la rue Racine à Loretteville (PDF 7,17 Mo)
Date de transmission : 22 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023
No 22-332
Pour les années de 2018 à 2022 : Taux de réussite aux épreuves uniques du ministère de l'Éducation en français langue d'enseignement - en mathématique (culture, société et technique) (PDF 437 Ko)
Date de transmission : 18 janvier 2023
Date de diffusion : 23 janvier 2023
No 22-257
Nombre d'enfants Ukrainiens qui se sont inscrits à la formation générale jeunes depuis le mois de mars 2022. De ce nombre, combien ont fait une demande d'admissibilité à l'enseignement en anglais (PDF 290 Ko)
Date de transmission : 9 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023
No 22-216
Nombre et répartition des enseignants légalement qualifiés, ainsi que des personnes exerçant le métier d'enseignants sur la base d'une tolérance d'engagement pour la période de 1999-2020 à 2021-2022 (PDF 4,68 Mo)
Date de transmission : 9 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023
No 22-203
Taux de réussite des examens ministériels de fin d’année 2022 pour les élèves de niveau Secondaire 4 et 5 de l’école secondaire Pierre-de-Lestage à Berthierville et du CSS des Samares par école secondaire (PDF 239 Ko)
Date de transmission : 10 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023
No 22-336
Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022 (PDF 21 Mo)
Date de transmission : 12 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023
No 22-323
Les projets de construction d’écoles primaire et secondaire à L’Île‑des‑Sœurs et l’annonce récente de la mise sur pause de ces projets (PDF 6,24 Mo)
Date de transmission : 17 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023
No 22-431
Liste des organismes ayant bénéficié de subventions du programme Soutien à l’action bénévole (SAB) octroyé par la députée de Verdun, pour les années fiscales 2021-2022 et 2022-2023 (PDF 192 Ko)
Date de transmission : 20 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023
No 22-418
Directive du ministère de l’Éducation concernant le plomb dans l’eau (PDF 188 Ko)
Date de transmission : 20 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023
No 22-383
Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province (PDF 1,07 Mo)
Date de transmission : 20 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023
Dernière mise à jour : 7 juillet 2025